Histoire du droit hors d'Occident

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CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE MEIJI

Écrit par :  Éric SEIZELET

La « Constitution de l'empire du Grand Japon » a été promulguée le 11 février 1889, date anniversaire de l'accession au trône de l'empereur Jimmu selon la tradition, et est entrée en vigueur le 29 novembre 1890, en même temps que se tenait la première session de la Diète impériale. D'inspiration autoritaire et prussienne, et à ce titre centrée sur ...  Lire la suite

CODES RUSSES

Écrit par :  Wladimir VODOFF

Le plus ancien code judiciaire russe est la Russkaja Pravda (Justice russe), conservée dans deux rédactions. La première, dite rédaction brève, est généralement attribuée au règne de Iaroslav (Jaroslav) le Sage (1016-1054) pour la première partie, à celui de ses fils (av. 1073) pour la deuxième, à la fin du xi^e ...  Lire la suite

CONSTITUTION DU JAPON

Écrit par :  Éric SEIZELET

Promulguée le 3 novembre 1946 et entrée en vigueur le 5 mai 1947, cette loi fondamentale de 103 articles s'appuie sur trois principes fondamentaux : une monarchie parlementaire, le pacifisme constitutionnel et une meilleure protection des libertés fondamentales. Fortement inspirée par les services américains d'Occupation placés sous l'autorité du ...  Lire la suite

OUKAZE

Écrit par :  Jean-Louis VAN REGEMORTER

Terme désignant à l'origine un ordre du souverain, sans distinction entre les mesures générales et les cas individuels. Avant Pierre le Grand, la formule rituelle : « Le tsar a ordonné et les boyards ont joint leur avis » reconnaissait à l'aristocratie un rôle consultatif en matière législative ; mais, sous le règne du réformateur, les théoriciens ...  Lire la suite