« Droit forestier »
ENVIRONNEMENT Droit de l'environnement
Ainsi, la protection de la forêt demeure dans le Code forestier, la protection du littoral est codifiée pour partie dans le Code de l'environnement, pour partie dans le Code de l'urbanisme, la législation sur l'eau est également éclatée entre plusieurs codes (environnement, santé publique, etc.). De sorte que l'on peut dire que le Code de l'environnement ne constitue pas tout le droit de l'environnement. […] Lire la suite
MINISTÉRIALES ou MINISTÉRIAUX
Si l'on ajoute que la ministérialité était devenue progressivement héréditaire, on comprendra la réaction violente des seigneurs, qui voyaient ces anciens serfs jouir d'une indépendance de fait sinon de droit, et mener, grâce à leur fortune, mêmes vie et mœurs que la noblesse locale : tout au long du xiiie siècle, ils essayèrent de récupérer les pouvoirs qu'ils s'étaient laissé usurper par les ministériaux, au point même de leur racheter leur charge s'ils ne pouvaient s'imposer autrement. […] Lire la suite
FORÊTS Les forêts tempérées
Gestion de la forêt L'aménagement forestier Instrument de gestion durable, l'aménagement forestier est un document de gestion forestière spécifique pour une forêt donnée dont l'objectif principal est d'assurer la durabilité des fonctions de la forêt. Il fixe, après une analyse poussée du contexte (facteurs de production, données socioéconomiques), les objectifs à long terme en arbitrant entre les différentes contraintes. […] Lire la suite
FORÊTS La forêt, un milieu naturel riche et diversifié
La forêt publique (forêt domaniale et forêts communales) relève du régime forestier qui est défini par le code forestier (ensemble de textes réglementaires dérogeant au droit commun et destinés à protéger la forêt publique). À ce titre, elle est gérée par l'Office national des forêts (O.N.F.), établissement public à caractère industriel et commercial, qui est chargé de la régie, de la conservation et de la mise en valeur de ces forêts. […] Lire la suite
CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES
Ainsi, jusqu'à l'entrée en vigueur, le 1er mars 1994, du nouveau Code pénal, le jury et la cour réunis aux assises, les magistrats dans les autres cas, pouvaient toujours accorder les circonstances atténuantes à un prévenu ou à un accusé, quelle que fût l'infraction (crime, délit, contravention), à l'exception de certaines infractions du Code forestier et de certaines infractions réitérées du Code des impôts. […] Lire la suite
AMAZONIE
(Large-scale Biosphere Atmosphere, 1995-2005), composés d'équipes pluridisciplinaires et internationales, étudient le rôle de l'Amazonie dans les mécanismes climatiques globaux pour mieux comprendre les conséquences des transformations qui affectent le dernier grand territoire forestier de la planète. […] Lire la suite
CODIFICATION
C'était plutôt une compilation, qui comprenait essentiellement le droit pénal et le droit administratif ; elle comportait six titres, correspondant aux six offices de l'administration impériale ; sa dernière édition semble dater de 1646. La codification en France La France, dont le droit procède du droit romain, est une terre d'élection de la codification. […] Lire la suite
TROIS DISCOURS SUR LE POÈME DRAMATIQUE, Pierre Corneille - Fiche de lecture
Plus exactement, nous voyons ici, selon l'expression de Georges Forestier, un Corneille « à l'œuvre » qui précise a posteriori les éléments théoriques et pratiques grâce auxquels il conçoit ses pièces. Il s'agit donc ici non point d'un traité, mais d'une suite de courts articles traitant de poétique, sans démonstration réglée, et qu'il faut aussi lire avec distance, tant Corneille sait ironiser, et se garder de quelques attaques. […] Lire la suite
GUYANE
Elle lui fournit, en ce début de xxie siècle, l'opportunité de faire la preuve de la capacité de l'État à protéger et à mettre en valeur un milieu forestier et des cultures autochtones à la fois riches et vulnérables. […] Lire la suite
BRASSENS GEORGES (1921-1981)
De Jacques Brel à Cali en passant par Pierre Perret, Renaud, Maxime Le Forestier, Alain Souchon, Francis Cabrel, nombreux sont ceux qui le vénèrent et se réfèrent à son œuvre, à son attitude et à ses engagements. […] Lire la suite
GRENOBLE (JEUX OLYMPIQUES DE) [1968] Chronologie
L'Autrichien Karl Schranz, gêné par un contrôleur, avait obtenu le droit de prendre un nouveau départ ; le voici donc champion olympique. Mais il est disqualifié, car il avait manqué deux portes avant l'incident invoqué ! Vers 19 h 45, le jury d'appel confirme le verdict ; Killy est déclaré vainqueur et remporte les trois médailles d'or en ski alpin, rééditant donc l'exploit de « Toni » Sailer à Cortina d'Ampezzo. […] Lire la suite
AALTO ALVAR (1898-1976)
Gropius et Le Corbusier adoptent le parti rigide de l'angle droit, alors qu'Aalto dispose ses bâtiments plus librement. En dépit des avis de Giedion et d'Henry Russel Hitchcock, historiographes officiels du mouvement moderne, aucune règle préétablie, aucun système de composition rigide ne régit le plan de Paimio. Tout est rupture, désaxement, exception à la règle apparente. […] Lire la suite
ARRANGEURS DE LA CHANSON FRANÇAISE
Années 1970 : la reconnaissance du métier d’arrangeur par la SACEM Au début des années 1970, Jean-Claude Petit et d’autres arrangeurs déclenchent une grève liée à la revendication d’un droit d'arrangeur auprès de la SACEM. Jusqu’alors, ces musiciens sont rétribués au cachet et ne perçoivent aucun droit d’auteur pour le travail d'arrangeur réalisé sur leurs enregistrements diffusés en radio ou à la télévision. […] Lire la suite
NATURE WRITING, littérature
Elle y apparaît comme méritant l’attention pour elle-même, car douée d’une valeur « intrinsèque » (Thoreau), d’une sensibilité, d’une capacité d’action et d’organisation (agency), d’une aptitude à se comporter en sujet qui lui sont propres, lui conférant un droit moral à exister et prospérer indépendamment des intérêts de l’homme – celui de la modernité occidentale, qui l’a généralement réduite à l’état de matière première ou de marchandise. […] Lire la suite
SURINAME
Plusieurs objectifs furent définis : allocation de bourses pour la formation d'un personnel qualifié, recensement de la population, recherches sur les possibilités de l'énergie hydroélectrique et sur le potentiel géologique, photographies aériennes du Nord-Suriname par les Royal Dutch Airlines, écoles, office de planification, recherches dans le domaine forestier et dans l'agriculture. […] Lire la suite
GABON
Plus d'un siècle d'exploitation a certes entraîné des modifications écologiques, mais le capital forestier a été pour l'essentiel préservé. Une dizaine de grandes sociétés dominent le secteur ; elles ont commencé à mettre en pratique des principes de gestion durable. La forêt n'est pourtant pas à l'abri de la menace que fait peser la pression croissante exercée par les pays émergents, principalement asiatiques, gros demandeurs de bois et peu soucieux d'environnement, notamment les entreprises chinoises qui ne respectent pas le code forestier. […] Lire la suite
AMÉRINDIENS Hauts plateaux andins
Les Indiens cessèrent d'exister en tant que sujets de droit. N'ayant plus de garanties légales, ils vécurent pour la plupart dans une grande dépendance, franchement servile, comme dans le cas des conciertos, ou extrêmement précaire, comme la plupart des métayers. Au sein des grands latifundia, l'exploitation des colons et métayers reposait sur le respect de quelques règles rituelles de réciprocité et d'échanges. […] Lire la suite
CONGO RÉPUBLIQUE DU
Quant aux cultures paysannes de cacao et de café, leur production en déclin n'atteint que de faibles volumes (un millier de tonnes de café, moins de 2 000 tonnes de cacao au début du xxie siècle) Le secteur forestier – première ressource du Congo jusqu'au début des années 1970 – reste dynamique : en 2005 la production a atteint 1 500 000 mètres cubes. […] Lire la suite
AGRICULTURE Histoire des agricultures jusqu'au XIXe siècle
Le premier de ces obstacles résidait dans le droit de vaine pâture, qui autorisait tout un chacun à faire pâturer son bétail sur les jachères d'autrui. Et ce changement se faisait, d'autre part, au fur et à mesure de l'accroissement des troupeaux et des capacités d'investissement des agriculteurs, ainsi que de l'élargissement des débouchés pour les produits agricoles dans les zones industrielles et dans les villes. […] Lire la suite
LITUANIE
Elle garantissait les libertés fondamentales, protégeait les minorités et donnait aux femmes le droit de vote. Mais le manque d'expérience démocratique entraîna de nombreuses crises gouvernementales ; elles furent à l'origine, en décembre 1926, d'un coup d'État. Celui-ci porta à la présidence Antanas Smetona et au poste de Premier ministre Augustinas Voldemaras. […] Lire la suite
ÉQUATEUR
Le nouveau président signe, le 26 octobre 1998 à Brasilía, un accord de paix avec le Pérou mettant fin au litige frontalier, en vertu duquel l'Équateur abandonne ses prétentions sur 200 000 km2 de territoire péruvien, reçoit, en propriété privée, une zone de 100 hectares, sanctuaire des soldats tombés au combat, et bénéficie du droit de libre navigation sur l'Amazone et d'autres fleuves. […] Lire la suite
CAMEROUN
État de l'ouest de l'Afrique, sur le golfe de Guinée, le Cameroun occupe une place particulière sur l'échiquier africain. Avec une superficie de 475 442 kilomètres carrés et une population de 19,4 millions d'habitants (2010), le pays a été un territoire sous mandat international à la fin de la Première Guerre mondiale puis sous tutelle française et britannique en 1946, avant d'accéder à l'indépendance, dans la violence, le 1er janvier 1960, sans toutefois être complètement réunifié (le nord du territoire occidental étant rattaché au Nigeria). […] Lire la suite
NORVÈGE
Par deux fois, lors de référendums organisés en 1972 et en 1994, les Norvégiens ont refusé que leur pays adhère à l'Europe communautaire. Pour expliquer cette nette réticence, de nombreux commentateurs ont tiré argument du fait que la Norvège a longtemps eu à subir le joug de pays étrangers comme le Danemark puis la Suède. Par conséquent, elle serait particulièrement sensible aux abandons de souveraineté qu'une participation directe à la construction européenne entraînerait inévitablement. […] Lire la suite
URBANISME Théories et réalisations
Dans le droit fil de ces idées, la recherche urbaine se développe aux États-Unis et en Europe, investissant les champs de la sociologie, de l'anthropologie culturelle, de la linguistique, mais aussi ceux de l'écologie, de la géographie urbaine. Pourtant, ces critiques et ces recherches laissent intact le postulat qui fait de l'urbanisme une science autonome. […] Lire la suite
BANTOU
Chez les Kongo, par exemple, l'oncle maternel ou le père a le droit de sanctionner une faute grave commise par le neveu utérin ou le fils par une malédiction (nloko) dont l'efficacité est de même nature que celle de la sorcellerie (kindoki). Il s'agit là d'une sorcellerie légitime, exercée pour la défense de l'ordre social. Plus troublante est l'assimilation du pouvoir sacré du roi kuba à la sorcellerie criminelle. […] Lire la suite
AUSTRALIE
L'Australie, île-continent située entre l'océan Pacifique sud et l'océan Indien, ne compte que 22 millions d'habitants (2010) sur un territoire de 7 682 300 kilomètres carrés. Le territoire australien est une partie de l'ancien Gondwana et fut habité il y a 60 000 ans par des populations venues de l'ancien continent de Sahul, aujourd'hui l'Asie. La montée des eaux au Quaternaire isola ces populations qui maintinrent un mode de vie fondé sur la chasse et la cueillette. […] Lire la suite
FINLANDE
Les exploitations roturières avait reçu le droit de fonder des métairies et les paysans riches rachetaient en masse des terres à la Couronne. Dans les régions les plus méridionales, les nobles faisaient construire de beaux manoirs de style classique alors que les bourgeois des villes dotées de privilèges ne dédaignaient pas d'étaler leur fortune. Les progrès étaient aussi importants sur le plan culturel. […] Lire la suite
LAOS
Le Laos, ou « pays du Million d'éléphants », est situé au cœur de l'Asie du Sud-Est continentale. Nul territoire dans cette région n'a mieux mérité le nom d'Indochine puisqu'il est situé à la charnière géographique des deux plus vieilles cultures de l'Asie. Terre de carrefour et en même temps terre isolée, le Laos a toujours été une terre contestée. […] Lire la suite
TURQUIE
La Constitution de la République turque, votée le 30 avril 1924, institua un régime parlementaire à chambre unique, élue pour quatre ans au suffrage direct (les femmes ont obtenu le droit de vote en 1934), détentrice des pouvoirs législatif et exécutif ; en fait, le pouvoir exécutif est aux mains du président de la République, élu tous les quatre ans par l'Assemblée et des ministres. […] Lire la suite
PALESTINE
La Palestine, contrée aux limites mal définies et changeantes selon le cours de l'histoire, n'est que la partie méridionale de la région syro-palestinienne – qui constitue, elle-même, la corne occidentale du « Croissant fertile » –, voie de passage privilégiée entre l'Asie et l'Afrique, d'une part, et, d'autre part, façade de l'Asie sur la Méditerranée, fond asiatique du bassin oriental de cette mer. […] Lire la suite
PRIMATES
Au sein des Mammifères, l'ordre des Primates occupe une place particulière dans la mesure où il inclut l'Homme. Mais il présente une hétérogénéité suffisante pour nourrir les débats relatifs aux traits qui sont censés différencier à coup sûr les Primates des autres Mammifères.L'hétérogénéité de l'ordre est souvent associée à un gradient scala naturae, allant d'espèces primitives jusqu'à l'Homo sapiens. […] Lire la suite
AFRIQUE (Structure et milieu) Géographie générale
L'Afrique couvre environ 30 300 000 kilomètres carrés et comptait, en 2017, 1,2 milliard d'habitants. Située entre 370 21' de latitude nord et 340 51' de latitude sud, elle est comprise pour l'essentiel dans la zone tropicale, et se partage entre zones à climats chauds et secs sous les tropiques, et zones à climats chauds et humides sous l'équateur. […] Lire la suite
MAROC
Vers le milieu des années 1990 s'est manifesté un contentieux sur le droit d'exploitation des bateaux européens (notamment espagnols) dans les eaux territoriales marocaines. Le Maroc réclamait la diminution de leur nombre et la réduction de 65 % des prises, mais ces réclamations ont surtout servi d'argument pour mieux négocier l'accord d'association avec l'UE en 1995. […] Lire la suite
MALAISIE
Une citoyenneté unique était créée pour toute l'Union, ce qui donnait aux Chinois droit de cité. La réaction des Malais fut prompte. Ils avaient jusque-là compté sur les Anglais pour les protéger contre la domination chinoise. Or ils estimaient que le nouveau régime allait établir celle-ci. Dès janvier 1946, un aristocrate, Dato Onn, organisait la résistance, lançant une campagne pour la défense de la souveraineté des neuf sultans (et États) malais. […] Lire la suite
MEXIQUE
Au-dessus de Mexico, vers 2 800 mètres, le nouveau centre nucléaire mexicain du désert des Lions est implanté dans un cadre forestier qui ressemble à s'y méprendre à celui des plateaux jurassiens de Pontarlier. Cependant le désert menace ces paysages tempérés. Que les précipitations tombent au-dessous de 600 millimètres, et l'on trouve des cactus et des nopals. […] Lire la suite
BOLIVIE
Les quatre départements boliviens des basses terres orientales et du nord forestier (Santa Cruz, Tarija, Beni, Pando) ont en effet confirmé leur aspiration à une autonomie régionale lors du référendum du 2 juillet 2006. Histoire La formation de l'État bolivien Les origines Le territoire où fut proclamée, le 6 août 1825, la République de Bolivie avait déjà une longue histoire. […] Lire la suite
ALPES
Les Alpes constituent une des principales chaînes de montagne d’Europe, identifiée comme telle dès l’époque romaine, puis clairement circonscrite par les naturalistes à partir du xviiie siècle. Dotées de nombreux sommets dépassant les 4 000 mètres d’altitude, source de plusieurs cours d’eau majeurs du continent, soumises à l’influence de climats très différents, elles sont une composante essentielle de la diversité paysagère et biologique de l’Europe. […] Lire la suite
CANADA Espace et société
Quiconque parcourt le Canada, ne serait-ce qu’en observant une carte, prend conscience de l’immensité du pays. Plus de 5 514 kilomètres séparent sa façade orientale, sur l’Atlantique, de sa côte occidentale, sur le Pacifique. En outre, le peuplement y est loin d’être continu, même sur sa frange sud, où vivent plus des deux tiers de la population, à moins de 100 kilomètres de la frontière avec les États-Unis. […] Lire la suite
ASIE (Géographie humaine et régionale) Espaces et sociétés
Les bouleversements géopolitiques intervenus au cours du xxe siècle poussent la géographie à redéfinir le monde. En effet, le découpage en grands ensembles spatiaux correspondant peu ou prou aux masses continentales, auquel les savants, surtout européens, ont contribué depuis le xvie siècle, devient de moins en moins pertinent. C'est en particulier le cas de l'Asie ou de l'Eurasie impliquées au premier chef par la fin de l'antagonisme américano-soviétique et la désintégration du Tiers Monde. […] Lire la suite
MADAGASCAR
L'île de Madagascar s'étend à l'est de l'Afrique dont elle est séparée par les 400 kilomètres du canal du Mozambique. Quatrième île du monde par sa superficie (590 000 km2), elle mesure 1 580 kilomètres du nord au sud et 570 kilomètres d'est en ouest dans sa partie la plus large. Pays tropical dans son ensemble, l'île présente des reliefs complexes composés des Hautes Terres centrales, d'une côte orientale étroite et, à l'ouest, de grandes plaines déboisées et d'une côte dominée par le sable et les mangroves. […] Lire la suite
ALBANIE
Fortement marquée par une occupation ottomane de cinq siècles, mais cependant fidèle à ses origines ethniques et nationales, l'Albanie (2,8 millions d'habitants au recensement de 2011) s'est affirmée comme État indépendant malgré la petitesse de son territoire et la pauvreté de sa population au sortir de la Seconde Guerre mondiale.Admis à l'ONU en 1956 au prix de luttes internes sanglantes et d'un isolement international, l'État communiste albanais a défendu le principe d'une autonomie politique et économique proche de l'autarcie. […] Lire la suite
ASIE (Structure et milieu) Géographie physique
L'Asie est le plus vaste des continents : 44 millions de kilomètres carrés. Elle s'étend sur 75 degrés de latitude et, en tenant compte des îles, sur 92 degrés (de la Severnaïa Zemlia, ou Terre du Nord, 810 de latitude nord, à l'île Roti, 110 de latitude sud) ; elle couvre 164 degrés de longitude du cap Baba en Asie Mineure au cap Dejnev en Sibérie. […] Lire la suite
EUROPE, préhistoire et protohistoire
On emploie généralement les termes « préhistoire » et « protohistoire » – cette deuxième période étant parfois incluse dans la première –, pour désigner l'étude des sociétés humaines qui n'ont pas laissé de traces écrites. Elle se fonde donc essentiellement sur l'examen des vestiges de la présence humaine que les fouilles archéologiques mettent au jour. […] Lire la suite
ARGENTINE
La République argentine occupe la majeure partie du cône sud de l’Amérique. Avec 2 780 000 km2 (sans compter 11 400 km2 des îles Malouines et 996 000 km2 de l'Antarctique, espaces que revendique l'Argentine), elle est, par sa superficie, le deuxième pays de l'Amérique du Sud, après le Brésil qui lui est frontalier au nord-est. Étendue depuis le tropique du Capricorne jusqu'à la Terre de Feu, les autres pays qui lui sont contigus sont l'Uruguay à l'est, le Paraguay et la Bolivie au nord et le Chili tout au long de son flanc ouest. […] Lire la suite
SRI LANKA
Depuis 1972, Ceylan a retrouvé officiellement son nom précolonial de Sri Lanka. Dans un espace insulaire relativement réduit (65 610 km2, à peu près la superficie du Benelux) se rencontrent des milieux géographiques et des traits socioculturels très contrastés. Sri Lanka appartient au monde indien par sa morphologie et ses climats, par son peuplement, ses structures sociales et sa culture ; mais l'île a acquis une physionomie originale au cours de deux millénaires et demi d'une évolution autonome, durant lesquels le bouddhisme est devenu le critère d'identité de la majorité de la population, tandis que quatre siècles et demi de colonisation laissaient une empreinte profonde sur l'économie et la société, notamment dans les zones littorales. […] Lire la suite