URBANISME DROIT DE L'

Articles

• ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS

  • Écrit par André-Hubert MESNARD
  • 921 mots

  Même si l'approche fonctionnaliste est critiquée par certains sociologues, il est indéniable que la population a des besoins et que les pouvoirs publics comme les acteurs économiques ou sociaux tendent à les satisfaire. Les équipements collectifs sont donc censés répondre aux besoins de la vie...

• FRANCE, archéologie

  • Écrit par Christian GOUDINEAU
  • 5 448 mots
  • 2 médias
  Mais, pour l'archéologie de sauvetage, le texte fondateur demeure un article du Code de l'urbanisme de 1977 (R. 111.3.2.) qui stipule qu'un permis de construire peut être refusé ou soumis à des prescriptions « si les constructions sont de nature, par leur localisation, à compromettre la conservation...

• URBANISME - Théories et réalisations

  • Écrit par Françoise CHOAY
  • 9 924 mots
  • 2 médias
  ...lorsqu'ils s'y réfugièrent en 1938. Ce type de rénovation gagne progressivement l'Europe où elle fait disparaître les traces de l'ancien parcellaire. Réglementée en France par le décret du 31 décembre 1958, elle a permis en région parisienne plus de cent opérations couvrant près de 600 hectares jusqu'aux...

• URBANISME - L'urbanisme en France au XX^e siècle

  • Écrit par Simon TEXIER
  • 10 204 mots
  • 3 médias
  Rédigé par l'architecte voyer en chef de la Ville de Paris, Louis Bonnier (avec la participation de l'architecte Eugène Hénard), le règlement qui entre en vigueur par décret du 13 août 1902 favorise plus clairement encore l'introduction des éléments plastiques dans la composition des façades. En donnant...