CAPITATION

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• IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par Universalis, Jean-Claude MAITROT
  • 13 993 mots
  ...L'impôt est dit personnel au sens strict lorsque la personne même du contribuable est retenue comme matière imposable, comme c'est le cas d'un impôt de capitation dû à raison de l'existence de la personne. Ce type d'impôt correspond à une civilisation peu avancée : on le rencontrait dans l'Antiquité, et...

• INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie

  • Écrit par Dominique HENRIET, André PIETTRE
  • 10 809 mots
  La capitation sous l'Ancien Régime est un exemple de taxe forfaitaire : son niveau ne dépend que du statut social (dont on hérite, par hypothèse, et qui ne s'acquiert pas). Dans la pratique, la mise en œuvre de ce type de transferts (qui par définition ne doivent pas dépendre des décisions des agents)...

• LOUIS XIV (1638-1715) roi de France (1643-1715)

  • Écrit par Victor-Lucien TAPIÉ
  • 10 435 mots
  • 10 médias
  ...réclamer toujours davantage à la taille, au bail des fermes, à solliciter enfin des contributions plus importantes du clergé et des états provinciaux. Il prit des mesures nouvelles : un impôt par tête, la capitation de 1695, fut institué. La répartition des contribuables en classes se révéla assez arbitraire...

• PIERRE I^er LE GRAND (1672-1725)

  • Écrit par Roger PORTAL
  • 4 127 mots
  • 3 médias
  ...créé un climat différent. C'est la période d'organisation administrative, de mise en place de structures d'un État moderne. Pierre crée l' impôt de la capitation, frappant tout roturier et assurant à l'État des ressources régulières, qui étaient désormais liées à l'accroissement de la population. Pour...