« Droit & professionnels »

RETRAITE

  • Écrit par 
  • Lucy apRoberts, 
  • Anne-Marie GUILLEMARD
  •  • 9 844 mots

pris, un régime de ce type requiert des réserves et doit donc pratiquer une certaine capitalisation. Mais pour autant on ne peut pas considérer les salariés comme des épargnants. De fait, les régimes professionnels à prestations définies instaurent une certaine forme de sécurité-droit, pour reprendre […] Lire la suite

DROIT - Sociologie

  • Écrit par 
  • Jacques COMMAILLE
  •  • 3 920 mots
  •  • 2 médias

étaient conscients du rôle important du droit et des professionnels du droit dans la structuration de la vie sociale. Le droit était bien pour eux l'élément principal de la régulation des sociétés et un des instruments principaux du changement social. Si l'on veut bien accorder à Montesquieu la place […] Lire la suite

CONSOMMATION - Droit de la consommation

  • Écrit par 
  • Gaëlle PATETTA
  •  • 5 466 mots

intervenue au cours du xxe siècle et l'avènement de la société de consommation après la Seconde Guerre mondiale qui, en bouleversant les rapports de force entre consommateurs et professionnels à l'avantage de ces derniers, a fait émerger le droit […] Lire la suite

SANTÉ - Le système de santé français

  • Écrit par 
  • Chantal GUÉNIOT, 
  • Jean-François NYS
  • , Universalis
  •  • 7 347 mots
  •  • 7 médias

des professionnels de la santé. Cette crise de la médecine résulte d'une situation qui ne peut se comprendre que par rapport au système de santé lui-même et à son mode de régulation des dépenses. Les conditions d'exercice de la médecine ont changé au cours des dernières années en raison de l'évolution […] Lire la suite

CINÉMA (Aspects généraux) - L'industrie du cinéma

  • Écrit par 
  • Pierre-Jean BENGHOZI, 
  • Daniel SAUVAGET
  •  • 17 607 mots
  •  • 9 médias

de la production-distribution et l'offre de place, c'est-à-dire l'offre du « droit de s'asseoir pendant un certain temps pour regarder un film ». Or, l'offre de films et l'offre de places (nombre de fauteuils multiplié par celui des séances) n'évoluent pas parallèlement : sur les marchés […] Lire la suite

JUSTICE - Les institutions

  • Écrit par 
  • Loïc CADIET
  •  • 13 654 mots
  •  • 3 médias

dans certains pays, a été abandonné depuis le Consulat. En règle générale, les juges professionnels sont recrutés parmi des juristes qui choisiront à leur sortie de la faculté de droit de faire leur carrière au service de la justice. On trouve cependant, dans les pays de common law […] Lire la suite

SYNDICALISME

  • Écrit par 
  • Guy CAIRE, 
  • Thomas LOWIT
  •  • 13 169 mots

d'un demi-siècle avant les travailleurs français, qui ne l'obtiendront qu'en 1884, les ouvriers britanniques reçoivent ainsi le droit d'association. Le droit est cependant le plus souvent en retard sur les faits. Sous la forme de sociétés de secours mutuels ou de sociétés de résistance, parfois […] Lire la suite

ARCHITECTURE (Thèmes généraux) - L'architecte

  • Écrit par 
  • Florent CHAMPY, 
  • Carol HEITZ, 
  • Roland MARTIN, 
  • Raymonde MOULIN, 
  • Daniel RABREAU
  •  • 16 573 mots
  •  • 10 médias

les coutumes des maçons, de l'autre l'histoire légendaire du métier. Ce ne sont pas des statuts professionnels à proprement parler — comme ceux d'Étienne Boileau, par exemple —, mais ils forment plutôt une sorte de constitution maçonnique. Un point du Regius a frappé les esprits, celui […] Lire la suite

AVOCAT

  • Écrit par 
  • Claude MICHEL
  •  • 7 302 mots

de Philippe III le Hardi du 12 octobre 1274, prêter serment avant d'exercer leur profession. Quant à l'exigence de la licence en droit pour l'exercice de la profession, elle remonte à François Ier. Les ordres affirment peu à peu leur autorité, en particulier sous le règne […] Lire la suite

PÉNALE PROCÉDURE

  • Écrit par 
  • Jean DANET
  •  • 6 483 mots

est publique, orale et contradictoire. C'est-à-dire que tout y est débattu devant le juge qui écoute les parties avant de trancher. Le peuple, par des juges non professionnels, rend la justice. C'est un accusateur (d'où le nom d'accusatoire) qui déclenche les poursuites et qui doit apporter la preuve […] Lire la suite

CINÉMA (Aspects généraux) - Le droit du cinéma

  • Écrit par 
  • Gaëlle ROMI, 
  • Raphaël ROMI
  •  • 5 707 mots

Remise en question de façon récurrente par l'évolution du marché, la création cinématographique recouvre un ensemble d'activités protégées par un droit essentiellement économique. Celui-ci traite en particulier des conditions de régulation d'un secteur bénéficiant d'une limitation […] Lire la suite

ENSEIGNEMENT DE L'ART

  • Écrit par 
  • Annie VERGER
  •  • 16 047 mots

le droit de tenir boutique), de la radicalisation des antinomies – la main opposée à l'esprit, le pinceau ou le ciseau au crayon, la matière à la forme, l'accidentel au substantiel, le cœur à la raison, la beauté à la grâce, etc. – et de la distinction de disciplines comme la perspective, l'anatomie […] Lire la suite

ITALIE - Langue et littérature

  • Écrit par 
  • Dominique FERNANDEZ, 
  • Pierre LAROCHE, 
  • Angélique LEVI, 
  • Jean-Paul MANGANARO, 
  • Philippe RENARD, 
  • Jean-Noël SCHIFANO
  •  • 29 123 mots
  •  • 15 médias

fastidieuse toujours, souvent insupportable. Les « professionnels » de la littérature Le souvenir de la Rome antique et de ses splendeurs a été fatal pour la littérature italienne. Depuis la chute de l'Empire romain jusqu'à l'écroulement du fascisme, la péninsule a été la proie tantôt d'invasions […] Lire la suite

MÉDECINE - Droits des malades

  • Écrit par 
  • Chantal GUÉNIOT
  •  • 2 787 mots

En France, plus de deux années ont été nécessaires pour que le projet de loi sur le droit des malades prenne forme et soit adopté par l'Assemblée nationale en octobre 2001, avant de devenir la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. À l'origine […] Lire la suite

FONCTION PUBLIQUE

  • Écrit par 
  • Jean-Louis de CORAIL, 
  • François GAZIER, 
  • Jean-Claude MAITROT
  •  • 13 122 mots

eux. Après avoir examiné cette réalité sous l'angle de l'Administration qui emploie les fonctionnaires, on la considérera du point de vue de ces derniers, quant à leur position face à l'Administration et quant à leurs obligations et prérogatives. Sociologie et droit Les différents systèmes selon […] Lire la suite

PRESSE - Journalisme et journalistes

  • Écrit par 
  • Dominique MARCHETTI
  •  • 7 023 mots

de plus en plus incarné publiquement par les journalistes des chaînes de télévision, du fait de l’importance de leur audience. Les figures emblématiques du métier ne sont plus tant des « grandes signatures » de la presse écrite, comme dans un passé récent, que les professionnels de la télévision […] Lire la suite

BERBÈRES

  • Écrit par 
  • Salem CHAKER, 
  • Lionel GALAND, 
  • Paulette GALAND-PERNET
  •  • 7 634 mots

, garde des traces importantes de paganisme ; la fidélité à des codes coutumiers entre souvent en contradiction avec le droit musulman... Sans que l'on puisse parler d'un islam berbère, la pratique religieuse présente donc de fortes spécificités qui ont toujours rendu les Berbères suspects d'hérésie […] Lire la suite

GO JEU DE

  • Écrit par 
  • Jacques ROUBAUD
  •  • 3 514 mots
  •  • 5 médias

, qui sont des professionnels. Le go est l'un des plus anciens jeux connus. Plusieurs légendes chinoises relatent son invention : selon l'une d'elles, l'empereur Shun, qui régna il y a un peu plus de quatre mille ans, inventa le jeu pour développer l'intelligence de son fils Sheng Kien ; selon une […] Lire la suite

PHOTOGRAPHIE DE PRESSE

  • Écrit par 
  • Alain LE BACQUER, 
  • Hervé LE GOFF
  •  • 4 790 mots
  •  • 2 médias

photographiques. Populaire auprès des professionnels du monde entier, le site regroupe jusqu'à 1 300 photographes indépendants et 65 agences, parmi lesquelles Redux, VII puis Noor. Pourtant, faute d'avoir trouvé de nouveaux partenaires financiers, ce portail communautaire doit fermer à la fin […] Lire la suite

MUSÉOLOGIE

  • Écrit par 
  • Germain BAZIN, 
  • André DESVALLÉES, 
  • Raymonde MOULIN
  •  • 13 792 mots
  •  • 5 médias

qui ont fait l'objet d'excellentes études théoriques, mais que bien peu de muséologues se sont attachés à résoudre d'une façon rationnelle. Crises de l'institution muséologique En mai 1968, un groupement de professionnels s'institua spontanément à Paris pour contester les musées, considérés […] Lire la suite

PROFESSIONS SOCIOLOGIE DES

  • Écrit par 
  • Jean-Michel EYMERI-DOUZANS
  •  • 3 415 mots
  •  • 4 médias

de groupes professionnels spécialisés et interdépendants souvent reconnus comme les « partenaires » d'un gouvernement sectorisé. Ainsi, quelque perspective que l'on adopte, à partir du social, de l'économique ou du politique, du point de vue de l'individu ou du collectif, les professions s'imposent […] Lire la suite

COMMERCIAL DROIT

  • Écrit par 
  • Yves GUYON
  •  • 5 739 mots

Le droit commercial est une branche du droit privé qui, par dérogation au droit civil, réglemente de manière spécifique certaines activités de production, de distribution et de services. Il englobe à la fois le commerce au sens courant du terme, c'est-à-dire les activités d'échange, et l'industrie […] Lire la suite

CHINE - Droit

  • Écrit par 
  • Jean-Pierre CABESTAN
  •  • 10 297 mots
  •  • 1 média

de droit » ? Depuis 1979, d'importantes réformes ont été engagées, en particulier en matière de droit économique et de droit civil. L'œuvre législative a été impressionnante, la tâche de formation des professionnels du droit ne l'a pas moins été. Toutefois, le développement inégal de l'économie […] Lire la suite

COMPTABILITÉ - Comptabilité financière

  • Écrit par 
  • Bernard COLASSE
  •  • 4 244 mots
  •  • 2 médias

de ces documents obéit à des normes qui émanent d'instances légitimes et dont l'application est attestée par des professionnels indépendants, les auditeurs. Nous ne traiterons ici que de cette comptabilité dite générale ou financière. Le modèle comptable de l'entreprise : les états de synthèse Parmi […] Lire la suite

MÉDECINE ET INTERNET

  • Écrit par 
  • Philippe MARREL, 
  • Elisabeth PARIZEL, 
  • René WALLSTEIN
  •  • 5 384 mots
  •  • 3 médias

l’intérêt des praticiens : il s’agissait au début de se tenir au courant de ce qui se passait sur la Toile (où le patient puisait son information avant de se présenter en consultation) puis, de plus en plus, d’enrichir la panoplie d’outils que les professionnels utilisent dans leur pratique médicale […] Lire la suite

SPORT - L'année 2017

  • Écrit par 
  • Félicien BONCENNE
  •  • 11 324 mots
  •  • 7 médias

, la France a de nouveau su convaincre pour obtenir le droit d’accueillir la Coupe du monde masculine de rugby qui se tiendra en 2023. Athlétisme : les adieux manqués d’Usain Bolt Maître incontesté du sprint depuis 2008, le Jamaïquain Usain Bolt annonce officiellement en 2017 qu’il met un terme à […] Lire la suite

CASTES

  • Écrit par 
  • Jean FILLIOZAT
  •  • 5 986 mots

, que les autres les acceptent ou non comme tels. Les trois premières classes ont droit à l'upanayana, imposition d'un cordon passant sur l'épaule gauche et au-dessus de la hanche droite. La cérémonie marque l'admission dans la classe et elle est considérée comme une seconde […] Lire la suite

INTERNET - Aspects juridiques

  • Écrit par 
  • Loïc PANHALEUX
  •  • 5 364 mots

comme le courrier électronique ou la messagerie instantanée, les groupes de discussions et les transmissions de fichiers de poste à poste. Ces activités nouvelles génèrent de nombreuses questions juridiques. Comme toujours en cas d'apparition d'un objet nouveau de droit, un choix s'impose : soit l'on […] Lire la suite

ROYAUME-UNI - Histoire

  • Écrit par 
  • Bertrand LEMONNIER, 
  • Roland MARX
  •  • 43 797 mots
  •  • 67 médias

 » et superposés aux hundreds et aux boroughs, toutes circonscriptions appelées à être pérennisées. Les souverains ont su conserver le droit au service militaire et à l'impôt, ils ont promulgué des lois et des codes qui se sont ajoutés aux coutumes […] Lire la suite

ASSOCIATION

  • Écrit par 
  • Jean-Marie GARRIGOU-LAGRANGE, 
  • Pierre Patrick KALTENBACH
  •  • 7 053 mots

« la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité, dans un but autre que de partager des bénéfices ». Cette définition, empruntée à la loi française du 1er juillet 1901, charte fondamentale du droit […] Lire la suite

TERRORISME

  • Écrit par 
  • Gérard CHALIAND, 
  • Pierre DABEZIES, 
  • Sylvia PREUSS-LAUSSINOTTE, 
  • Jean SERVIER
  •  • 13 238 mots
  •  • 11 médias

du criminel de droit commun : ainsi François Claudius Kœningstein, dit Ravachol, noyant les crimes les plus odieux – tels l'assassinat crapuleux d'un vieillard, la profanation d'une tombe, des attentats contre divers immeubles – dans l'habituelle phraséologie « révolutionnaire ». Les « Bandits […] Lire la suite

CODIFICATION (sociologie)

  • Écrit par 
  • Laurence DUMOULIN
  •  • 1 343 mots

au sein desquelles ont été créés les codes français de la consommation et de l’environnement. Elle peut également relever d’une entreprise privée : ainsi, des maisons d’édition mettent sur le marché, principalement à destination des professionnels du droit, de commodes recueils de textes rassemblant […] Lire la suite

SANSKRITES LANGUE & LITTÉRATURE

  • Écrit par 
  • Pierre-Sylvain FILLIOZAT
  •  • 8 973 mots
  •  • 1 média

e millénaire avant J.-C. Ensuite, la langue a évolué, en même temps que son aire d'utilisation s'est étendue vers le sud-est et a progressivement couvert le bassin indo-gangétique. Utilisée, analysée et conservée par une classe de lettrés professionnels appelés pandits, elle a […] Lire la suite

MÉDICAL DROIT

  • Écrit par 
  • Louis RENÉ, 
  • André TUNC
  •  • 3 303 mots

Celui dont les hommes attendent une protection contre la souffrance et contre la mort, le médecin, fait l'objet d'un droit fort ancien. Il y a quatre mille ans, le Code d'Hammourabi consacrait déjà trois articles au médecin et au chirurgien (on assimilera ici les deux professions). Aujourd'hui […] Lire la suite

BOYCOTTAGE

  • Écrit par 
  • Berthold GOLDMAN
  • , Universalis
  •  • 4 918 mots
  •  • 1 média

 ; elle demeure cependant justifiée, car le boycottage d'État à État relève principalement du droit international public, tandis que celui que les entreprises ou les syndicats décident de leur seule initiative ressortit au domaine du droit des relations économiques ou de travail. Les pratiques de boycottage ne […] Lire la suite

RÉGIME PARLEMENTAIRE

  • Écrit par 
  • André DEMICHEL, 
  • Pierre LALUMIÈRE
  • , Universalis
  •  • 7 475 mots

américain). Le droit de dissolution n'existe pas dans tous les régimes parlementaires et n'en constitue nullement un élément indispensable. Même la responsabilité politique du gouvernement devant le parlement n'a pas, à cet égard, une valeur absolue. Il y a longtemps qu'elle fonctionne fort […] Lire la suite

DÉMOCRATIE

  • Écrit par 
  • Daniel GAXIE
  •  • 10 277 mots
  •  • 2 médias

ordre politique). C'est en leur nom que diverses luttes politiques sont menées pour conserver ou modifier l'organisation politique existante. Des traditions intellectuelles relevant du droit et de la philosophie sont centrées sur le commentaire et souvent la célébration de ces composantes juridiques […] Lire la suite

ENFANCE (Situation contemporaine) - La maltraitance des enfants

  • Écrit par 
  • Danièle RAPOPORT
  •  • 3 329 mots

1980. Les médias s'emparent du mot, à la suite des professionnels concernés, qui en font évoluer le sens de la notion de sévices à celle de carences et de négligences, jusqu'à l'approche récente des abus sexuels. Parallèlement, les professionnels passent de l'anathème contre les adultes […] Lire la suite

PAUVRETÉ ET REVENUS MINIMA

  • Écrit par 
  • Denis CLERC
  •  • 6 588 mots

, pour l'essentiel, proviennent du travail et de la propriété, ceux qui sont dépourvus de l'un et de l'autre sont du même coup privés de revenus. Et, même si le droit au travail est inscrit dans la Constitution française (mais aussi dans la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 […] Lire la suite

SPORT (Histoire et société) - Économie

  • Écrit par 
  • Wladimir ANDREFF
  •  • 6 789 mots
  •  • 2 médias

du sport, car leur impact économique est tel qu'on en évalue les avantages et les coûts. Sorte de concentré économique du sport, les sports professionnels font aussi l'objet d'une théorie spécifique. Quant aux dérives du sport, elles mobilisent tout autant la réflexion des économistes. Macroéconomie […] Lire la suite

SPORT (Histoire et société) - Le dopage

  • Écrit par 
  • Jean-François BOURG
  •  • 10 036 mots
  •  • 5 médias

, 22 avril 1994). Il faut laisser les sportifs professionnels s'« autogérer », en accord avec les médecins spécialistes. Une politique prohibitive est inutile, puisque les sportifs prennent des produits indécelables. Le docteur Bruno de Lignières va plus loin encore en déclarant que « le dopage, tel […] Lire la suite

GASTRONOMIE

  • Écrit par 
  • Jean-Pierre MARTINON, 
  • Bertrand SIMON
  •  • 6 902 mots
  •  • 3 médias

, la manie de la description mixte ont en définitive pour fonction de sacraliser littérairement les pratiques de table d'un groupe social et, à l'opposé, de dénier à l'homme qui mange le droit à la parole gastronomique. Le goût est ici la chose la moins bien partagée du monde et l'utilisation […] Lire la suite

C.I.O. (Comité international olympique)

  • Écrit par 
  • Pierre LAGRUE
  •  • 10 239 mots

d'Athènes en 1896. Néanmoins, Karl August Willibald Gebhardt sera coopté dès 1896. On doit aussi souligner que le mouvement olympique se structure selon une vision bourgeoise et aristocratique du sport : élitisme, qui empêche les professionnels de prendre part aux Jeux ; impérialisme, les peuples colonisés […] Lire la suite

FESTIVALS

  • Écrit par 
  • Jean-Michel BRÈQUE, 
  • Matthieu CHÉREAU, 
  • Jean CHOLLET, 
  • Philippe DULAC, 
  • Christian MERLIN, 
  • Nicole QUENTIN-MAURER
  • , Universalis
  •  • 17 238 mots
  •  • 21 médias

rééquilibre la programmation au profit du théâtre parlé, pour lequel après tout le festival avait été fondé : sur 200 000 places, 50 000 lui reviennent, contre seulement 15 000 autrefois. Il donne droit de cité à des domaines qui n'avaient guère la parole sous l'administration précédente : la musique […] Lire la suite

ARRANGEMENT, musique

  • Écrit par 
  • Michel PHILIPPOT
  •  • 4 322 mots
  •  • 1 média

et, également, aux amateurs de pouvoir prendre connaissance de ladite œuvre. La plupart des opéras et des concertos sont ainsi publiés, pour le grand public aussi bien que pour les musiciens professionnels, sous la forme de réduction pour piano. Mais, dans un ordre d'idées sensiblement différent […] Lire la suite

ÉLECTIONS - Histoire des élections

  • Écrit par 
  • Christophe VOILLIOT
  •  • 5 782 mots

, les usages du droit de propriété, l'accord verbal, etc. L'élection est traditionnellement identifiée, et ce de manière spontanée, à des positionsd'État, c'est-à-dire à des positions de pouvoir dont les règles de dévolution sont définies par l'État : l'élection du président de la République […] Lire la suite

INFORMATION : L'UTOPIE INFORMATIONNELLE EN QUESTION

  • Écrit par 
  • Armand MATTELART
  •  • 8 081 mots

Corporation for Assigned Names and Numbers (I.C.A.N.N.). Doté d'un statut singulier (société de droit californien à but non lucratif), cet organisme contrôle l'accès à tout domaine virtuel, qu'il soit générique (.com, .org., .gov., .edu., etc.) ou national. En fait, il relève en dernière instance […] Lire la suite

ARCHITECTURE REVUES D'

  • Écrit par 
  • Hélène JANNIÈRE, 
  • Marc SABOYA
  •  • 8 997 mots
  •  • 1 média

qualifiée de « livre en mouvement ». De livraison en livraison, une revue dessine une continuité plus ou moins infléchie par les changements de politique éditoriale. Souvent impliquées dans les milieux professionnels dont elles constituent l'un des instruments de cohésion et de consécration, les revues […] Lire la suite

JEUX OLYMPIQUES - La Dream Team, symbole des Jeux professionnels

  • Écrit par 
  • Pierre LAGRUE
  •  • 1 088 mots

Le 16 juillet 1980, Juan Antonio Samaranch accédait à la présidence du C.I.O. Parmi les multiples réformes que le Catalan mit en œuvre, l'une des plus spectaculaires fut d'ouvrir les Jeux aux sportifs professionnels. Dès 1981, lors du congrès de Baden-Baden, il se prononce pour la suppression […] Lire la suite

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