Cachet

"cachet" dans l'encyclopédie

• LETTRE DE CACHET

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 1 811 mots

  La lettre de cachet doit, dès lors, être plutôt considérée comme un privilège pénal qui s'ajoute à la liste des privilèges de noblesse : elle permet au gentilhomme délinquant d'échapper à l'infamie des prisons ordinaires et même à la rigueur du droit commun.

• MIRABEAU HONORÉ GABRIEL RIQUETTI comte de (1749-1791)

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 5 468 mots

  Rattrapé en 1777, Mirabeau, condamné à mort par contumace, est emprisonné à Vincennes par lettre de cachet tandis que Sophie est mise au couvent. Suivent trois années de détention. Mirabeau lit et écrit. En 1775, au château d'If, il avait composé un Essai sur le despotisme inspiré de Rousseau ; à Vincennes, il est éclectique, s'essaye à tous les genres, depuis un pamphlet contre les lettres de cachet jusqu'à l'Erotika Biblion.

• NINSEI NONOMURA (mil. XVII^e s.)

  • Écrit par Madeleine PAUL-DAVID
  • 2 135 mots

  Il semble que ses fils aient continué à œuvrer dans son atelier et à utiliser son cachet. L'un d'eux transmit à Kenzan les secrets des émaux de son père. Ninsei est considéré comme le fondateur des Kyōyaki (céramiques de Kyōto), qui devaient connaître un grand essor aux xviiie et xixe siècles et dont les représentants les plus fameux furent Mokubei, Dōhachi et Hōzen.

• JUSTICE ROYALE

  • Écrit par Solange MARIN
  • 2 776 mots

  Ce n'est qu'au xviiie siècle, sous l'influence de la rationalisation des Lumières, qu'il fut de plus en plus considéré comme un privilège exorbitant dont les lettres de cachet constituaient le symbole détesté.

• HABEAS CORPUS ACT

  • Écrit par Wanda MASTOR
  • 1 287 mots

  La lettre de cachet, utilisée en France jusqu'à la Révolution, était l'exacte négation d'une telle garantie. Bon nombre de Constitutions européennes ont par la suite consacré le principe de la sûreté en s'inspirant du modèle britannique. C'est le cas des Constitutions belge, espagnole, italienne ou encore française, dans son article 66 : « Nul ne peut être arbitrairement détenu.