JURISPRUDENCE
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Bibliographie
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S. Belaid, Essai sur le pouvoir créateur et normatif du juge, L.G.D.J., Paris, 1974
P. Bellet, A. Tunc & A. Touffait dir., La Cour judiciaire suprême. Une enquête comparative, Paris, 1978
M. Cappelletti, Giudici legislatori ?, Milan, 1984
O. Dupeyroux, « La Jurisprudence, source abusive de droit », in Mélanges offerts à Jacques Maury, t. II, Paris, 1960
C. Fragistas, « Les Précédents judiciaires en Europe continentale », ibid.
D. L. Horowitz, The Courts and Social Policy, Washington, 1977
G. Jones, Judicial inventiveness and judicial restraint in the U.S., Londres, 1988
A. Perdriau, « La Portée doctrinale des arrêts civils de la Cour de cassation », La Semaine juridique, I, 3468, 1990
C. Perelman dir., Le Problème des lacunes en droit, Bruxelles, 1968
C. Perelman & P. Foriers, La Motivation des décisions de justice, Bruxelles, 1978
M. Saluden, Le Phénomène de la jurisprudence : étude sociologique, Paris, 1983.
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Écrit par
- André TUNC : professeur émérite à l'université de Paris-I
Classification
Autres références
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ADMINISTRATION - Le droit administratif
- Écrit par Jean RIVERO
- 11 863 mots
- 1 média
L'originalité du droit administratif s'affirme d'abord dans ses sources.On l'a vu, c'est la jurisprudence qui est ici prédominante. Le trait peut surprendre, dans un pays où le prestige de la règle écrite domine l'ensemble des disciplines juridiques, du fait notamment des grandes codifications napoléoniennes.... -
BLASPHÈME
- Écrit par Thomas HOCHMANN
- 7 020 mots
- 5 médias
...s’inscrivait dans le prolongement des précédents « Otto-Preminger-Institut » et « Wingrove », mais suggéraient qu’il était « temps de “revisiter” cette jurisprudence, qui nous semble faire la part trop belle au conformisme ou à la pensée unique, et traduire une conception frileuse et timorée de la liberté... -
CANONIQUE DROIT
- Écrit par Patrick VALDRINI
- 8 005 mots
...ces derniers, qu'il n'y ait pas contradiction avec les principes constitutifs de l'ordonnancement canonique. L'interprétation peut aussi s'appuyer sur la jurisprudence des tribunaux (rote romaine en matières contentieuse et matrimoniale et signature apostolique en matière contentieuse administrative) lorsque... -
CASSATION COUR DE
- Écrit par Charlotte BÉQUIGNON-LAGARDE et Encyclopædia Universalis
- 2 943 mots
La Cour de cassation est, dans l'ordre judiciaire, la plus haute juridiction française. Très différente des cours d'appel et des tribunaux, elle l'est également des cours suprêmes étrangères. Son rôle essentiel n'est pas de juger à nouveau les litiges, comme le fait une juridiction d'appel, mais...
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