« DÉCLARATION DES DROITS DE L'HOMME DE 1793 »

DÉCLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN (26 août 1789)

  • Écrit par 
  • Wanda MASTOR
  •  • 231 mots
  •  • 1 média

Consécration française de la philosophie des droits de l'homme, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen forme le préambule de la Constitution des 3-4 septembre 1791. Votée dès août 1789 par l'Assemblée nationale constituante, « sous les auspices de l […] Lire la suite

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Déclaration des droits de l'homme
Crédits : Erich Lessing/ AKG

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CONSTITUTION FRANÇAISE DE 1793

  • Écrit par 
  • Nicolas NITSCH
  •  • 426 mots

La Constitution montagnarde du 24 juin 1793 présente la particularité de n'avoir jamais été appliquée. Elle succède au projet de constitution très décentralisateur préparé par la Convention girondine et qui n'avait pas été adopté. La Constitution montagnarde n'en reste pas moins inspirée de la Convention qu'elle perpétue, puisqu'elle instaure un régime d'assemblée. Approuvée par référendum dans de […] Lire la suite

CONSTITUTIONS FRANÇAISES (repères chronologiques)

  • Écrit par 
  • Christian HERMANSEN
  •  • 1 668 mots

Constitution de 1791 Adoptée le 3 septembre par l'Assemblée nationale constituante, deux années après la Déclaration de 1789 qui forme son Préambule, suspendue d'application le 10 août 1792, la première Constitution française ne dura pas un an. Essai de monarchie parlementaire, elle exacerbait en fait l'opposition entre exécutif et législatif : initiative des lois réservée à l'Assemblée unique (él […] Lire la suite

DROITS DE L'HOMME

  • Écrit par 
  • Georges BURDEAU, 
  • Gérard COHEN-JONATHAN, 
  • Pierre LAVIGNE, 
  • Marcel PRÉLOT, 
  • Universalis 
  •  • 24 100 mots
  •  • 3 médias

Dans le chapitre "De nouvelles déclarations" : …  Il y a officiellement quatre tentatives pour refaire la Déclaration, dont deux seulement ont abouti à un texte appliqué. La Déclaration de 1793, ou de l'an I, est celle qui « marque le mieux le point culminant auquel la Révolution a atteint » (Emile Acollas, Philosophie de la science politique et commentaire de la Déclaration des droits de l'homme de 1793 ). Elle esquisse certaines perspectives so […] Lire la suite

RÉVOLUTION FRANÇAISE

  • Écrit par 
  • Jean-Clément MARTIN, 
  • Marc THIVOLET
  •  • 29 554 mots
  •  • 3 médias

Dans le chapitre "Aménagements et innovations (août 1789-1790)" : …  Face à ces violences, l'Assemblée réagit en supprimant les privilèges, les inégalités fiscales et les droits féodaux, mais en prévoyant une compensation, les seigneurs devant percevoir des indemnités. L'élan qui préside à ces propositions dans la nuit du 4 août ne peut pas faire oublier que ces décisions trop rapides posent plus de problèmes qu'elles n'en résolvent, à commencer par l'obligation d […] Lire la suite