PATRIMOINE, droit et économie

Articles

• ANTHROPOLOGIE DU PATRIMOINE

  • Écrit par Cyril ISNART
  • 4 702 mots
  • 2 médias
  ...conflits d’interprétation sur le sens d’un objet ? Comment un élément patrimonial est-il intégré dans les narrations et les pratiques identitaires locales ? Ces questions ouvrent un riche espace de recherche qui couvre les études des publics des équipements culturels et des monuments, les travaux sur les usages...

• ANTIQUITÉ - Le droit antique

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 12 008 mots
  • 1 média
  L' adoption est connue. Elle sert surtout à garantir la transmission du patrimoine, à défaut d'enfant né du mariage. Elle fut d'autant plus utile que pendant longtemps le testament fut ignoré. Peut-être, d'ailleurs, le testament fut-il introduit par le biais d'une adoption.

• CIVIL DROIT

  • Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
  • 9 077 mots
  Dans un sens plus large, le droit de la famille comprend également ce que l'on appelle aujourd'hui le droit patrimonial de la famille, c'est-à-dire le droit des relations pécuniaires au sein de la famille : droit des régimes matrimoniaux (règles de répartition et de gestion des biens entre...

• COMMERCE DES FOSSILES

  • Écrit par Eric BUFFETAUT
  • 2 938 mots
  • 3 médias
  Les fossiles constituent un patrimoine scientifique et culturel qu'il est indispensable de préserver. De plus en plus de pays en ont pris conscience et des lois ont été votées pour mettre en œuvre une protection. Elles sont très variables d'un pays à un autre, et peuvent même varier à l'intérieur d'un...

• COMMERCIAL DROIT

  • Écrit par Yves GUYON
  • 5 766 mots
  ...Mais le fonds de commerce ne constitue pas une personne morale. Par conséquent, le titulaire du fonds est tenu de payer le passif sur l'ensemble de son patrimoine, y compris les biens affectés à son usage personnel ou familial. L'importance de ce risque explique que beaucoup de personnes choisissent de...

• COUPLE

  • Écrit par Jean-Jacques LEMOULAND
  • 5 084 mots
  La même évolution libérale se retrouve en ce qui concerne les effets du mariage, sinon, en apparence, dans les effets personnels, du moins dans leseffets patrimoniaux. Sur le plan personnel, les obligations des époux ont peu changé : fidélité, assistance, communauté de vie. Elles semblent même s'être...

• DROIT - Théorie et philosophie

  • Écrit par Jean DABIN
  • 20 065 mots
  • 2 médias
  Les principes de classement sont très divers. L'un des plus fréquemment cités est le classement des droits en patrimoniaux et extra-patrimoniaux. Mais si l'on se réfère à la structure des droits subjectifs plutôt qu'à des qualités ou attributs étrangers à cette structure (ainsi le caractère patrimonial...

• ÉPARGNE

  • Écrit par Didier DAVYDOFF
  • 7 375 mots
  • 3 médias
  Les ménages détiennent un patrimoine d'actifs réels (principalement immobiliers) et financiers, qui est le résultat de leur effort d'épargne antérieur, des transferts en capital et des effets de valorisation, comme l'évolution des prix de l'immobilier et celle des cours de Bourse.

• FAMILLE - Sociologie

  • Écrit par Rémi LENOIR
  • 5 325 mots
  • 3 médias
  ...supérieures. De sorte que l'aide venant de la famille augmente les ressources sociales de 16 p. 100 chez les premières, contre 38 p. 100 chez les secondes. Cette tendance est encore accrue si l'on prend en compte le patrimoine à transmettre. En 1992, en patrimoine brut, les 25 p. 100 des ménages les plus...

• FAMILLE - Le droit de la famille

  • Écrit par Universalis, Catherine LABRUSSE-RIOU
  • 6 958 mots
  ...entre les membres d'une même famille se manifeste essentiellement sur le plan matériel. La famille n'étant pas une personne morale, elle n'a point de patrimoine propre distinct du patrimoine de ses membres ; l'objet du droit patrimonial de la famille est donc de mettre en œuvre une communauté d'intérêts...

• LIQUIDITÉ MONÉTAIRE

  • Écrit par André CHAÎNEAU
  • 3 574 mots
  • 1 média

  Chaque agent économique possède un bilan. Le passif recense les diverses sources de financement des emplois énumérés à l'actif qui seul importe pour cette étude. En effet, la notion de préférence pour la liquidité est indissociable de celle de structure des emplois des ressources, c'est-à-dire de la...

• MARIAGE

  • Écrit par Catherine CLÉMENT, Universalis, Catherine LABRUSSE-RIOU, Marie-Odile MÉTRAL-STIKER
  • 11 583 mots
  • 2 médias
  Le droit patrimonial occupe une place importante, car la matière est plus facile à traiter juridiquement ; moins subjective et affective, elle intéresse aussi les tiers.

• PATRIMOINE MONUMENTAL

  • Écrit par André CHASTEL
  • 11 504 mots
  • 2 médias
  L'aspect juridique de la notion de patrimoine n'est certes pas négligeable. Le patrimoine est lié à l'héritage qui est, si l'on peut dire, l'instrument légal, institutionnel, ou mieux le véhicule social des données en question : biens, terres, constructions, objets. Mais les espèces patrimoniales sont...

• PLAGIAT

  • Écrit par Hélène MAUREL-INDART
  • 5 708 mots
  • 1 média
  ...Misérables constituait une atteinte au respect de l’œuvre de leur ancêtre ? Si le roman de Victor Hugo ne pouvait en effet être protégé au titre du droit patrimonial qui s’éteint soixante-dix ans après la mort de l’auteur, en revanche, le droit moral, inaliénable et imprescriptible, pouvait être invoqué...

• REVENUS ET PATRIMOINE DES MÉNAGES, France

  • Écrit par Alain BIHR, Roland PFEFFERKORN
  • 4 560 mots
  • 3 médias
  Les patrimoines des ménages diffèrent tant par leurs montants que par leurs structures.

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