ÉCHIQUIER

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L'expression a longtemps désigné en Angleterre la section financière du Conseil du roi, telle qu'elle a commencé à être définie au xie siècle sous Henri Ier ; l'appellation a sans doute pour origine le dessin de la nappe recouvrant la table de travail des conseillers, probablement destiné à faciliter les comptes qu'ils effectuent à l'aide de jetons. La cour de l'Échiquier a rassemblé les grands officiers de la Couronne et divers experts financiers et judiciaires nommés barons de l'Échiquier. Au cours de deux sessions annuelles, à Pâques et à la Saint-Michel, les shérifs viennent présenter leurs comptes et opérer le reversement obligatoire des impositions et revenus royaux. Au xiiie siècle, la présidence de l'Échiquier est confiée au trésorier, assisté du chancelier de l'Échiquier : cette hiérarchie subsiste jusqu'au règne d'Élisabeth Ire, qui ordonne la séparation de l'Échiquier et de la Trésorerie. Des origines jusqu'au xixe siècle, l'Échiquier constitue en même temps une cour de justice, théoriquement spécialisée dans le contentieux fiscal, en fait amenée par usurpation à juger même des causes civiles ordinaires par la grâce de la procédure de quo minus : en vertu de cette procédure, une partie peut recourir à la cour sous le prétexte que le dommage subi lui interdit de s'acquitter de ses obligations envers le roi ; la cour peut juger « en équité » sous la présidence du lord-chancelier et du trésorier ou selon la loi commune par l'intermédiaire des barons, placés, à partir du début du xive siècle, sous la présidence d'un chief baron. En 1831-1833, une première série de réformes abolit la procédure de quo minus et les fonctions financières de l'Échiquier, en 1841 la cour perd le droit de juger en équité et en 1873 est fondue dans la nouvelle Haute Cour de justice. Le chancelier de l'Échiquier a bénéficié de l'évolution de la fonction de trésorier, confiée, à partir du xviiie siècle, au Premier ministre de fait : celui-ci, s'il a parfois assumé en même temps la chancellerie de l'Échiquier, a le plus souvent confié la tâche à un personnage distinct qu'il a placé à la tête des bureaux mêmes de la Trésorerie. C'est ainsi que le chancelier de l'Échiquier a conquis à la fois la direction des finances publiques et un rang ministériel éminent. Depuis le début de ce siècle, il est toujours membre du cabinet ; son titre est devenu synonyme de ministre des Finances. D'autre part, le contrôleur général de l'Échiquier, chargé en 1833 d'administrer les revenus publics versés à son compte à la Banque d'Angleterre, est devenu, en 1866, le chef d'une section administrative spécialisée connue sous le nom de Exchequer and Audit Department : outre les autorisations de paiement sur divers fonds publics, il assure la responsabilité d'un rapport annuel sur les dépenses publiques, est habilité de ce fait à entendre tous les fonctionnaires compétents, et soumet son rapport à la Chambre des communes.

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Écrit par :

  • : professeur à l'université de Paris-III-Sorbonne nouvelle

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Pour citer l’article

Roland MARX, « ÉCHIQUIER », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 21 mai 2022. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/echiquier/