Le plus ancien code judiciaire russe est la Russkaja Pravda (Justice russe), conservée dans deux rédactions. La première, dite rédaction brève, est généralement attribuée au règne de Iaroslav (Jaroslav) le Sage (1016-1054) pour la première partie, à celui de ses fils (av. 1073) pour la deuxième, à la fin du xie siècle pour la dernière partie ; la compilation de l'ensemble se situerait à la limite des xie et xiie siècles et proviendrait de Novgorod. La première et la troisième partie sont une codification des tarifs du wergeld (amende) dans le droit coutumier russo-varègue pour les cas de meurtre et de vol. La deuxième partie est essentiellement consacrée à la protection du domaine du prince et de son personnel.
L'origine de la seconde rédaction, dite rédaction étendue, est encore plus débattue que celle de la première (compilation novgorodienne ou kiévienne ?) ; mais il faut, toutefois, souligner que les traces des pratiques juridiques consignées dans la Russkaja Pravda étant relevées, durant tout le Moyen Âge, sur l'ensemble du territoire occupé par les Slaves orientaux, il est infiniment probable que les coutumes codifiées dans cette compilation s'appliquaient à toute la fédération russe issue de l'empire kievien. Cette compilation daterait de la fin du xiie ou du début du xiiie siècle. La rédaction étendue reprend, en les modifiant, certaines prescriptions de la rédaction brève, mais aussi aborde de nombreux autres sujets : droit de succession, procédure judiciaire, statut des esclaves (cholopy), droit commercial et crédit (dans ces deux derniers domaines, la Justice russe reflète la législation de Vladimir Monomaque).
Les deux rédactions de la Russkaja Pravda, surtout la seconde, constituent une source capitale pour l'histoire économique et sociale de la Russie médiévale, au moins jusqu'à la fin du xiiie siècle. Toutes deux ont été traduites en français par M. Szeftel, Documents de droit public de la Russie médiévale (Bruxelles, 1963).
La procédure judiciaire a été codifiée à la fin du Moyen Âge, dans trois recueils. Le p […]
… pour nos abonnés, l'article se prolonge sur 1 page…
