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FILIATION, droit

Le lien juridique de filiation se construit à partir d'un fait biologique : la reproduction sexuée de l'humanité. Mais la dimension biologique n'est pas la seule dans le lien de filiation. Ce dernier comprend aussi une dimension volontaire : le fait que les parents reconnaissent et élèvent un enfant comme le leur. Il existe également une dimension sociale de la filiation, qui est l'ensemble des conséquences normatives qu'une société donnée en tire : nom de l'enfant, responsabilité des parents, liens de parenté, héritage, etc.

Toutes les sociétés humaines combinent, selon des modalités aussi diverses que les cultures, le donné biologique, la volonté des parents, et l'insertion de ces deux paramètres dans des structures sociales.

Les travaux des anthropologues montrent que les structures de rattachement d'un enfant à ceux qui sont considérés comme ses parents sont très variées. Ainsi, dans certaines sociétés, l'enfant sera rattaché à sa mère et au frère de celle-ci, et non à son père biologique. Dans d'autres civilisations, les enfants « circuleront » d'un foyer à l'autre, les ménages qui en ont trop en donnant à ceux qui n'en ont pas.

Le modèle occidental, qui r […]

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Autres références

« FILIATION, droit » est également traité dans :

ADOPTION

Auteur :  Pierre MURAT

*L'adoption a pour but de créer un lien de filiation entre personnes qui ne sont pas apparentées par le sang en tant que parent et enfant. Il s'agit donc d'une filiation qui repose non pas sur le lien biologique, mais sur la volonté : c'est une filiation élective. Bien plus que les règles relatives à la… Lire la suite
DROIT CIVIL DES PERSONNES (France) - (repères chronologiques)

Auteur :  Christian HERMANSEN

exercée à égalité par les pères et mères dans le cadre du mariage, rarement dans les autres cas. *Suppression des discriminations entre filiations légitime et naturelle, sauf pour le calcul de la part successorale revenant à l'enfant adultérin. Les cas de divorce par consentement mutuel et pour rupture de la vie commune sont adjoints au divorce… Lire la suite
ENFANCE (Situation contemporaine) - Le droit de l'enfant

Auteur :  Alain BRUEL

Dans le chapitre "Attribution de l'autorité parentale" : …  de l'article 372 al. 1er, « les père et mère exercent en commun l'autorité parentale ». *La règle vaut quel que soit le type de filiation et que les parents vivent ensemble ou séparément ; naturellement, il existe des exceptions : en cas de séparation ou de divorce, si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge des affaires familiales peut… Lire la suite
FAMILLE - Le droit de la famille

Auteurs :  E.U.Catherine LABRUSSE-RIOU

Dans le chapitre "Permanence et variabilité des structures juridiques de la famille" : …  sont, depuis des lustres, le siège d'intérêts moraux ou matériels opposés. De même, en matière de *filiation, si d'infinies nuances ont été introduites dans le droit civil et social par la loi, la jurisprudence ou la pratique, les différences se limitent en définitive à distinguer la filiation par adoption d'un enfant –  modèle subsidiaire et… Lire la suite

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Bibliographie

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