HAURIOU MAURICE (1856-1929)

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La personne et l'œuvre du doyen Maurice Hauriou devaient marquer profondément la pensée juridique et la philosophie du droit et de l'État dans les débuts du xxe siècle. Hauriou fut nommé en 1882 à la faculté de droit de Toulouse où il enseigna jusqu'à sa mort. Élu doyen de cette faculté en 1906, il conserva cette fonction jusqu'à sa retraite, en 1926. Après cette date, Maurice Hauriou continua à enseigner à la faculté en qualité de chargé d'enseignement du cours de droit constitutionnel.

En 1888, il avait été attaché, contre son gré, à la chaire de droit administratif et cette affectation devait marquer sa carrière de manière décisive. En effet, si le doyen de Toulouse est un théoricien du droit qui a exercé une influence considérable sur l'ensemble de la science juridique, c'est surtout le droit public et plus particulièrement le droit administratif qui ont le plus bénéficié de l'apport du maître toulousain.

Fortement influencé par la philosophie thomiste, Auguste Comte et Bergson, Maurice Hauriou se présente lui-même comme « un positiviste comtiste devenu positiviste catholique, c'est-à-dire comme un positiviste qui va jusqu'à utiliser le contenu social, moral et juridique du dogme catholique » (Principes de droit public, 1926).

Dans la théorie générale du droit, l'institution est au cœur de la pensée d'Hauriou qui y voit la grande affaire de sa vie. Cette théorie de l'institution apparaît comme une réaction contre l'individualisme des xviiie et xixe siècles. Cependant, elle n'accepte pas toutes les conséquences des doctrines sociales. Sur le plan juridique, cette théorie constitue un effort de synthèse entre le droit individuel et le droit social. Selon Hauriou, l'institution est « une organisation sociale étudiée en relation avec l'ordre général des choses, dont la permanence est assurée par un équilibre de forces ou par une séparation des pouvoirs et qui constitue par elle-même un état de droit » (L'Institution et le droit statutaire, 1906). Plus loin, il précise : « une institution est une idée d'œuvre ou d'entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social ; pour la réalisation de cette idée, un pouvoir s'organise qui lui procure des origines ; d'autre part, entre les membres du groupe social intéressé à la réalisation de l'idée, il se produit des manifestations de communion dirigées par les organes du pouvoir et réglées par des procédures. » Ce qui différencie l'institution des autres groupements humains, c'est qu'elle est une union consciente, volontaire et organisée. Cette théorie de l'institution ne se présente pas avec la rigueur logique d'un exposé systématique. En cela, elle correspond parfaitement à la pensée d'Hauriou qui rejette toute explication moniste des phénomènes sociaux.

Le droit administratif fut la discipline d'élection du doyen Hauriou à laquelle il consacra quarante années d'enseignement. Il a élaboré un véritable corps de doctrine qu'il a exposé principalement dans son Précis de droit administratif qui connut onze éditions dont chacune, ou presque, renouvelait la précédente. En outre, et c'est peut-être là que s'exprime le mieux son talent, Hauriou a produit une œuvre considérable en tant que commentateur des arrêts du Conseil d'État. La première note du doyen de Toulouse est consacrée à l'arrêt Cadot de 1889, la dernière concerne l'arrêt Époux de Sigalas de 1928. Entre ces deux dates, Hauriou a rédigé 334 notes, représentant plus de 2 200 pages. Cette construction édifiée jour après jour a exercé une grande influence sur l'orientation qu'a adoptée la jurisprudence dès les premières années du xxe siècle.

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Jean-Claude MAITROT, « HAURIOU MAURICE - (1856-1929) », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 01 décembre 2021. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/maurice-hauriou/