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CHOSE CORPORELLE, droit civil

Articles

  • ANIMALIER DROIT

    • Écrit par Olivier LE BOT
    • 4 687 mots
    ...est aisé à saisir, tout comme son intérêt pour l'homme : l'animal est juridiquement assimilé à un bien, et en suit par conséquent le régime. En tant que chose, il peut être l'objet d'un vol, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou encore d'un recel. De même, sur le plan civil, l'animal est regardé...
  • DROIT - Théorie et philosophie

    • Écrit par Jean DABIN
    • 20 065 mots
    • 2 médias
    2. Les droits réels ont pour objet les choses corporelles, solides ou fluides captables (gaz, électricité). Le droit réel le plus complet, que l'on a l'habitude de confondre avec la chose même, est le droit de propriété, qu'il s'agisse de propriété individuelle ou de copropriété indivise. Le propriétaire...
  • PROPRIÉTÉ

    • Écrit par Georges ROUHETTE
    • 11 301 mots
    Entre les choses corporelles et les choses incorporelles, le critère de séparation est d'ordre naturel. Les unes tombent sous les sens, sont matérielles : un bijou, une maison ; les autres échappent à la perception, sont idéelles : un monopole d'exploitation, une part d'associé.