Histoire du droit hors d'Occident

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• CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE MEIJI

  • Écrit par Éric SEIZELET
  • 195 mots
  • 1 média

  La « Constitution de l'empire du Grand Japon » a été promulguée le 11 février 1889, date anniversaire de l'accession au trône de l'empereur Jimmu selon la tradition, et est entrée en vigueur le 29 novembre 1890, en même temps que se tenait la première session de la Diète impériale. D'inspiration autoritaire...

• CODES RUSSES

  • Écrit par Wladimir VODOFF
  • 966 mots

  Le plus ancien code judiciaire russe est la Russkaja Pravda (Justice russe), conservée dans deux rédactions. La première, dite rédaction brève, est généralement attribuée au règne de Iaroslav (Jaroslav) le Sage (1016-1054) pour la première partie, à celui de ses fils (av. 1073) pour la deuxième,...

• CONSTITUTION DU JAPON

  • Écrit par Éric SEIZELET
  • 202 mots

  Promulguée le 3 novembre 1946 et entrée en vigueur le 5 mai 1947, cette loi fondamentale de 103 articles s'appuie sur trois principes fondamentaux : une monarchie parlementaire, le pacifisme constitutionnel et une meilleure protection des libertés fondamentales. Fortement inspirée par les...

• OUKAZE

  • Écrit par Jean-Louis VAN REGEMORTER
  • 309 mots

  Terme désignant à l'origine un ordre du souverain, sans distinction entre les mesures générales et les cas individuels. Avant Pierre le Grand, la formule rituelle : « Le tsar a ordonné et les boyards ont joint leur avis » reconnaissait à l'aristocratie un rôle consultatif en matière...