Accusé

"accusé" dans l'encyclopédie

• J'ACCUSE (R. Polanski)

  • Écrit par Pierre EISENREICH
  • 5 134 mots

  S’en prenant à la personnalité de Polanski, accusé de plusieurs viols non instruits, ces actions trahissent chez leurs auteurs l’impossibilité de dissocier l’homme et l’œuvre. En attendant, le débat public sur l’antisémitisme et la justice qu’aurait dû susciter J’accuse n’a pas eu lieu.

• PROCÉDURE CRIMINELLE, Ancien Régime

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 5 989 mots

  Lorsque l'accusé refusait de prêter serment, ou même de répondre, on « lui faisait son procès comme à un muet volontaire » : le juge interpellait trois fois l'accusé d'avoir à répondre, et l'avertissait trois fois sur les conséquences de son mutisme. Devant la persistance de l'accusé à ne pas vouloir répondre ou prêter serment, le juge passait alors outre, constatant cependant, chaque fois que cela était possible au cours de la procédure, que l'accusé refusait de parler.

• ASSISES COUR D'

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 5 614 mots

  L'accusé est ensuite invité par le président à choisir un conseil pour l'assister dans sa défense. S'il ne choisit pas de conseil, le président lui en désigne un d'office (ministère obligatoire en matière criminelle). Mais cette commission tombe si, par la suite, l'accusé choisit un autre conseil. L'accusé jouit d'une libre communication avec son conseil ; ce dernier peut prendre sur place communication de toutes les pièces du dossier à condition que cette communication ne soit pas susceptible de provoquer un retard dans la marche de la procédure.

• CONTUMACE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 5 348 mots

  Lorsque, devant la cour d'assises, l'accusé ne s'est pas présenté mais qu'une condamnation a néanmoins été prononcée, on dit qu'elle a été rendue par contumace. Sous l'ancien droit, faute de pouvoir exécuter le décret de prise de corps décerné par le lieutenant criminel contre l'accusé, on procédait à la « perquisition de sa personne » et à la notation de ses biens.

• RÉCURSIVITÉ, linguistique

  • Écrit par Robert SCTRICK
  • 2 420 mots

  Ainsi, la subordination, mais également certains types de balancements sont des phénomènes inhérents à tous les systèmes naturels ; voici, pour le français, un exemple de dépendances emboîtées (on affecte, pour plus de clarté, un indice aux différentes structures P) : P1, « Le commissaire se trompe » ; P2, « Le commissaire pense » ; P3, « Si l'accusé prétend, alors », P4, « L'accusé ment » ; P5, « L'accusé était hier au cinéma » ; soit, au total : « Le commissaire qui pense que, si l'accusé prétend qu'il était hier au cinéma, alors il ment, se trompe (et, formellement : X-QU-P2-QU- si P3-QU-P5, alors P4-Y).