TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE

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Entre 1792 et 1794, pendant la Terreur, le Tribunal révolutionnaire de Paris fut l'un des organismes les plus célèbres. Un premier tribunal révolutionnaire, connu sous le titre de tribunal criminel extraordinaire, avait été institué le 17 août 1792. Formé de juges et de jurés, élus par les sections parisiennes, il eut à s'occuper de soixante et une affaires et prononça vingt et une condamnations à mort. Supprimé en novembre 1792, ce tribunal fut reconstitué le 10 mars 1793, avec mission de connaître de tous les « attentats contre la République ». Il comprenait cinq juges, un accusateur public et douze jurés. À sa création, il ne pouvait juger les crimes de conspiration que sur un décret d'accusation rendu par la Convention, mais l'accusateur public du tribunal reçut, par décret du 5 avril 1793, pouvoir de « faire arrêter, poursuivre et juger tout prévenu des dits crimes » sur une simple dénonciation.

Les Montagnards reprochèrent au Tribunal révolutionnaire sa lenteur : jusqu'en septembre 1793, il n'avait examiné que deux cent soixante affaires et prononcé soixante-six condamnations à la peine capitale ; l'intégrité de son accusateur public, Fouquier-Tinville, était mise en doute. Pourtant, en raison de l'extension incessante de la notion de « suspect », les arrestations se multipliaient. Il importait donc d'accroître l'efficacité du tribunal en augmentant le nombre de ses membres et en limitant la durée des débats lorsque les jurés se déclaraient suffisamment éclairés. Le rythme des procès s'accéléra à partir de septembre 1793 : cent soixante-dix-sept condamnations à mort furent prononcées entre octobre et décembre 1793 (Marie-Antoinette, les Girondins...).

Les décrets de ventôse an II ayant encore contribué à accroître le nombre des personnes à traduire devant le Tribunal révolutionnaire (les commissions populaires devaient en effet lui adresser tous les suspects reconnus « traîtres à la patrie »), force fut d'accélérer encore la procédure. La loi du 22 prairial an II (10 juin 1794) supprima tout interrogatoire de l'accusé avant l'audience publique et décida que le tribunal pourrait renoncer à l'audition de t [...]

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Écrit par :

  • : professeur à l'université de Paris-IV-Sorbonne

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Pour citer l’article

Jean TULARD, « TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 16 novembre 2018. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/tribunal-revolutionnaire/