RÉGALE DROIT DE

Les droits du roi ou droits régaliens étaient, sous l'Ancien Régime, l'expression même de la souveraineté. L'un d'entre eux était le droit de régale. Abus consolidé en droit au viii^e siècle, il apparaît à l'époque carolingienne. Le roi l'exerce en cas de vacance d'un siège épiscopal, prenant le diocèse sous sa protection, assurant la défense de ses biens contre toute usurpation, les administrant et s'en appropriant les revenus pour prix de sa protection. Lorsqu'un nouvel évêque aura prêté serment de fidélité au roi, celui-ci lui remettra son évêché (episcopatus), c'est-à-dire son diocèse et les biens de ce dernier, ce qu'on appelle le temporel de l'évêque. Exercée en principe par le roi, la régale est souvent usurpée par les grands féodaux dans les régions échappant à l'autorité royale. Le droit de régale semble s'être également exercé en cas de vacance d'un siège abbatial, pratique qui disparaît au xi^e siècle. La régale est la contrepartie de l'intervention royale dans le processus de dévolution des biens épiscopaux. Du fait qu'au Moyen Âge la notion de bénéfice ecclésiastique allie intimement le temporel et le spirituel, le roi, […]