Le terme « aveu » (du latin advocare, appeler ou avoir recours) désignait, à l'époque féodale, l'acte par lequel le serviteur reconnaissait son maître et le maître son serviteur. Il a pris ensuite le sens général d'approbation ou consentement et, dans la langue judiciaire, celui de reconnaissance, par une partie au procès, d'un élément favorable à la thèse de la partie adverse.
Une tendance naturelle pousse les hommes à exprimer des aveux qu'une longue tradition autorise à retenir contre eux à titre de preuves, tant dans le procès civil qu'en procédure pénale. La multiplicité des aveux est un fait d'expérience – bien que la criminologie, trop exclusivement attachée à l'étude des causes du crime, la néglige ordinairement – et l'efficacité juridique reconnue à l'aveu a sa justification.
La preuve par l'aveu n'est cependant pas admise de la même façon dans le procès civil et dans le procès pénal. Ceux-ci conçoivent différemment l'aveu, et la justice criminelle, en particulier, quoique sachant la valeur souvent très relative de l'aveu, manifeste envers lui une fidélité qui se comprend, mais aussi une ardeur à l'obtenir par laquelle s'explique le discréd […]
Autres références
« AVEU » est également traité dans :
-
PREUVE JUDICIAIRE
Auteur :
Shalev GINOSSAR
Dans le chapitre "Modes de preuve" : …
cité, de la chose jugée. On peut aussi se demander s'il faut comprendre parmi les modes de preuve* l'aveu et le serment. L'aveu fait en justice (aveu judiciaire) rend la preuve superflue, puisque le fait n'est plus contesté (à moins qu'il n'affecte l'ordre public) ; l'aveu extra-judiciaire, dont la réalité doit être prouvée par un des modes admis…
Lire la suite
-
QUESTION PRÉPARATOIRE & QUESTION PRÉALABLE
Auteur :
Frédéric BLUCHE
*La torture ou question était sous l'Ancien Régime un moyen d'instruction couramment utilisé, même si l'ordonnance criminelle de 1670 en limitait l'usage aux cas les plus graves. La question préparatoire était appliquée à l'accusé afin d'obtenir de lui des aveux. Précédant l'exécution, la question préalable était appliquée au condamné afin qu'il…
Lire la suite
-
TORTURE
Auteur :
Olivier JUILLIARD
Dans le chapitre "De l'Inquisition à l'abolition" : …
à Michel Foucault d'évoquer la joute) : car, ce que recherche le pouvoir ecclésiastique, c'est *l'aveu, qui fait de l'accusé l'accusateur de lui-même ; il faut non seulement qu'il confesse sa faute, mais encore qu'il requière contre elle, et donc contre lui-même. Pourtant, comme l'écrit Foucault, « le secret n'empêchait pas que, pour établir la…
Lire la suite
Retour en haut
Bibliographie
J. A. Andrews & M. Hirst, Criminal Evidence, Waterlow, 1987
« L'Aveu dans la procédure pénale », in Rev. int. Dr. comp., 1951
L'Aveu : Antiquité et Moyen Âge, colloque, École franç. de Rome, De Boccard, Paris, 1986
E. Correia, Les Preuves en droit pénal portugais, Coïmbre, 1967
R. Cross et al., Introduction to Criminal Law, Butterworths, 11e éd. 1988
R. David, Le Droit anglais, P.U.F., 6e éd. 1991
M. Foulon, L'Administration judiciaire de la preuve, Assoc. d'études et de recherches, Bordeaux, 1979
L. Lambert, « Nécessité judiciaire, sociale, morale de l'interrogatoire policier », in suppl. à Rev. Sci. crim. et Dr. pén. comp., no 2, 1949
A. Mellor, Les Grands Problèmes contemporains de l'instruction criminelle, Paris, 1952
R. Merle & A. Vitu, Traité de droit criminel, Cujas, vol. I, 6e éd. 1988, vol. II, 4e éd. 1989
P. F. Muyart de Vouglans, Les Lois criminelles de France dans leur ordre naturel, Paris, 1780
R. Perrot, « Preuve », in Répert. Dalloz civ. et comm., t. II, 1956
A. Tunc, Le Droit des États-Unis, P.U.F., 1964, 5e éd. 1989
S. Shelvin & M. J. Hartmann, Constitutional Criminal Procedure, Handbook, Wiley Law Publications, 1986.
Retour en haut
