SOUS-SOL LÉGISLATION DU

Article

• MINES, Antiquité gréco-romaine

  • Écrit par Claude DOMERGUE
  • 12 763 mots
  • 1 média
  Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, ...

Média