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TIMBRE DROITS DE

Articles

  • PRESSE - Naissance et développement de la presse écrite

    • Écrit par Pierre ALBERT
    • 5 771 mots
    • 2 médias
    L'Angleterre avait la première abandonné le régime préventif en 1695 mais elle continua à soumettre ses journaux à un système fort sévère. Un droit de timbre imposé à toutes les feuilles politiques en 1712 en augmentait si fort le prix que leur audience restait limitée aux hautes classes, et...
  • ROYAUME-UNI - L'empire britannique

    • Écrit par Roland MARX
    • 21 770 mots
    • 43 médias
    ...sur les coloniaux d'Amérique. En 1764, une loi sur le sucre a infligé un droit de douane sur l'importation des mélasses étrangères, en 1765 la loi du timbre impose un droit sur tous les actes civils et nombre de biens, depuis les diplômes et les livres jusqu'aux jeux de cartes. De Boston à la Virginie,...
  • STAMP ACT (1765)

    • Écrit par Roland MARX
    • 190 mots

    Loi promulguée en 1765 par le roi George III d'Angleterre et imposant un droit de timbre sur les actes légaux, les annonces publicitaires et la presse dans les colonies américaines. Le Stamp Act devait permettre par les ressources ainsi levées, de payer les dépenses entraînées par la défense des...