RÉFUGIÉS

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L'évolution des mouvements de réfugiés

Aperçu historique

Si les déplacements de population fuyant des événements tels que la persécution religieuse ou politique, la guerre ou même la famine ont été nombreux dans l'histoire moderne – il suffit de citer comme exemple l'exil des protestants français par suite de la révocation de l'édit de Nantes ou, toujours en France, l'émigration contre-révolutionnaire –, il y a, en réalité, une différence considérable entre ces situations et celles qui ont suivi la Première Guerre mondiale.

Avant cet événement, en effet, les réfugiés, pris en tant qu'individus ou en masse, étaient accueillis dans tel ou tel pays à partir de la très ancienne tradition de l'asile, qui s'appuyait sur des considérations religieuses ou philosophiques et non pas sur le droit. L'absence quasi totale du droit est facilement explicable : la relation entre l'individu et la puissance publique (le prince ou la cité) était finalement plus personnelle que juridique, de sorte que l'essentiel était à cette époque de renouer un lien personnel de même type avec un autre prince ou une autre cité.

Tout change à partir du moment où l'État-nation devient le modèle normal de l'organisation politique. Les relations personnelles s'effacent devant les liens juridiques. L'individu qui ne peut plus se réclamer d'un État est, à l'époque moderne, dans une situation dramatique de ce seul fait. Or le réfugié est non seulement une personne déracinée, dans des conditions matérielles souvent extrêmement pénibles, mais c'est encore une personne privée de ce lien de rattachement essentiel à un État dont, cependant, elle garde la nationalité.

Comme, dès le début du xxe siècle, les déplacements forcés de population se multiplient (Grecs, Turcs et Bulgares à la suite des guerres balkaniques de 1912-1913, Polonais, Baltes, Hongrois, Allemands, Arméniens surtout – on estime leur nombre à 600 000 – après le premier conflit mondial, Russes enfin – 1 million – chassés par la révolution), comme également la communauté internationale s'organise autour de la Société des nations (SDN), celle-ci crée en 1921 un Haut-Commissariat aux réfugiés, confié au Norvégien Fridtjof Nansen, explorateur célèbre, mais aussi organisateur du rapatriement d'un demi-million de prisonniers allemands et autrichiens et d'une opération de secours à la population russe.

Malgré la faiblesse des moyens du Haut-Commissariat, l'œuvre de Nansen, jusqu'à sa mort en 1930, a été considérable. Il a d'abord créé l'ensemble des services internationaux qui firent face aux flux de réfugiés qui allaient en s'accélérant, et inspiré la création par l'Organisation internationale du travail d'un service chargé de placer les réfugiés russes sans emploi. Surtout, il a mis au point le « certificat d'identité », plus connu sous le nom de « passeport Nansen », qui servit d'abord aux réfugiés russes mais fut ensuite ouvert aux réfugiés d'autres origines. Ce document est d'une importance capitale dans l'histoire de la protection internationale des réfugiés car, pour la première fois, ceux-ci reçoivent un statut juridique qui ne les condamne ni à l'apatridie ni à un changement de nationalité. Ce passeport Nansen a été reconnu par cinquante-quatre gouvernements. Enfin, durant cette même période, plusieurs traités internationaux furent négociés qui tentèrent de régler les problèmes soulevés par l'afflux de réfugiés de toutes origines : arrangement du 12 mai 1926 relatif aux réfugiés russes et arméniens ; arrangement du 30 juin 1928 relatif aux réfugiés assyriens, assyro-chaldéens et assimilés et aux réfugiés turcs. À la mort de Nansen, ses services, sous le nom d'« office Nansen », s'efforcèrent de continuer l'œuvre de leur fondateur. En particulier, ils préparèrent une convention relative au statut des réfugiés qui fut signée le 28 octobre 1928 par huit États, malgré la crise économique qui réduisait à peu de chose l'effort des gouvernements.

Le national-socialisme allait ensuite susciter un nouveau flux de réfugiés, en provenance d'Allemagne et de Sarre d'abord, d'Autriche ensuite. La convention internationale du 10 février 1938 fut spécialement adoptée à leur intention. Mais, avant même cet accord international, un haut-commissaire aux réfugiés allemands avait été institué, indépendant aussi bien de l'office N [...]

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Réfugiés allemands à Berlin

Réfugiés allemands à Berlin
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Réfugiés roumains, 1945

Réfugiés roumains, 1945
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Camp de réfugiés palestiniens

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Écrit par :

  • : maître de conférences à l'université de Clermont-I, secrétaire général de l'Institut français de droit humanitaire et des droits de l'homme

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Pour citer l’article

Pierre BRINGUIER, « RÉFUGIÉS », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 14 août 2022. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/refugies/