Fondement du droit

Articles

• COMMON LAW

  • Écrit par Alain POTTAGE
  • 35 489 mots

  Pour comprendre ce qui caractérise le droit anglais et tous les autres droits nationaux qui lui sont affiliés, il faut mettre en lumière la logique de la common law d'Angleterre, véritable matrice du droit anglo-saxon et phénomène exceptionnel, sinon incompréhensible, aux yeux des juristes du[...]

• DROIT DIVIN

  • Écrit par Pierre-Robert LECLERCQ
  • 2 634 mots

  Désigne tout d'abord la loi divine de l'Église telle qu'elle se trouve consignée dans les Écritures, fondement immuable puisque sacré à partir duquel, s'adaptant aux situations nouvelles, l'Église élabore le droit canonique.

  Le droit divin des rois exprime[...]

• PRÉCEPTE

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 6 242 mots

  Le participe passé, præceptum, du verbe præcipere, ordonner, est employé dans la langue juridique classique pour désigner un ordre ou une « prescription », sans que ce terme ait une signification technique précise. Le jurisconsulte Ulpien parle des « trois préceptes » fondamentaux[...]

• ROMANO-GERMANIQUES DROITS

  • Écrit par René DAVID
  • 25 060 mots

  Parmi les différentes familles dans lesquelles on peut grouper les droits du monde contemporain, la famille des droits romano-germaniques possède une importance considérable. Elle rassemble tous les droits de l'Europe continentale et de l'Amérique latine (à l'exception des pays à régime d'inspiration[...]