TAXE CARBONE

CINQUIÈME RÉPUBLIQUE - Les années Hollande (2012-2017)

  • Écrit par 
  • Pierre BRÉCHON
  •  • 7 004 mots
  •  • 3 médias

Dans le chapitre « Politique environnementale : de l’ambition à la déception »  : […] En matière écologique, le programme présidentiel comportait des mesures ambitieuses, liées aux accords négociés entre le Parti socialiste et les Verts avant les élections de 2012 : aboutir à une réduction de la part du nucléaire de 75 p. 100 à 50 p. 100 dans la production d’électricité en 2025, favoriser les énergies renouvelables, isoler thermiquement un million de logements par an, taxer les ac […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/cinquieme-republique-les-annees-hollande-2012-2017/#i_56138

ÉCOTAXE

  • Écrit par 
  • Franck-Dominique VIVIEN
  •  • 2 342 mots
  •  • 4 médias

Dans le chapitre « Perspectives historiques de l'écotaxe »  : […] Les écotaxes ne sont pas des instruments nouveaux. En France, la taxe d'enlèvement des ordures est instaurée en 1926, la taxe intérieure sur les produits pétroliers en 1928... Cependant, une évolution importante se fait jour avec la mise en œuvre de la première génération de politiques d'environnement au cours des années 1960 et au début des années 1970. En témoigne la diffusion par l'Organisatio […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/ecotaxe/#i_56138

GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Écrit par 
  • Pierre LASCOUMES
  •  • 1 383 mots

Dans le chapitre « Des effets incertains  »  : […] Deux lois sont adoptées pour concrétiser les recommandations du Grenelle Environnement : la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle Environnement (Grenelle 1) et celle du 12 juillet 2010 (Grenelle 2) venant compléter la précédente. Au nom du Grenelle Environnement, la plus vaste réforme administrative réalisée sous la V e  République est […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/grenelle-de-l-environnement/#i_56138