PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

Articles

• PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

  • Écrit par Philippe SCHUWER, Jean-Claude ZYLBERSTEIN
  • 4 680 mots

  Protéger le droit d' auteur et les intérêts pécuniaires des écrivains ou des artistes ne fut jamais pris en compte pendant plus de deux millénaires. Si avec l'apparition de l' imprimerie tous les pouvoirs décidèrent d'instaurer une haute surveillance sur le risque séditieux des...

• ARRANGEMENT, musique

  • Écrit par Michel PHILIPPOT
  • 4 319 mots
  • 1 média
  Pour autant que l'arrangement devienne un acte de création, il est normal qu'il bénéficie de la même protection légale que l'œuvre originale. Il en résulte que les diverses législations portant sur le droit d'auteur réservent à l'arrangeur un pourcentage, variable suivant les pays, du droit d'auteur....

• ART (L'art et son objet) - Le faux en art

  • Écrit par Germain BAZIN
  • 6 715 mots
  ...gravures, c'est parce que l'artiste avait reçu de l'empereur un privilège d'exclusivité pendant dix ans ; on protégeait la marchandise commerciale, non la propriété artistique. Lorsque Luca Giordano fut poursuivi par le prieur de la chartreuse de Naples pour une falsification d'Albrecht Dürer, intitulée...

• AUTEUR

  • Écrit par Alain BRUNN, Universalis, François-René MARTIN
  • 3 112 mots
  • 12 médias
  ^...e siècle (« C'est un métier que de faire un livre », avertit La Bruyère en 1688), conduit (difficilement) à la reconnaissance d'une propriété intellectuelle qui se traduit par l'établissement du droit d'auteur en 1793 ; pour la loi, comme pour la pratique littéraire, l'auteur devient...

• BEAUMARCHAIS PIERRE-AUGUSTIN CARON DE (1732-1799)

  • Écrit par Pierre FRANTZ
  • 4 172 mots
  • 1 média
  ...Comédie-Française et réussit à regrouper les auteurs dramatiques pour faire valoir leurs droits ; il jette ainsi les bases d'une réglementation de la propriété littéraire qui sera fixée une première fois en 1780 par le Conseil d'État puis par l'Assemblée constituante en 1791. C'est que sa vie d'homme...

• CHANSON

  • Écrit par Louis-Jean CALVET, Guy ERISMANN, Jean-Claude KLEIN
  • 7 139 mots
  • 6 médias
  Sur cette reconnaissance, combien légitime, concrétisée par la naissance d'une Société d'auteurs, préfiguration de la Société des compositeurs, auteurs et éditeurs de musique (S.A.C.E.M.), allait s'épanouir l'exploitation commerciale d'un art qui, par l'étendue de ses débouchés, s'apparente aux produits...

• CINÉMA (Aspects généraux) - Les cinémathèques

  • Écrit par Jean-Pierre JEANCOLAS
  • 4 505 mots
  ...bouleversé. En 1950, les bobines se vendaient au poids à des industriels qui récupéraient les sels d'argent de l'émulsion et la cellulose du support. Après 1980, ces mêmes films que les cinémathèques ont sauvés retrouvent une valeur marchande, que souvent les ayants droit revendiquent. À la fin du ...

• DARNTON ROBERT (1939- )

  • Écrit par Roger CHARTIER
  • 1 024 mots

  L’historien américain spécialiste du xviii^e siècle Robert Darnton a entrepris dès les années 1960 une grande recherche sur les Lumières et leur rôle dans la fin de l'Ancien Régime.

  Diplômé de Harvard et d'Oxford, Robert Darnton, après avoir enseigné l'histoire européenne à Princeton de...

• DROIT - Théorie et philosophie

  • Écrit par Jean DABIN
  • 20 065 mots
  • 2 médias
  4. À la division classique entre droits réels et droits de créance s'est ajoutée, au xix^e siècle, une catégorie nouvelle que nous nommerons les droits intellectuels (jura in re incorporali) : ainsi les droits des auteurs sur leurs créations (propriété artistique et littéraire, inventions...

• ÉCRITURE

  • Écrit par Jean-Pierre BALPE, Anne-Marie CHRISTIN
  • 10 437 mots
  • 8 médias
  ...écrits, dès lors qu'il utilisait massivement, sans les citer, de façon créatrice et originale cependant, des fragments d'autres textes ? Où commence la «  propriété littéraire » ? Qui est concepteur d'un texte lorsque le programme le générant est le fruit d'une collaboration entre un écrivain qui en a eu...

• ÉDITION

  • Écrit par Robert ESCARPIT, Philippe SCHUWER
  • 11 212 mots
  • 1 média
  ...auteurs et des éditeurs. En même temps s'élaborait une législation internationale. Les premiers grands accords internationaux pour la protection de la propriété littéraire sont ceux que la France a passés en 1851 avec la Grande-Bretagne et le Portugal. C'est seulement en 1886 que la convention de Berne...

• GRAVURE

  • Écrit par Barthélémy JOBERT, Michel MELOT
  • 8 567 mots
  • 3 médias
  Ce rôle de la gravure, complément et support commercial de la peinture de chevalet, posa avec acuité le problème de la propriété artistique et inquiéta souvent les artistes. Déjà Dürer se plaignait d'être copié par l'Italien Marc-Antoine Raimondi et l'on raconte que Mantegna aurait assailli et...

• INTERNET - Aspects juridiques

  • Écrit par Loïc PANHALEUX
  • 5 392 mots
  ...La propriété industrielle (droit des marques, noms de domaines, brevets d'invention) est certes affectée par le phénomène. Mais c'est la propriété littéraire et artistique qui soulève les débats les plus vifs. En ce domaine, les intérêts divergent entre, d'un côté, les titulaires de droits...

• NATIONALITÉ

  • Écrit par Henri BATIFFOL, Patricia BUIRETTE, Universalis, Jean-Éric MALABRE, Marthe SIMON-DEPITRE, Paul TAVERNIER
  • 10 392 mots
  ...de voir un texte subordonner la jouissance d'un droit particulier à la réciprocité. Ainsi, la loi française du 8 juillet 1964 exige la réciprocité pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. La même solution est admise dans d'autres pays, tels que la Suède, la Yougoslavie, la Tchécoslovaquie,...

• OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle)

  • Écrit par Victor-Yves GHEBALI
  • 1 065 mots

  La coopération intergouvernementale en matière de propriété intellectuelle s'est développée à l'instigation directe des inventeurs ainsi que des milieux littéraires et artistiques. À la fin du xix^e siècle, deux organisations internationales devaient ainsi voir le jour...

• PHOTOGRAPHIE DE PRESSE

  • Écrit par Alain LE BACQUER, Hervé LE GOFF
  • 5 425 mots
  • 2 médias
  Cette rapide intégration des agences photographiques aux groupes industriels et la mise en vente des images sur des « portails » Internet ont suscité l'inquiétude des photographes eux-mêmes. Partagés entre leur intérêt pour la survie des agences avec lesquelles ils entrent parfois en procès et...

• PLAGIAT

  • Écrit par Hélène MAUREL-INDART
  • 5 708 mots
  • 1 média
  Propriété littéraire et artistique. Or, comment identifier « l’empreinte de la personnalité » d’un auteur ? La doctrine n’a pas manqué de souligner le caractère subjectif d’une telle appréciation. De fait, la question de la contrefaçon se retrouve au cœur du jugement esthétique et de la critique...

• PROPRIÉTÉ

  • Écrit par Georges ROUHETTE
  • 11 301 mots
  C'est en revanche, semble-t-il, de l'effort créateur de l'homme que surgissent la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique qui, dans des domaines différents, portent sur une œuvre de l'esprit. L'article premier de la loi française du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire...

• LE SACRE DE L'AUTEUR (B. Edelman)

  • Écrit par Alain BRUNN
  • 988 mots

  Paul Bénichou avait inauguré, en 1973, sa magistrale étude du romantisme par un volume consacré au Sacre de l'écrivain. L'essai de Bernard Edelman, Le Sacre de l'auteur (Seuil, Paris, 2004), nous conduit jusqu'à cette consécration sociale de l'écrivain en faisant l'histoire de la...

• SCULPTURE - Matériaux et techniques

  • Écrit par Jean-René GABORIT
  • 7 447 mots
  • 3 médias

  Dresser un tableau exhaustif des matières premières utilisées par les sculpteurs est presque impossible. Des gemmes les plus précieuses au mélange de boue et de cendre humaine dont sont constituées certaines figures magiques de l'Asie centrale, il est peu de matériaux qui n'aient pu, à un moment ou...