Encyclopædia Universalis, le portail de la connaissance
Zone de recherche

Dictionnaire

CONTREBANDE

Commerce de marchandises effectué en infraction aux lois fiscales et douanières d'un État qui a soit formellement prohibé, soit assujetti à des droits particuliers l'importation et l'exportation de ces marchandises. Par extension, on utilise le terme de contrebande pour la marchandise frauduleuse elle-même. De nombreux États ont réalisé une entraide en vue de la lutte et de la répression de certaines contrebandes (armes, tabac, alcool, viande). Une catégorie particulière de contrebande mérite de plus longs développements : il s'agit, en droit international, de la contrebande de guerre. Le terme « contrebande de guerre » désigne les objets ou marchandises qu'un État neutre ne peut transporter au bénéfice d'un belligérant sans violer les devoirs de la neutralité : elle est une exception au principe qui veut qu'un neutre puisse maintenir ses relations commerciales avec tous les États, qu'ils soient ou non en guerre. La déclaration de Paris (1856) est, sur ce point, parfaitement explicite : « le pavillon neutre couvre la marchandise ennemie à l'exception de la contrebande de guerre » (art. 2) ; « la marchandise neutre, à l'exception de la contrebande de guerre, n'est pas saisissable […]

… pour nos abonnés, l'article se prolonge sur 1 page… Offre essai 7 jours

Autres références

« CONTREBANDE » est également traité dans :

CAUCASE

Auteurs :  André BLANCGeorges CHARACHIDZÉLouis DUBERTRET E.U.Silvia SERRANO

Dans le chapitre "Conflits et trajectoires étatiques " : …  la Tchétchénie. Autre exemple : c'est en Ossétie du Sud que se trouvait le plus grand marché de la *contrebande alimentant l'ensemble du Caucase méridional, fournissant aux dignitaires locaux, toutes nationalités confondues, des opportunités d'enrichissement personnel non négligeables. À un niveau moindre, des phénomènes analogues ont existé en… Lire la suite
COMMERCE EXTÉRIEUR CHINOIS

Auteur :  Marc PÉNIN

commerciale chinoise et une limitation des possibilités d'extension des échanges avec ce pays. *Pour résoudre ce problème, et aussi pour fournir à l'Inde les moyens de payer ses importations croissantes de marchandises britanniques, l'East India Company développe au début du xixe siècle les importations d'opium qu'elle… Lire la suite
ÉCONOMIE SOUTERRAINE

Auteur :  Philippe BARTHÉLÉMY

Dans le chapitre "La mesure de l'économie souterraine" : …  (valeur ajoutée = production totale — consommations intermédiaires). Il en est de même pour la* contrebande qui accroît les importations et donc réduit le P.I.B. (P.I.B. = demande intérieure + demande extérieure nette, demande extérieure = e xportations — importations). Deux séries de méthodes sont utilisées pour mesurer le chiffre d'affaires… Lire la suite
KHMER ART

Auteurs :  Jean BOISSELIERClaude JACQUES

Dans le chapitre "Le pillage du patrimoine" : …  *Aujourd'hui, le trafic des œuvres d'art s'étend au monde entier et il atteint un chiffre d'affaires énorme, proche de celui de la drogue, à laquelle il semble d'ailleurs souvent mêlé. La « mondialisation » de ce trafic, dont les origines sont très lointaines, est un phénomène récent. La forte intensification du trafic de l'art khmer a donc suivi… Lire la suite
MANDRIN LOUIS (1724-1755)

Auteur :  Louis TRENARD

*Fils d'un maréchal-ferrant qui le laisse, à sa mort en 1742, chef d'une famille de neuf enfants, Louis Mandrin est compromis dans une rixe en 1753 et condamné à être roué vif ; un de ses frères est pendu comme faux-monnayeur. Louis se réfugie dans l'illégalité, s'enrôle dans une bande dont il devient bientôt le chef en 1754. La contrebande connaît… Lire la suite

Afficher la liste complète (11 références)

Retour en haut

Média

Média de cet article dans l'Encyclopædia Universalis :

Retour en haut

Accueil - Contact - À propos
Consulter les articles d'Encyclopædia Universalis : 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Consulter les articles d'Encyclopædia Britannica.
© 2010, Encyclopædia Universalis France S.A. Tous droits de propriété industrielle et intellectuelle réservés.

chargement du média