COMPILATIONS JURIDIQUES

Articles

• BASILIQUES, droit romain

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 319 mots

  Compilation juridique faite à Constantinople sur l'ordre de l'empereur byzantin Léon le Sage (886-911). Ce recueil rassemble ce qui, dans la compilation justinienne (Code, Digeste, Institutes, Novelles), était encore en vigueur dans l'Empire d'Orient à la fin du ix^e siècle....

• CIVIL DROIT

  • Écrit par Muriel FABRE-MAGNAN
  • 9 077 mots
  ...antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c'est-à-dire des réponses aux questions posées à l'empereur ; le...

• CODIFICATION

  • Écrit par Guy BRAIBANT
  • 6 903 mots
  • 1 média
  Les coutumiers et le Code de Henri III sont des compilations organisées, faites pour rendre le droit plus accessible, non pour le modifier. Au contraire, les grandes ordonnances de Colbert sont des textes novateurs, qui, même si elles n'ont pas reçu l'appellation de codes, en ont les caractéristiques...

• DIGESTE

  • Écrit par Michèle DUCOS
  • 243 mots
  • 1 média

  Le Digeste (parfois appelé Pandectes) est un recueil méthodique d'extraits des opinions et sentences des juristes romains, réunis sur l'ordre de l'empereur Justinien. Sous la direction de Tribonien, une commission avait rassemblé les écrits des juristes pour en extraire des citations et les classer...

• PANDECTES ou DIGESTE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 449 mots

  Par ce terme d'origine grecque — pandectai, qui contient tout —, on désigne un recueil juridique, compilé sur l'ordre de l'empereur Justinien (527-565) et qui est plus connu sous son nom latin de Digeste. Les Pandectes sont formées de passages repris aux œuvres des jurisconsultes romains...

• ROMAIN DROIT

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 6 341 mots
  Un travail doctrinal important accompli dans les écoles de droit orientales au v^e siècle (surtout à Berytos, actuellement Beyrouth, et à Constantinople) permit le grand monument juridique que constituent les Compilations de Justinien.

• ROMANO-GERMANIQUES DROITS

  • Écrit par René DAVID
  • 4 557 mots
  Les universités ont pris pour base de leur enseignement à travers les siècles, pour ce qui concerne le droit romain, des compilations effectuées au vi^e siècle de notre ère sur l'ordre de l'empereur Justinien. Ces compilations, appelées depuis le xvi^e siècle Corpus juris civilis,...

• WISIGOTHS LOI DES

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 327 mots

  Le terme de « loi des Wisigoths » désigne la législation applicable à la population wisigothique qui s'est établie sur une partie de la Gaule du Sud et de l'Espagne, par opposition à la « loi romaine des Wisigoths » ou « Bréviaire d'Alaric », compilation faite sur ordre d'Alaric II et promulguée...