POURSUITE DROIT DE

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Dans les sociétés esclavagistes de l'Antiquité et en particulier à Athènes et à Rome, le droit de poursuite est appliqué principalement aux esclaves fugitifs ou recherchés pour des délits. Les cités grecques protègent légalement les propriétaires d'esclaves en signant entre elles des traités qui autorisent la poursuite et l'extradition d'un esclave d'une ville réfugié dans une autre ville. Au droit de poursuite s'oppose en principe le droit d'asile dont bénéficie l'esclave fugitif dans certains sanctuaires, comme le Theséion et le temple des Érinyes à Athènes. L'esclave se trouve alors sous la protection de la divinité, selon une vieille tradition commune à toutes les civilisations antiques. Le maître ne peut le reprendre par la force, encore moins entrer dans le temple, sinon il commettrait un sacrilège. Les Romains sont tout aussi soucieux que les Grecs de poursuivre leurs esclaves fugitifs. Ceux-ci sont pourchassés avec obstination, car la formation de bandes serviles armées pourrait être propice à une révolte générale. Le maître a le droit de rechercher l'esclave dans la maison d'autrui ; celui qui donne asile à l'esclave fugitif est considéré comme un voleur. Cet acharnement du Romain à exercer le droit de poursuite est attesté par de nombreux auteurs latins. Cicéron raconte ainsi dans ses Lettres à Atticus comment il a écrit à un gouverneur de province pour tenter de retrouver son esclave bibliothécaire qui s'est enfui de chez lui. Les Romains ignorent en principe le droit d'asile, mais il semble qu'ils l'aient respecté et garanti en Grèce et en Asie Mineure afin de ne pas heurter les traditions humanitaires de certaines cités comme Éphèse, Magnésie, Pergame, Smyrne, Milet, qui possèdent des sanctuaires reconnus comme lieux d'asile.

Au Moyen Âge, le seigneur exerçant le droit de poursuite a la possibilité de reprendre son serf fugitif hors des limites de sa seigneurie. En un temps où le sol à défricher est abondant (jusqu'au xiiie s.), la confiscation de la tenure du fugitif est u [...]

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Écrit par :

  • : diplômé d'études supérieures d'histoire, directeur de collections historiques

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Joël SCHMIDT, « POURSUITE DROIT DE », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 21 août 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-de-poursuite/