CONSTITUTION FRANÇAISE DE 1875

Articles

• CONSTITUTIONS FRANÇAISES - (repères chronologiques)

  • Écrit par Christian HERMANSEN
  • 1 668 mots

  Constitution de 1791 Adoptée le 3 septembre par l'Assemblée nationale constituante, deux années après la Déclaration de 1789 qui forme son Préambule, suspendue d'application le 10 août 1792, la première Constitution française ne dura pas un an. Essai de monarchie parlementaire,...

• DROITS DE L'HOMME

  • Écrit par Georges BURDEAU, Gérard COHEN-JONATHAN, Universalis, Pierre LAVIGNE, Marcel PRÉLOT
  • 24 100 mots
  • 3 médias
  Les lois constitutionnelles de 1875 se limitent à l'organisation et aux rapports des pouvoirs publics. Elles ne comportent ni déclaration, ni garantie, ni référence. Diverses thèses ont été soutenues pour affirmer, malgré ce silence, la survie des Déclarations des droits dans le droit de la III...

• PROCLAMATION DE LA III^e RÉPUBLIQUE

  • Écrit par Sylvain VENAYRE
  • 191 mots
  • 1 média

  Le 2 septembre 1870, à Sedan, la défaite des armées françaises face aux armées prussiennes sonne le glas du second Empire. Deux jours plus tard, la III^e République est proclamée à Paris et un gouvernement provisoire est mis en place. La volonté des républicains de continuer la guerre...

• TROISIÈME RÉPUBLIQUE

  • Écrit par Louis GIRARD
  • 14 493 mots
  • 33 médias
  ...tricolore. Broglie devait donc organiser la République. Le 20 novembre 1873, la loi du septennat fixait à sept ans la durée de la présidence de Mac-Mahon. Enfin, l'Assemblée dut préparer une Constitution. L'opposition des légitimistes, les répugnances des conservateurs pour la République firent « perdre »...

• WALLON AMENDEMENT

  • Écrit par Armel MARIN
  • 346 mots

  Professeur d'histoire à la Sorbonne, membre de l'Institut, Henri Wallon (1812-1904) est élu par le département du Nord à l'Assemblée de Bordeaux en 1871. Représentant, entre le centre gauche et le centre droit, un modèle du député libéral et modéré, attaché à la dynamique de l'équilibre en toutes...