DROIT COMPARÉ

Articles

• DROIT - Droit comparé

  • Écrit par Horatia MUIR WATT
  • 7 360 mots
  • 1 média
  

  Science de la comparaison des droits, le droit comparé a pour objet de rechercher et d'expliquer les différences entre les divers ordres juridiques à une époque déterminée. Cette diversité est perçue comme un phénomène culturel, qui appelle l'étude non seulement des sources du droit positif des systèmes...

• COMMERCIAL DROIT

  • Écrit par Yves GUYON
  • 5 766 mots
  Ladistinction du droit civil et du droit commercial n'est pas admise par toutes les législations. Bien évidemment, le droit commercial n'a pas de raison d'être dans les États qui écartent l'économie de marché. Toutefois, même des systèmes juridiques libéraux ont opté pour l' unification du droit privé....

• DIVORCE

  • Écrit par Claude COLOMBET, Adeline GOUTTENOIRE
  • 8 645 mots
  • 1 média
  Leprincipe du divorce est désormais admis dans la plupart des pays d'Europe (Malte demeurant l'exception). Toutefois des différences importantes apparaissent selon les conceptions que se font du mariage les États et donc de la possibilité d'y mettre fin, tant sur le plan des principes que sur celui...

• MAINE sir HENRY JAMES SUMNER (1822-1888)

  • Écrit par Claude LEFORT
  • 351 mots

  Le nom de l'Anglais Henry Maine est associé à la naissance du droit comparé, dont il posa les fondements dans son célèbre ouvrage Le Droit antique (Ancient Law, 1861). Celui-ci ouvrit une perspective toute nouvelle, en mettant en relation les principes du droit dans la Rome antique, dans...

• PÉNAL DROIT

  • Écrit par Luc VILAR
  • 7 123 mots
  Des convergences existent toutefois entre ces deux traditions. L'élaboration législative anglo-saxonne (statute law), en matière pénale, est importante, et elle a des sources anciennes. Par ailleurs, le juge des pays de droit écrit a un rôle créateur dans l'application des règles aux situations...

• ROMANO-GERMANIQUES DROITS

  • Écrit par René DAVID
  • 4 557 mots
  Entre lesdroits multiples qui se rangent dans la famille romano-germanique, il existe de très nombreuses, et parfois très importantes, différences lorsque l'on considère le contenu des règles qu'ils comportent et le type de société qu'ils s'appliquent à constituer. On peut, dans les États adhérant...