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« Salubrité »

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  • MAIRE

    • Écrit par Jean-Claude MAITROT
    • 616 mots

    Enfin, et surtout, il est personnellement chargé de la police municipale, ce qui lui permet de prendre par arrêté toutes mesures pour assurer le bon ordre, la tranquillité, la salubrité et la sécurité publiques. Détenteur de larges pouvoirs, le maire n'est pas responsable devant le conseil municipal, qui n'a pas, en droit, le pouvoir de mettre fin à ses fonctions. Lire la suite 

  • FODÉRÉ FRANÇOIS-EMMANUEL (1764-1835)

    • Écrit par Thomas LE ROUX
    • 1 600 mots
    • 1 média

    Or, ces préconisations vont à l’encontre des conclusions des chimistes et médecins du Conseil de salubrité de Paris, la première instance française stable d’hygiène publique. Ces derniers défendent l’industrie chimique, lui attribuant par exemple un pouvoir désinfectant contre les miasmes, au point d’aboutir au décret de 1810 sur les établissements industriels insalubres, véritable loi de protection de l’industrie contre les plaintes du voisinage. Lire la suite 

  • ABIDJAN

    • Écrit par Jean-Fabien STECK
    • 704 mots
    • 1 média

    La structure de la ville originelle est alors relativement simple : ville blanche du Plateau, sur un site ventilé conforme aux impératifs de la salubrité coloniale, villes indigènes de Treichville au sud et Adjamé au nord. Les coupures entre la première et les autres sont nettes : lagune d'un côté, et camps militaires de l'autre... L'extension de la ville se fait ensuite le long des infrastructures portuaires qui se développent sur l'île de Petit-Bassam, au sud-est de Treichville, puis au fur et à mesure de la croissance de la population urbaine, sur les plateaux qui s'étendent au nord (Abobo), à l'ouest (Yopougon) et à l'est (Cocody-Riviera). Lire la suite 

  • ZEHRFUSS BERNARD (1911-1996)

    • Écrit par François CHASLIN
    • 955 mots

    Dès son action tunisienne, où il déclarait vouloir « introduire quelques-unes des idées essentielles de la Charte d'Athènes » (qu'il avait découvertes durant la guerre), prévalaient les critères fonctionnalistes : rationalité, orientation, lumière et salubrité. Il exerça ensuite en Algérie, construisant notamment des ensembles de logements, avant de se heurter à l'hostilité de Fernand Pouillon, appelé par le maire d'Alger, Jacques Chevallier, en 1953. Lire la suite 

  • PRÉFET, France

    • Écrit par Annie GRUBER
    • 1 260 mots

    Il est seul compétent pour prendre des mesures relatives au bon ordre, à la sûreté, à la sécurité et à la salubrité publiques, dont le champ d'application excède le territoire d'une commune. Le préfet est également investi de pouvoirs de police judiciaire. Prévues à l'origine par l'article 10 du Code d'instruction criminelle, dont le texte, très discuté en raison des pouvoirs qu'il conférait à une autorité administrative subordonnée au gouvernement, a été supprimé par la loi du 7 février 1933 sur la liberté individuelle, puis rétabli par la loi du 25 mars 1935 avec une rédaction précisant des limites et des garanties, enfin repris par l'article 30 du nouveau Code de 1957, lui-même modifié par l'ordonnance du 13 février 1960 et le décret du 20 juillet 1971. Lire la suite 

  • GRISONS

    • Écrit par Marco MARCACCI
    • 1 296 mots
    • 3 médias

    Le secteur a su valoriser les paysages, la salubrité des Alpes et le sens de l’hospitalité. Au tourisme hivernal, prépondérant au xxe siècle viennent s’ajouter d’autres attractions : bains thermaux, parc national en basse Engadine et parcs régionaux, ou encore biens inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO (monastère bénédictin de Müstair, chemin de fer de la Bernina). Lire la suite 

  • SANTÉ PUBLIQUE

    • Écrit par Patrice BOURDELAIS
    • 5 530 mots
    • 5 médias

    Au xixe siècle, ces milieux éclairés de médecins, pharmaciens, chimistes, architectes, ingénieurs siègent ensemble dans les différents conseils de salubrité mis en place par les États, œuvrant pour que les autorités adoptent des dispositifs qui permettent d’améliorer la situation sanitaire. Ainsi, lors de l’épidémie de choléra de 1832, la reprise des dispositifs de peste – qui avaient aussi été mobilisés contre les importations de fièvre jaune quelques années auparavant – fait rapidement l’objet de critiques, car ils n’empêchent pas la nouvelle épidémie de progresser vers l’Europe du Nord-Ouest. Lire la suite 

  • GIRAUDOUX JEAN (1882-1944)

    • Écrit par Jacques BODY
    • 1 797 mots
    • 1 média

    La guerre rend caduc son programme d'urbanisme et de salubrité (programme qui retrouve sa valeur aujourd'hui). Sa nomination au poste de commissaire à l'Information (août 1939) perd tout sens du fait de la censure. L'Occupation marque pour lui la fin d'un monde qu'il décrit d'abord comme la fin du monde : Sodome et Gomorrhe (1943) dit l'échec du couple et la défaite de la patrie. Lire la suite 

  • CORPORATISME

    • Écrit par Maurice BOUVIER-AJAM
    • 2 039 mots
    • 1 média

    Celle-ci jouira de pouvoirs d'arbitrage et de contrôle, veillera notamment à ce que les exigences de la loi soient respectées et à ce que les corporations accomplissent les missions de productivité, de salubrité et d'entraide professionnelles, de promotion et d'assistance sociales qu'elles auront statutairement acceptées. Le corporatisme d'association se veut le modernisateur des principes qu'il découvre dans le passé monarchique : des corps professionnels s'organisant spontanément, mais ne tenant leur vie juridique que de lettres patentes octroyées par le roi ; des impératifs économiques et sociaux à respecter avec, en contrepartie, des privilèges concédés et un pouvoir représentatif assuré. Lire la suite 

  • POLICE SOUS L'ANCIEN RÉGIME

    • Écrit par Vincent MILLIOT
    • 4 135 mots
    • 1 média

    Toutefois, pour une bonne part, les villes exercent largement leurs prérogatives pour régler quantité de problèmes urbanistiques et de salubrité, d'approvisionnement et de contrôle social. Elles se montrent excessivement jalouses à cet égard, car ces pouvoirs de police inscrits dans les « franchises » des villes contribuent à définir leurs privilèges politiques et leur autonomie. Lire la suite