QUOTIENT FAMILIAL

Articles

• IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par Encyclopædia Universalis et Jean-Claude MAITROT
  • 13 993 mots
  ...revenu global certaines charges. Sa liquidation conjugue l'application de la progressivité et la prise en considération des charges de famille. Le système duquotient familial permet d'aménager la progressivité de cet impôt en fonction de la situation et des charges de famille de chaque contribuable.

• IMPÔT - Politique fiscale

  • Écrit par Jean-Marie MONNIER
  • 7 301 mots
  • 1 média
  ...fiscale. Les dispositifs structurants ont pour objectif d'orienter de manière durable et stable le système fiscal. Par exemple, dans le cas français, le quotient familial a été intégré à l'impôt sur le revenu en 1945 et a subsisté à deux profondes réformes de cet impôt, en 1948 et 1959. Il vise à le « familialiser...

• IMPÔT - Économie fiscale

  • Écrit par Jacques LE CACHEUX
  • 4 375 mots
  • 1 média
  ...par le nombre de parts correspondant à la situation familiale du foyer fiscal – selon le mécanisme du quotient conjugal (pour les conjoints adultes) et du quotient familial (pour tenir compte du nombre de personnes à charge) – et en appliquant à ce revenu un barème croissant avec le revenu. Et, troisième...