CONSENSUALISME

Articles

• ANTIQUITÉ - Le droit antique

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 12 008 mots
  • 1 média
  ...sûretés, personnelles ou réelles, est développé. La fréquence de la maxime selon laquelle « ce qui a été convenu doit être tenu » prouve que le principe du consensualisme était connu et sans doute régissait-il, au moins en partie, le droit des obligations. Il est d'autre part possible, mais non certain, que...

• COMPROMIS & CLAUSE COMPROMISSOIRE

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 819 mots

  Utilisé en droit interne comme en droit international, le compromis est un contrat aux termes duquel deux personnes ou plus décident que leur différend sera porté non devant les juridictions ordinaires, mais devant un ou plusieurs arbitres de leur choix. Il se distingue de la clause compromissoire,...

• CONTRAT

  • Écrit par Georges ROUHETTE
  • 7 210 mots
  ...contractuels, les solennités témoignent, plus généralement, d'une exigence de ratification des comportements juridiques individuels par le groupe social. Consensualisme enfin : la simple et pure volonté, exprimée sans forme, tacite même, forme le contrat, quel qu'il soit ; le contrat, réduit à son essence,...