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FLUVIAL DROIT

Articles

  • FLEUVES INTERNATIONAUX

    • Écrit par Hubert THIERRY
    • 3 832 mots
    • 1 média

    Le droit fluvial a été un élément très élaboré du droit international tel qu'il était appliqué dans l'Europe du xixe siècle. Les grands fleuves européens, le Rhin, la Sambre, le Danube, envisagés comme moyens de communication, ont reçu des statuts juridiques fondés sur le principe...

  • INTERNATIONALISATION

    • Écrit par Patricia BUIRETTE
    • 942 mots
    • 1 média

    Limitation de la souveraineté territoriale d'un État au bénéfice de plusieurs États ou d'une organisation internationale. Afin de dénouer des situations difficiles, de neutraliser des points névralgiques, de protéger des zones stratégiques ou de mener à bien des travaux d'intérêt collectif,...

  • RHIN

    • Écrit par Gabriel WACKERMANN
    • 2 674 mots
    • 2 médias
    ... traités de Westphalie rappelèrent dès 1648 le rôle européen du Rhin en retenant le principe, jamais appliqué, de la liberté de navigation sur les fleuves internationaux comme bien commun des pays arrosés par eux. La Révolution française a relancé cette notion, retenue définitivement par le ...