CINQ-CENTS CONSEIL DES

Articles

• BUDGET DE L'ÉTAT

  • Écrit par Raymond FERRETTI, Paul GAUCHER
  • 6 966 mots
  ...Historiquement, il n'en a d'ailleurs pas toujours été ainsi. En France, la Constitution de 1791 confiait exclusivement la préparation du budget au législatif, et celle de l'an III réservait au Conseil des Cinq-Cents l'initiative des mesures budgétaires. Mais à l'heure actuelle, la situation est complètement renversée,...

• CONSTITUTION FRANÇAISE DE L'AN III

  • Écrit par Nicolas NITSCH
  • 462 mots

  Votée par la Convention plus d'un an après la chute de Robespierre, approuvée par référendum, la Constitution du 5 fructidor an III, c'est-à-dire du 22 août 1795, est, avec ses 377 articles, la plus longue Constitution de notre histoire. Elle a été appliquée durant quatre ans, jusqu'au...

• DIX-HUIT BRUMAIRE AN VIII (9 nov. 1799)

  • Écrit par Jean TULARD
  • 649 mots

  La Révolution française s'est achevée sur un coup d'État militaire, les 18 et 19 brumaire an VIII (9 et 10 nov. 1799). La Constitution de 1795, qui fondait le Directoire, ayant fait faillite, il importait de la modifier. Regroupé autour de Sieyès, un parti révisionniste souhaite...

• RÉVOLUTION FRANÇAISE

  • Écrit par Jean-Clément MARTIN, Marc THIVOLET
  • 29 554 mots
  • 3 médias
  ...royalistes obtiennent, à nouveau, avec trois cent trente députés, un succès électoral important, qui leur donne la prééminence dans les deux assemblées ; la présidence des Cinq-Cents va au général Pichegru, passé au royalisme, et celle des Anciens à Barbé-Marbois, tandis que l'ancien ambassadeur Barthélemy...