COPYRIGHT

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES

Écrit par : Yannick MAIGNIEN

Dans le chapitre "Bibliothèques numériques et édition"  : … à considérer que le numérique ne change fondamentalement rien au droit d'auteur et à son parent,* le copyright, ni à la nécessité de contractualiser les autorisations en traduisant celles-ci dans des rémunérations qui ont valeur pour lever les restrictions. Il nous semble, en ce qui concerne les bibliothèques, que cette approche juridico-… Lire la suite

2.  ÉDITION

Écrit par : Robert ESCARPIT, Philippe SCHUWER

Dans le chapitre "L'édition sans frontières"  : … pour la traduction-adaptation d'ouvrages (généralement illustrés) par un éditeur, détenteur du *copyright, qui en cède à un ou plusieurs éditeurs étrangers les droits d'édition. Le pivot de cet accord réside dans une répartition des frais fixes de conception, d'iconographie, de photogravure, de mise sous presse. Si l'on excepte les publications… Lire la suite

3.  PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

Écrit par : Philippe SCHUWER, Jean-Claude ZYLBERSTEIN

Dans le chapitre "Les premiers dispositifs de protection juridique"  : … pendant près de trois siècles. Aux États-Unis, la législation fédérale de mai 1790 en matière de *copyright précédera de peu deux décrets de l'Assemblée révolutionnaire française : voté en janvier 1791, le premier concerna le droit de représentation des spectacles. Quant au second (juillet 1793), il devait innover en adoptant, pour la première… Lire la suite