NUREMBERG PROCÈS DE

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Autres références

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PROCÈS DE NUREMBERG ET DE TOKYO

Écrit par :  Wanda MASTOR

Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, des tribunaux internationaux ad hoc furent chargés de juger les grands criminels de guerre. Pour la première fois, une sanction judiciaire internationale des crimes contre la paix, des crimes de guerre et de la nouvelle catégorie des crimes contre l'humanité est expressément prévue et organisée par les… Lire la suite

ALLEMAGNE (Histoire) - Allemagne moderne et contemporaine

Écrit par :  Michel EUDE, Alfred GROSSER

Dans le chapitre "Le procès de l'Allemagne en ruine"  : …  auraient-ils pu mesurer la dimension des crimes commis jusqu'en 1945 en suivant le procès intenté à *Nuremberg aux chefs et aux organisations nazis. Mais à leurs yeux le tribunal, composé uniquement de vainqueurs, était d'une impartialité douteuse. Et surtout la population allemande de l'époque avait d'autres soucis plus immédiats : chaque Allemand… Lire la suite

BIOÉTHIQUE - Origines et histoire de la notion

Écrit par :  Didier LAVERGNE

Dans le chapitre "De Nuremberg à Helsinki"  : …  en raison de leur comportement inhumain vis-à-vis de détenus. Ils furent donc condamnés par le* tribunal de Nuremberg pour avoir transgressé des règles fondamentales constituant la norme déontologique appelée par la suite code de Nuremberg (août 1947). Une quinzaine d'années plus tard, on apprendra qu'aux États-Unis des protocoles d'… Lire la suite

BIOÉTHIQUE - Comités d'éthique

Écrit par :  Christine FAURE

Dans le chapitre "Les précédents internationaux"  : …  plus spécialisé constituent un second cadre de référence pour la communauté internationale. *Ces déclarations découlent des principes fondamentaux énoncés par le tribunal de Nuremberg les 19 et 20 août 1947 sur les conditions de l'expérimentation médicale. « Ce point de vue des juges » se trouve reproduit en francais dans l'ouvrage du… Lire la suite

COUR PÉNALE INTERNATIONALE (C.P.I.)

Écrit par :  Sarah PELLET

Dans le chapitre "La lente émergence d'une justice pénale internationale"  : …  leur volonté de juger les responsables. À la fin de la guerre, deux juridictions sont créées :* le Tribunal militaire international de Nuremberg, par l'accord de Londres du 8 août 1945, et le Tribunal international pour l'Extrême-Orient, par une déclaration du commandant suprême des Forces alliées le 19 janvier 1946. Leurs statuts posent les… Lire la suite

CRIME DE GUERRE

Écrit par :  Jean DELMAS

… *« Atrocités ou délits commis sur des personnes et des biens en violation des lois et usages de la guerre, y compris l'assassinat, les mauvais traitements ou la déportation, pour des travaux forcés ou pour tout autre but, des populations civiles dans les territoires occupés, l'assassinat ou les mauvais traitements des prisonniers de guerre ou des… Lire la suite

CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ

Écrit par :  Mario BETTATI

Dans le chapitre "L'intention de l'auteur"  : …  de dégager la spécificité du crime contre l'humanité par rapport à d'autres infractions voisines. *D'une part, le crime contre l'humanité relève d'une politique planifiée. On sait que le jugement de Nuremberg fut à cet égard en retrait par rapport à l'acte d'accusation. Ce dernier visait, comme premier chef d'accusation, le plan concerté ou le… Lire la suite

ETHNOCIDE

Écrit par :  Pierre CLASTRES

Dans le chapitre "Génocide et ethnocide"  : …  Créé en 1946 au *procès de Nuremberg, le concept juridique de génocide est la prise en compte au plan légal d'un type de criminalité jusque-là inconnu. Plus précisément, il renvoie à la première manifestation dûment enregistrée par la loi de cette criminalité : l'extermination systématique des juifs européens par les nazis allemands. Le délit… Lire la suite

FRICK WILHELM (1877-1946)

Écrit par :  André BRISSAUD

… *Avocat à Kaiserlautern, Frick n'a adhéré officiellement au Parti national-socialiste qu'en 1925, mais il s'était déjà, lors du putsch de Munich (8-9 nov. 1923), et alors qu'il était fonctionnaire de la police de cette ville, rangé aux côtés de Hitler. Il avait été condamné de ce fait en 1924 et amnistié en 1925. Élu membre du Reichstag en 1924, il… Lire la suite

GÉNOCIDE

Écrit par :  Louis SALA-MOLINS

Dans le chapitre "Une définition toute récente"  : …  *Réalité pluriséculaire, le génocide devient mot dans la littérature juridique en 1944, entre dans la technicité du langage faisant loi à Nuremberg en 1945 et, le 11 décembre 1946, fait l'objet d'une résolution des Nations unies, les cendres de la Seconde Guerre mondiale à peine dispersées. Cette résolution inspire à son tour la Convention… Lire la suite

GUERRE

Écrit par :  Jean CAZENEUVE, P. E. CORBETT, Victor-Yves GHEBALI, Q. WRIGHT

Dans le chapitre "Conduite de la guerre"  : …  le Conseil international des prises projeté à la conférence de La Haye de 1907. Les tribunaux de *Nuremberg et de Tōkyō, après la Seconde Guerre mondiale, étaient internationaux en ce sens qu'ils étaient fondés sur des accords conclus entre un grand nombre de membres des Nations unies. Les puissances de l'Axe, toutefois, n'y étaient pas… Lire la suite

JUSTICE - Justice politique

Écrit par :  Robert CHARVIN

Dans le chapitre " De l'ordre interne à l'ordre international"  : …  à des actes criminels et tout particulièrement au déclenchement de la guerre d'agression. Le *Tribunal de Nuremberg a prononcé de lourdes condamnations à l'encontre des principaux dirigeants nazis. Il lui a été cependant reproché d'être une « justice de vainqueurs » et d'avoir prononcé des jugements discriminants (acquittements du ministre… Lire la suite

MINORITÉS DROIT DES

Écrit par :  Yves PLASSERAUD

Dans le chapitre "La Société des Nations et les minorités"  : …  et du Japon de la S.D.N. marquent, pour le système issu des traités de paix, le début de la fin. *Il faut attendre le tribunal international de Nuremberg et le procès des dirigeants nazis de 1945 à 1946 pour que le droit international soit réaffirmé. Le concept de crime contre l'humanité forgé à cette occasion met l'éminente dignité de l'être… Lire la suite

NATIONS UNIES (O.N.U.)

Écrit par :  Jacques FOMERAND, Cecelia M. LYNCH, Karen MINGST

Dans le chapitre "Développement du droit international"  : …  du droit international la mission de formuler les principes du droit international reconnus lors* des procès menés contre les criminels de guerre nazis par le Tribunal international de Nuremberg, ainsi que celle de préparer une esquisse de code des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité. En 1950, la commission soumit sa formulation… Lire la suite

POLIAKOV LÉON (1910-1997)

Écrit par :  Annette WIEVIORKA

…  Rousset les textes qui composent Le pitre ne rit pas et explorant pour lui le Code pénal soviétique. *Il écrit son premier ouvrage d'histoire, un livre pionnier, Bréviaire de la haine, fondé essentiellement sur les archives du procès de Nuremberg. Il avait en effet rassemblé pour Edgar Faure, membre de l'accusation française, la… Lire la suite

TRIBUNAUX PÉNAUX INTERNATIONAUX

Écrit par :  Mario BETTATI

Dans le chapitre "Les tribunaux de Nuremberg et de Tōkyō"  : …  d'une justice organisée des coupables de ces crimes se place parmi les principaux buts de guerre. » *L'accord de Londres du 8 août 1945 institue le Tribunal militaire international – qui siégera à Nuremberg – chargé de juger les principaux criminels de guerre des pays de l'Axe pour trois sortes de crimes définis à l'article 6 : – a) Les crimes… Lire la suite

TROISIÈME REICH (1933-1945)

Écrit par :  Gilbert BADIA

Dans le chapitre "La fin du III^e Reich"  : …  nationaux-socialistes – quand ils n'avaient pas péri ou disparu – ont été jugés après la guerre par* le tribunal international de Nuremberg. Un certain nombre d'entre eux ont été condamnés à mort et exécutés, d'autres se virent infliger des peines d'emprisonnement, quelques-uns furent acquittés. Ont été jugés également, mais par un tribunal… Lire la suite

VAILLANT-COUTURIER MARIE-CLAUDE (1912-1996)

Écrit par :  Charles-Louis FOULON

…  internationale des femmes de 1945 à 1954, elle témoigna au procès des criminels de guerre nazis à *Nuremberg, le 28 janvier 1946. Elle décrivit les paillasses de 2 mètres sur 2 où neuf détenues devaient se coucher, les appels nocturnes dans le froid et le hurlement des chiens, les rats s'attaquant aux mourantes. Parce qu'elle avait été employée au… Lire la suite

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