« Droits romano-germaniques »

ROMANO-GERMANIQUES DROITS

  • Écrit par 
  • René DAVID
  •  • 4 558 mots

Parmi les différentes familles dans lesquelles on peut grouper les droits du monde contemporain, la famille des droits romano-germaniques possède une importance considérable. Elle rassemble tous les droits de l'Europe continentale et de l'Amérique latine (à l'exception des pays à régime […] Lire la suite

INVASIONS GRANDES

  • Écrit par 
  • Lucien MUSSET
  •  • 16 129 mots
  •  • 8 médias

e et la fin du viie siècle, ces deux limites étant prises approximativement. Les historiens de langues germaniques préfèrent employer des termes analogues à l'allemand Völkerwanderung, « migration de peuples […] Lire la suite

ITALIE - Histoire

  • Écrit par 
  • Michel BALARD, 
  • Paul GUICHONNET, 
  • Jean-Marie MARTIN, 
  • Jean-Louis MIÈGE, 
  • Paul PETIT
  •  • 27 454 mots
  •  • 42 médias

autour d'elle les forces de l'Italie conquise : même au temps de la guerre d'Hannibal, les défections furent rares. Un État romano-italique s'était formé, composé de deux sortes de territoires : celui de Rome, ager romanus, dont les municipes étaient autonomes et dont les habitants […] Lire la suite

HEINECCIUS JOHANN GOTTLIEB HEINECKEM dit (1681-1741)

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 1 212 mots

, des Décrétales de Grégoire IX, des auteurs littéraires de l'Antiquité, il cite les lois germaniques anciennes, les lois romano-barbares, les capitulaires et les formules franques, les sources juridiques médiévales allemandes (Sachsenspiegel, Schwabenspiegel, Stadtrechte, etc […] Lire la suite

SYNAGOGUE

  • Écrit par 
  • Dominique JARRASSÉ, 
  • Gabrielle SED-RAJNA
  •  • 8 521 mots

la situation ambiguë des communautés juives. La France et les pays germaniques. XIIe-XVe siècle La belle structure romane de Rouen – on hésite encore sur son attribution, synagogue ou maison d'étude (yeshiva) ? –, datée de 1100, accuse […] Lire la suite

ROUMANIE

  • Écrit par 
  • Mihai BERZA, 
  • Catherine DURANDIN, 
  • Alain GUILLERMOU, 
  • Gustav INEICHEN, 
  • Edith LHOMEL, 
  • Philippe LOUBIÈRE, 
  • Robert PHILIPPOT, 
  • Valentin VIVIER
  •  • 34 954 mots
  •  • 16 médias

germaniques, dits Saxons, appelés par les rois de Hongrie pour l'exploitation des richesses minières des Alpes transylvaines, les chevaliers teutoniques des Sept Châteaux (Siebenbürgen) enfin, qui donnent à la Transylvanie son nom germanique. La conquête hongroise y apporte l'influence de l'Occident […] Lire la suite

RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité civile

  • Écrit par 
  • André TUNC
  • , Universalis
  •  • 5 836 mots

 » n'est responsable du dommage ainsi causé qu'à l'égard de ceux envers qui il avait un devoir de diligence, catégorie qu'il est difficile de préciser. Droits germaniques Le droit allemand et les droits qui s'inspirent de lui se situent à mi-chemin entre le principe unitaire du droit français et le pluralisme […] Lire la suite

PORTUGAL

  • Écrit par 
  • Roger BISMUT, 
  • Cristina CLIMACO, 
  • Michel DRAIN, 
  • José-Augusto FRANÇA, 
  • Michel LABAN, 
  • Jorge MORAÏS-BARBOSA, 
  • Eduardo PRADO COELHO
  •  • 40 050 mots
  •  • 27 médias

 : le territoire portugais se trouve alors partagé entre la Gallécie (Gallaecia), dont Braga est la capitale, et la Lusitanie. Avec la décadence de l’Empire romain, la péninsule Ibérique voit arriver dès 409 des peuples germaniques – Suèves, Vandales et Alains. Seuls les Suèves finiront par s’y fixer […] Lire la suite

PROPRIÉTÉ

  • Écrit par 
  • Georges ROUHETTE
  •  • 11 271 mots

) : les composantes que l'analyse peut isoler par un effort d'abstraction sont en réalité fondues en un concept unitaire. Cette vision simpliste est loin d'être universellement accueillie ; elle correspond mal à la propriété telle qu'elle est organisée par le droit positif des pays romano-germaniques […] Lire la suite

PHILOSOPHIE

  • Écrit par 
  • Jacques BILLARD, 
  • Jean LEFRANC, 
  • Jean-Jacques WUNENBURGER
  •  • 21 041 mots
  •  • 8 médias

de l'Homme. Il faut reconnaître que l'invocation d'un nouvel humanisme, souvent très creux, ne peut justifier la philosophie. Bien entendu, mettre en question l'humanisme philosophique n'est pas prôner l'inhumain, ni refuser les droits de l'homme, mais au contraire leur chercher un fondement solide […] Lire la suite

ÉTAT

  • Écrit par 
  • Olivier BEAUD
  •  • 6 344 mots

concurrencé par d'autres mots (government, Crown, etc.). En terres germaniques, le mot État fut longtemps vide de sens dans ce vaste espace où continuaient à dominer en s'imbriquant les concepts médiévaux d'empire (Reich), de fédération […] Lire la suite

JAPON (Le territoire et les hommes) - Droit et institutions

  • Écrit par 
  • Jacques ROBERT
  • , Universalis
  •  • 9 635 mots
  •  • 3 médias

du siècle, la tâche laborieuse de modernisation du droit japonais était achevée. Il appartient ainsi, du moins par sa structure, à ce que R. David appelle la famille des droits romano-germaniques. Les sources du droit japonais en sont l'illustration. La plus importante est, comme en droit français […] Lire la suite

VENISE

  • Écrit par 
  • Anna PALLUCCHINI, 
  • Michel ROUX, 
  • Freddy THIRIET
  • , Universalis
  •  • 8 055 mots
  •  • 15 médias

change pas jusqu'au xe siècle : de 803 à 810, les Francs de Charlemagne tentent de s'emparer des lagunes que défend la flotte dépêchée par Nicéphore Ier ; le pacte romano-carolingien de 814 reconnaît l'appartenance des lagunes à […] Lire la suite

RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité pénale

  • Écrit par 
  • Luc VILAR
  •  • 3 314 mots

(légal, matériel et moral) et à l'imputabilité de l'acte. L'élément légal. Dans les traditions romano-germaniques, le principe de légalité procède de la déclaration des droits : il n'y a pas de crime, ni de peine sans loi. Nul ne peut être accusé d'avoir commis un acte […] Lire la suite

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