Histoire du droit

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ADOPTION

Écrit par :  Pierre MURAT

Dans le chapitre Panorama général de l'adoptionL'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité : les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de ne repose pas sur l'engendrement et l'affection, mais sur la s ...  Lire la suite

ANIMALIER DROIT

Écrit par :  Olivier LE BOT

Dans le chapitre Formation historiqueEn schématisant, il est possible de retenir trois grandes étapes dans la formation du droit animalier. L'acte I est celui des premiers textes. En Orient, l'empereur Aœoka, qui régna sur une large partie du sud de l'Asie au cours du iii^e siècle avant notre ère, fit édicter plusieurs lois exigeant le traitement compassionnel des ...  Lire la suite

CIVIL DROIT

Écrit par :  Muriel FABRE-MAGNAN

Dans le chapitre L'origine historique du droit civilLe droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c'est-à-dir ...  Lire la suite

COMMON LAW

Écrit par :  Alain POTTAGE

Dans le chapitre HistoireLa common law ne se réfère à aucun acte fondateur, telle une conquête ou une codification. Selon les juristes médiévaux elle existait depuis des temps immémoriaux (time immemorial). Cette formule met en évidence l'étrange rapport qu'entretient la common law avec son passé. À la fin du xix^e siècle, Maitland, célèbre his ...  Lire la suite

CONTREFAÇON

Écrit par :  Alain BLANCHOT, Albert CHAVANNE, Daniel HANGARD

Dans le chapitre Émergence d'un cadre juridiqueLe droit de propriété sur lequel repose ce régime juridique a été progressivement établi et formulé au cours de l'époque moderne, à partir du xvi^e siècle. L'idée que les biens incorporels puissent constituer une propriété est en effet restée étrangère aux mondes romain et médiéval ; son essor est intimement liée aux progrès des ...  Lire la suite

DIVORCE

Écrit par :  Claude COLOMBET, Adeline GOUTTENOIRE

Dans le chapitre  Histoire du divorceL'histoire du divorce a subi l'influence des positions religieuses ; l'examen de celles-ci doit précéder un survol historique d'une institution aux contours variables. La Bible apporte de précieux enseignements, le premier étant celui d'un principe, assorti de certaines réserves : si le droit mosaïque a admis le divorce-répudiation, ce ne fut pas ...  Lire la suite

FAMILLE - Les enjeux de la parentalité

Écrit par :  Daniel BORRILLO

Dans le chapitre Mutations de l'organisation familialeDans les sociétés traditionnelles, le mariage avait comme but l'alliance de clans, et l'échange de femmes constituait un élément essentiel de cette forme anthropologique de commerce. L'avis des partenaires n'était nullement pris en considération ; il s'agissait d'abord d'assurer la conservation du patrimoine et la continuité de la lignée. Ces fonc ...  Lire la suite

FRANCE (Histoire et institutions) - Le droit français

Écrit par :  Jean-Louis HALPÉRIN

Dans le chapitre Stratification historique du droit françaisL'ordre juridique français ne conserve, de nos jours, qu'un petit nombre de normes remontant à la Révolution française. Il est vrai que deux d'entre elles sont décisives : la et du citoyen de 1789 – élevée au rang constitutionnel en 1958 – et la séparation des autorités administratives et judiciaires qui résulte de lois de 1790 jamais abrogées. Le ...  Lire la suite

HABEAS CORPUS

Écrit par :  André BOURDE

La procédure par laquelle un juge ou une cour de justice enjoint au garde d'un individu détenu ou incarcéré d'avoir à présenter corporellement cette personne aux fins de décider de la légalité de la détention est aussi ancienne que la common law britannique. Elle fut mise au point avec précision quand – au paroxysme de la crise politique ...  Lire la suite

MODE - Le phénomène et son évolution

Écrit par :  Valérie GUILLAUME

Dans le chapitre Législation, réglementation et bons usagesLa législation somptuaire, qui connaît un grand développement en Europe entre le Moyen Âge et le xviii^e siècle, reflète directement des aspects sociaux, politiques et économiques de la mode. Le nombre des lois somptuaires est impressionnant pour chaque période clé de l'histoire du costume occidental. L'historien François Bouche ...  Lire la suite

ORDRES DANS L'ANCIEN RÉGIME

Écrit par :  Pierre LEGENDRE

Les trois ordres, ou états selon la formule médiévale (clergé, noblesse, tiers état), abolis par la Révolution dès 1789, représentaient une classification idéale des rapports socio-politiques, traditionnelle en Europe depuis la stabilisation du régime féodal (xii^e-xiii^e s.). Cette répartition juridique en tr ...  Lire la suite

PEINE DE MORT

Écrit par :  André DUMAS, Michel TAUBE

Dans le chapitre Une loi commune jusqu'au XIXe siècleDans les anciennes sociétés, le sang de la victime crie vengeance contre celui qui l'a versé. La vendetta est la réponse à ce cri ; la famille ou la tribu prend en charge de rétablir l'ordre rompu par le crime en accomplissant une justice compensatrice et réparatrice que les dieux eux-mêmes réclament. Mais peu à peu on voit les codes régl ...  Lire la suite

SOCIÉTÉS DROIT DES

Écrit par :  Bernard FAU

Dans le chapitre L'évolution historiqueL'évolution historique, non seulement en France mais dans l'Europe tout entière, s'est trouvée marquée par le passage de la création de la société par le fait du prince, ou sur son autorisation, à la libre constitution de la société dans un cadre réglementé. Il en résulte qu'une des questions les plus classiques du droit des sociétés consiste à s' ...  Lire la suite

SOMPTUAIRES LOIS

Écrit par :  Solange MARIN

Destinées à contenir dans des limites jugées raisonnables le train de vie des citoyens, ou des sujets, les lois somptuaires ont été en usage dès l'Antiquité dans les cités grecques et à Rome. Elles témoignent de l'existence d'un pouvoir assez fort pour restreindre les libertés individuelles au profit d'un bien commun. L'esprit qui les inspire peut ...  Lire la suite