COPYRIGHT
Articles associés
-
BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES
- Écrit par Yannick MAIGNIEN
- 4 575 mots
- 1 média
... grande partie du droit et de la jurisprudence tend à considérer que le numérique ne change fondamentalement rien au droit d'auteur et à son parent, le copyright, ni à la nécessité de contractualiser les autorisations en traduisant celles-ci dans des rémunérations qui ont valeur pour lever les restrictions.... -
COMMUNS
- Écrit par Cécile EZVAN
- 3 564 mots
- 4 médias
...remettent en question les pratiques des acteurs qui échangeaient librement les codes informatiques entre les laboratoires universitaires. En 1980, le vote du Software Copyright Act ajoute les programmes informatiques à la liste des éléments soumis au copyright. À partir de 1982, à la suite d’un procès antitrust... -
ÉDITION
- Écrit par Robert ESCARPIT, Philippe SCHUWER
- 9 866 mots
- 1 média
...montent en puissance. La coédition est un accord pour la traduction-adaptation d'ouvrages (généralement illustrés) par un éditeur, détenteur du copyright, qui en cède à un ou plusieurs éditeurs étrangers les droits d'édition. Le pivot de cet accord réside dans une répartition des frais fixes de... -
PHOTOGRAPHIE DE PRESSE
- Écrit par Alain LE BACQUER, Hervé LE GOFF
- 4 233 mots
...droit d'auteur. La globalisation du marché de la photo, venue d'outre-Atlantique, voudrait les remplacer par une notion de droit anglo-saxon, le Copyright. Celui-ci a pour avantage d'être bien moins contraignant que le droit d'auteur à la française. Fotolia, iStockphoto, Shutterstock et d'autres... -
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
- Écrit par Philippe SCHUWER, Jean-Claude ZYLBERSTEIN
- 4 118 mots
