« Licenciement -- Droit »

PRESSE Droit de la presse

  • Écrit par 
  • Emmanuel DERIEUX
  •  • 4 301 mots

Il en est ainsi des attributs de droit moral : droit de divulgation, droit au nom ou à la paternité, droit au respect de l'œuvre, droit de retrait ou de repentir... qui, dans la presse, subissent, en pratique, atteintes ou restrictions, lorsqu'ils ne sont pas totalement remis en cause. Le droit patrimonial permet à son titulaire de tirer profit de l'exploitation de l'œuvre. […] Lire la suite

FRANCE (Histoire et institutions) Le droit français

  • Écrit par 
  • Jean-Louis HALPÉRIN
  •  • 7 154 mots
  •  • 2 médias

Associé aux effets des événements de mai 1968, à l'autorisation de la pilule contraceptive (1967), puis de l'interruption volontaire de grossesse (1975), l'abaissement de la majorité civile à 18 ans en 1974 marque la fin du droit napoléonien de la famille dominé par la figure du père et du mari. Ce « printemps des lois » concerne aussi l'aide de l'État aux établissements privés d'enseignement (loi Debré de 1959), la maîtrise des sols en matière agricole (lois d'orientation foncière de 1960 et 1962), le droit des sociétés (loi de 1966 très sensible à l'influence allemande), l'urbanisme (loi de 1967 créant les plans d'occupation des sols), le droit du travail (avec les lois de 1973 et 1975 sur le licenciement et l'achèvement du Code du travail entamé en 1910), en attendant les textes protégeant les droits des consommateurs ou le droit de l'environnement dans les années 1970. […] Lire la suite

RAFFARIN JEAN-PIERRE (1948- )

  • Écrit par 
  • Delphine DULONG
  •  • 1 013 mots

Il met en œuvre, pendant trois années, une politique résolument libérale : assouplissement de la loi sur les trente-cinq heures et du droit de licenciement, il baisse les impôts, instaure une aide à la création et à la transmission d'entreprise, ouverture du capital d'EDF et de GDF, réduction du nombre de fonctionnaires. Son action gouvernementale est également marquée par la relance de la décentralisation et par un certain nombre de réformes aussi importantes qu'impopulaires. […] Lire la suite

HARCÈLEMENT MORAL

  • Écrit par 
  • Alain CHIREZ
  •  • 1 627 mots

Jusqu'à la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, deux types d'agissements étaient sanctionnés par le droit pénal français sous le terme de harcèlement : le harcèlement sexuel sur le lieu de travail et le harcèlement téléphonique. La nouvelle loi a consacré la notion de harcèlement moral en droit du travail, désormais sanctionné comme un délit. […] Lire la suite

KUROSAWA KIYOSHI (1955- )

  • Écrit par 
  • Hubert NIOGRET
  •  • 1 240 mots

The Revenge 1 et sa suite, The Revenge 2 (1997), jouent complètement le jeu du film de yakuzas : sécheresse et efficacité du style, peinture des personnages avec leurs anormalités, tout droit sortis des meilleures séries B américaines ou japonaises, mais échappant cependant à la codification habituelle. Ailleurs, le cinéaste choisit de prendre à bras le corps le genre dans lequel il se coule, quitte à le décaler, comme on le voit avec Cure (1997). […] Lire la suite

INTERNET Aspects juridiques

  • Écrit par 
  • Loïc PANHALEUX
  •  • 5 392 mots

La Cour de cassation refuse quant à elle de tenir compte de preuves qui ont été obtenues en violation du droit à l'image ou du droit à la vie privée des salariés. De telles preuves ne peuvent notamment fonder un licenciement pour faute. En se fondant sur l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, l'article 9 du Code civil et l'article L. […] Lire la suite

CASTRO RAÚL (1931- )

  • Écrit par 
  • Marie Laure GEOFFRAY
  •  • 1 432 mots
  •  • 2 médias

Le 1er août 2010, il annonce le licenciement progressif de plus d'un million de fonctionnaires d'ici à trois ans, l'extension de la possibilité de travailler à son compte, le droit d'embaucher des salariés et la suppression d'une partie des gratuités et des subventions d'État. Ces réformes sont entérinées et même élargies lors du VIe congrès du PCC qui se tient en avril 2011. […] Lire la suite

GRÈVE

  • Écrit par 
  • Hélène SINAY, 
  • Universalis
  •  • 12 540 mots
  •  • 8 médias

De plus, les mouvements les plus récents visent à obtenir par la force ce que les travailleurs ne peuvent attendre du droit. Ainsi lorsqu'un licenciement est irrégulier, les tribunaux condamnent le chef d'établissement à payer des dommages-intérêts mais ne peuvent l'obliger à réintégrer le salarié injustement congédié. Dès lors, de nombreuses grèves sont déclenchées pour obtenir précisément la réintégration dans l'usine de militants syndicalistes ou de délégués du personnel, renvoyés pour leurs convictions trop ardentes ou leurs revendications trop fréquentes. […] Lire la suite

LANCEUR D'ALERTE

  • Écrit par 
  • Jean-Philippe FOEGLE
  •  • 3 326 mots
  •  • 3 médias

Le droit de la fonction publique des États-Unis distingue ainsi de manière explicite le « droit » d'alerter des diverses obligations de dénoncer des irrégularités propres à tout fonctionnaire. Le lancement d'alerte entre dénonciation et désobéissance Lancer une alerte est à la fois une forme spécifique de dénonciation et un type particulier de désobéissance. […] Lire la suite

FONCTION PUBLIQUE

  • Écrit par 
  • Jean-Louis de CORAIL, 
  • François GAZIER, 
  • Jean-Claude MAITROT
  •  • 13 176 mots

Établissement des statuts Les fonctionnaires publics sont soumis à un ensemble complexe et minutieux de règles juridiques qui, dans les pays à fonction publique ouverte, constituent un chapitre particulier du droit du travail et, dans les autres, un élément essentiel du droit administratif. Mais qu'elles soient de nature contractuelle, constitutionnelle, législative ou réglementaire, qu'elles ressortissent au droit privé ou au droit public, qu'elles soient appliquées par les tribunaux judiciaires ordinaires ou par les juridictions administratives autonomes, ces règles nécessaires, et souvent très voisines dans leur contenu, constituent ce qu'on appelle, dans l'acceptation la plus large, les statuts de la fonction publique. […] Lire la suite

SALARIAT

  • Écrit par 
  • Denis CLERC
  •  • 8 743 mots
  •  • 2 médias

Certes, durant ce demi-siècle (1890-1940), le droit du travail a fait des pas de géant : limitation de la durée du travail, règles de licenciement, instauration d'une protection sociale dans certaines branches (mines, fonction publique, métallurgie, banques...) et d'un droit à la retraite, etc. Mais les mécanismes de fixation des salaires, au lieu d'être déterminés en fonction de leur incidence collective, continuent d'être du ressort exclusif des entreprises (ou des branches, lorsqu'il existe une convention collective de branche). […] Lire la suite

MARIAGE

  • Écrit par 
  • Catherine CLÉMENT, 
  • Catherine LABRUSSE-RIOU, 
  • Marie-Odile MÉTRAL-STIKER, 
  • Universalis
  •  • 11 583 mots
  •  • 2 médias

Le droit de se marier, en revanche, n'est pas aussi aisément reconnu en fait, si bien que les tribunaux doivent souvent intervenir pour le faire respecter. C'est ainsi que les clauses de célibat incluses dans les contrats de travail ou dans des donations ou legs, le licenciement d'un employé pour cause de mariage avec telle ou telle personne, représentent des pratiques illicites car attentatoires à la liberté du mariage. […] Lire la suite

ALLEMAGNE (Politique et économie depuis 1949) L'Allemagne unie

  • Écrit par 
  • Anne-Marie LE GLOANNEC, 
  • Universalis
  •  • 7 750 mots
  •  • 1 média

Le marché du travail est réformé à la marge, la coalition s'abstient notamment de modifier les procédures de licenciement. Les droits des travailleurs (droit de grève, rôle des syndicats...) ne sont pas touchés. C'est à peine si les heures d'ouverture des magasins sont rallongées de deux heures hebdomadaires, par une loi de 1989. Privatisations et dérégulations restent extrêmement marginales en comparaison des politiques britannique ou américaine. […] Lire la suite

CINQUIÈME RÉPUBLIQUE Les années Hollande (2012-2017)

  • Écrit par 
  • Pierre BRÉCHON
  •  • 7 029 mots
  •  • 3 médias

Le programme présidentiel prévoyait aussi d’ouvrir le droit à une assistance médicalisée pour que les personnes atteintes de maladies incurables en fin de vie puissent mourir dans la dignité. Mais le président est très hésitant sur la question et multiplie les consultations. Finalement, la loi promulguée en février 2016 ne reconnaît pas de droit à l’euthanasie, mais à une « sédation profonde et continue provoquant une altération de la conscience maintenue jusqu’au décès » en recourant à une analgésie et à l’arrêt des traitements. […] Lire la suite

FRANCE L'année politique 2016

  • Écrit par 
  • Nicolas TENZER
  •  • 4 170 mots
  •  • 4 médias

Beaucoup estiment que si trois candidats représentant cette partie de l’opinion publique (le vainqueur de la primaire, Emmanuel Macron et Yannick Jadot), voire quatre (en raison de l’incertitude de la candidature de François Bayrou), participent à l’élection, la gauche et le centre gauche, ainsi qu’une partie du centre droit, pourraient ne pas être représentés au second tour de la présidentielle. […] Lire la suite

MACROÉCONOMIE Emploi

  • Écrit par 
  • Bernard GAZIER
  •  • 9 632 mots
  •  • 3 médias

Le marché du travail est sans doute l'illustration la plus voyante de ce contrôle collectif exercé sur les arrangements individuels, avec l'édifice structuré du droit du travail, la pratique des négociations collectives, l'existence de salaires minimums et de prélèvements obligatoires, et les normes des conditions de travail, parmi lesquelles les horaires et les heures supplémentaires. […] Lire la suite

RESPONSABILITÉ SOCIALE DES SCIENTIFIQUES

  • Écrit par 
  • Jacques TESTART
  •  • 7 709 mots
  •  • 5 médias

Le chercheur ne peut ignorer cette orientation, et la société est en droit de la juger. Fonctionnant sur un mode réductionniste, en ignorant toute autre forme de connaissance et de vérité, la science entre en conflit avec la nature, la culture et les personnes. Ainsi, sauf à être contrôlée et maîtrisée, elle fait courir des risques graves à l'environnement, aux peuples et aux individus. […] Lire la suite

CINQUIÈME RÉPUBLIQUE Les années Mitterrand (1981-1995)

  • Écrit par 
  • Pierre BRÉCHON
  •  • 7 342 mots
  •  • 4 médias

mais auront droit à une formation pour 20 p. 100 de leur temps de travail. Ce système est très vite considéré comme un « S.M.I.C.-jeune » pour des étudiants ayant déjà une qualification professionnelle reconnue. Il donne lieu à d'imposantes manifestations et le gouvernement préfère retirer son projet plutôt que de laisser s'envenimer la protestation sociale. […] Lire la suite

TANZANIE

  • Écrit par 
  • Bernard CALAS, 
  • Marie-Aude FOUÉRÉ, 
  • Franck MODERNE
  •  • 12 429 mots
  •  • 9 médias

entre 1991 et 2005), la privatisation de quatre cents entreprises, et le licenciement de cent mille fonctionnaires. La criminalité et les comportements déviants sont en augmentation réelle face à une insécurité sociale croissante liée au délitement des systèmes coutumiers d'entraide et des contrastes de richesse de plus en plus criants. Par ailleurs, si la croissance est au rendez-vous, le recul effectif de la pauvreté tarde : en 2005, 57 p. […] Lire la suite

ROYAUME-UNI La société britannique contemporaine

  • Écrit par 
  • Jacques LERUEZ
  •  • 7 584 mots
  •  • 5 médias

Celui-ci reprend la plupart des thèmes de réformes longuement débattues au Parlement, dans le pays et jusque dans les armées durant les deux dernières années de la guerre, après la publication du célèbre rapport Beveridge, en décembre 1942, qui proclamait le droit de tous, non seulement à l'assurance (en cas de maladie, chômage et invalidité) mais aussi à un minimum vital. […] Lire la suite

FRANCE (Le territoire et les hommes) Un siècle de politique économique

  • Écrit par 
  • Pascal GAUCHON, 
  • Philippe LÉGÉ
  •  • 21 153 mots
  •  • 3 médias

« La France est hantée par l'idée de déclin. » La formule de Christian Stoffaës résume de façon percutante l'histoire économique française depuis le début du xxe siècle, ou plutôt la manière dont les Français ont vécu cette histoire.L'idée qu'il existe un « retard français » est, en effet, une constante sur le long terme. Les comparaisons qui sont établies tournent régulièrement au désavantage de la France : avec le Royaume-Uni au xixe siècle, avec les États-Unis depuis 1945, avec le Japon dans les années 1980, avec l'Allemagne sans interruption. […] Lire la suite

MOLDAVIE

  • Écrit par 
  • Barbara BUCKMASTER, 
  • Keith Arnold HITCHINS, 
  • Philippe LOUBIÈRE, 
  • Yann RICHARD, 
  • Universalis
  •  • 8 599 mots
  •  • 3 médias

Les changements intérieurs portent notamment sur la radicalisation de la position linguistique antiroumaine, le retour au découpage territorial soviétique en « rayons » (raioane) en lieu et place des départements (judeţe), la mise au pas de l'audiovisuel public à la fin de 2004, quelques mois avant l'élection présidentielle de 2005, ce qui a entraîné une grève importante des journalistes et le licenciement de ceux-ci. […] Lire la suite

RÉVOLUTION RUSSE

  • Écrit par 
  • Nicolas WERTH
  •  • 7 742 mots
  •  • 25 médias

Le même jour, la plus grande entreprise de Petrograd, l'usine d'armement Poutilov, en rupture d'approvisionnement, annonce le licenciement de milliers d'ouvriers. « Du pain, du travail ! » – ces exigences économiques sont le déclencheur d'un mouvement revendicatif spontané qui, au départ, n'a rien de révolutionnaire. Le 23 février, la Journée internationale des femmes – une date importante dans le calendrier socialiste – offre aux masses un prétexte pour manifester. […] Lire la suite

GRÈCE De la Grèce byzantine à la Grèce contemporaine

  • Écrit par 
  • Jean CATSIAPIS, 
  • Dimitri KITSIKIS, 
  • Nicolas SVORONOS
  •  • 21 488 mots
  •  • 12 médias

Le développement d'une conscience nationale dans l'hellénisme qui se dégage progressivement de l'idée impériale byzantine d'abord, puis de l'œcuménisme chrétien du patriarcat de Constantinople, peut être considéré comme la principale tendance d'une longue période pendant laquelle le vieux peuple hellène se transforme en une nation moderne.Miné de l'intérieur par les luttes intestines à caractère politique et social, l'Empire byzantin n'a pas pu résister aux attaques conjuguées de l'Orient islamique, de l'Occident chrétien et des peuples qui lui étaient soumis jusqu'alors et qui, l'un après l'autre, se séparèrent de lui et créèrent des États indépendants, noyaux des futurs États nationaux des Balkans. […] Lire la suite

POLOGNE

  • Écrit par 
  • Jean BOURRILLY, 
  • Georges LANGROD, 
  • Michel LARAN, 
  • Marie-Claude MAUREL, 
  • Georges MOND, 
  • Jean-Yves POTEL, 
  • Hélène WLODARCZYK, 
  • Universalis
  •  • 44 235 mots
  •  • 27 médias

La Pologne est le plus important des dix États entrés dans l'Union européenne en mai 2004. Après quarante-cinq années passées sous domination soviétique, les nouveaux dirigeants du pays ont tous présenté cette adhésion comme un « retour » à l'Europe, une « réunification ». C'est dire combien la Pologne se considère enracinée dans la tradition occidentale. […] Lire la suite

NIGERIA

  • Écrit par 
  • Daniel C. BACH
  •  • 11 747 mots
  •  • 18 médias

À l'inverse, la reconnaissance du droit à l'autodétermination fonde les soutiens accordés à la cause du Biafra par la France, la Chine, la Côte d'Ivoire, le Gabon, la Zambie et la Tanzanie. Le drame vécu par les populations civiles fait l'objet d'une large couverture dans les médias internationaux, ce qui contribue à une mobilisation des opinions publiques et à des actions d'intervention humanitaire qui inaugurent un nouveau type d'approche. […] Lire la suite

PORTUGAL

  • Écrit par 
  • Roger BISMUT, 
  • Cristina CLIMACO, 
  • Michel DRAIN, 
  • José-Augusto FRANÇA, 
  • Michel LABAN, 
  • Jorge MORAÏS-BARBOSA, 
  • Eduardo PRADO COELHO
  •  • 39 965 mots
  •  • 27 médias

Situé à l'extrémité occidentale de l'Europe, le Portugal est bordé à l'ouest et au sud par l'océan Atlantique, et au nord et à l’est par l'Espagne, pays avec lequel il partage 1 215 kilomètres de frontière terrestre. Sa localisation privilégiée le place au carrefour des routes maritimes qui relient l’Europe à l’Afrique et à l’Amérique. Outre le territoire continental, le pays comprend deux régions autonomes, l’archipel de Madère – au large des côtes africaines – et celui des Açores – dont les neuf îles se situent entre les continents européen et américain. […] Lire la suite

LIBAN

  • Écrit par 
  • Philippe DROZ-VINCENT, 
  • Elizabeth PICARD, 
  • Éric VERDEIL, 
  • Universalis
  •  • 26 514 mots
  •  • 18 médias

Le Liban a toujours occupé à l'intérieur du Proche et du Moyen-Orient une place originale, en raison de sa diversité humaine et de ses liens privilégiés avec l'Occident. Aussi a-t-il longtemps joué un rôle important, sans rapport avec son poids démographique (environ 4 millions d'habitants au début du xxie siècle) et ses dimensions restreintes (10 400 km2, soit approximativement la superficie d'un grand département français). […] Lire la suite

CINQUIÈME RÉPUBLIQUE Les années Chirac (1995-2007)

  • Écrit par 
  • Pierre BRÉCHON
  •  • 9 350 mots
  •  • 9 médias

Deux personnalités se présentent aux suffrages des adhérents : Henri Emmanuelli, premier secrétaire du parti, et Lionel Jospin, qui revendique le droit d'inventaire dans l'héritage mitterrandien. Ce dernier, premier secrétaire de 1981 à 1988, ministre de l'Éducation nationale de 1988 à 1992, beaucoup plus populaire dans les sondages que son camarade, devient le candidat officiel, investi par 66 p. […] Lire la suite

ITALIE, économie

  • Écrit par 
  • Jacques LE CACHEUX, 
  • Siro LOMBARDINI, 
  • Janine MENET-GENTY
  •  • 13 205 mots
  •  • 2 médias

À l'époque où elle devint un État unifié, l'Italie était encore un pays principalement agricole. Le développement industriel du Nord était en grande partie le fait d'entreprises privées ; dans le Sud, de nombreuses manufactures avaient été créées par la monarchie à des fins militaires, mais leur productivité restait faible. La politique suivie jusqu'alors dans certains États, en particulier dans le Piémont et dans le grand-duché de Toscane, était essentiellement une politique libérale qui avait stimulé les investissements dans l'agriculture. […] Lire la suite

MAROC

  • Écrit par 
  • Raffaele CATTEDRA, 
  • Myriam CATUSSE, 
  • Fernand JOLY, 
  • Luis MARTINEZ, 
  • Jean-Louis MIÈGE, 
  • Universalis
  •  • 20 360 mots
  •  • 20 médias

Le Maroc, pays du soleil couchant, Maghrib al-'aqṣā, offre, dans l'ensemble de l'Afrique du Nord, une histoire originale. Il la doit sans doute à la puissante personnalité de ses peuples restés tout au long des siècles moins marqués des influences extérieures, notamment arabe, que l'Algérie et la Tunisie, mais tout autant à de vigoureux traits géographiques. […] Lire la suite