Licence d'Utilisation "Pas d'Utilisation Commerciale" (CC BY-NC) pour les Illustrations Encylopaedia Universalis
1. Objet de la licence
Cette licence accorde le droit d'utiliser les illustrations fournies par Encylopaedia Universalis, ci-après dénommées "les illustrations", sous les conditions spécifiées ci-dessous. L'utilisation des illustrations est soumise à la licence "Pas d'Utilisation Commerciale" (CC BY-NC) telle que définie par Creative Commons.
2. Conditions de la licence
- Utilisation autorisée : Vous êtes autorisé à utiliser les illustrations uniquement à des fins personnelles, éducatives, non lucratives et non commerciales. Cela comprend, mais n'est pas limité à, l'utilisation à des fins de recherche, d'études, d'enseignement, de présentations, et à des fins similaires.
- Attribution : Lorsque vous utilisez les illustrations, vous devez clairement indiquer l'attribution suivante : "Illustrations fournies par Encylopaedia Universalis sous licence CC BY-NC". Vous devez conserver les mentions de copyright originales, le cas échéant.
- Modification autorisée : Vous êtes autorisé à créer des œuvres dérivées à partir des illustrations, mais ces œuvres dérivées doivent également être soumises aux termes de cette licence "Pas d'Utilisation Commerciale" (CC BY-NC) et ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales.
- Utilisation non commerciale : Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les illustrations à des fins commerciales, y compris la vente, la distribution à des fins lucratives, la publicité ou tout autre usage à des fins commerciales sans une autorisation spécifique d'Encylopaedia Universalis.
3. Exonération de responsabilité
Les illustrations sont fournies telles quelles, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Encylopaedia Universalis décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utilisation des illustrations.
4. Résiliation de la licence
Encylopaedia Universalis se réserve le droit de résilier cette licence à tout moment si vous violez les conditions énoncées ci-dessus. En cas de résiliation, vous devez cesser d'utiliser les illustrations et supprimer toutes les copies en votre possession.