PROCÈS

Articles

• AVOCAT

  • Écrit par Claude MICHEL
  • 7 342 mots
  Dans le cadre de son activité judiciaire, l'avocat assiste ou représente les parties au procès. Devant les juridictions pénales, l'assistance est le cas général, le prévenu devant le plus souvent comparaître en personne. L'avocat conseille alors son client et assure la plaidoirie. Devant les juridictions...

• COMMON LAW

  • Écrit par Alain POTTAGE
  • 6 454 mots
  ...d'une théorie juridique et judiciaire sur la nature de l'intérêt public ou étatique dans la procédure pénale. À la fin du xviii^e siècle encore, les procès, bien que poursuivis au nom de la couronne, étaient instruits dans chaque ville ou région par des personnes privées, mandatées le plus souvent par...

• EXPERTISE PSYCHIATRIQUE CIVILE ET PÉNALE

  • Écrit par Paul BENSUSSAN
  • 3 741 mots
  ...débat devant la chambre de l’instruction, sur un arrêt de culpabilité et d’irresponsabilité) est parfois ténue, pour ne pas dire arbitraire. Certains procès particulièrement médiatisés – comme le meurtre en avril 2017 de Sarah Halimi, sexagénaire juive tuée par un jeune musulman, celui en juillet 2008...

• FRANCE - L'année politique 2020

  • Écrit par Nicolas TENZER
  • 6 759 mots
  • 4 médias
  ...victimes tuées aux abords et à l’intérieur de la basilique Notre-Dame-de-l’Assomption). D’autres attentats sont évités par les services de police. Plusieurs procès pour participation ou complicité dans des actes terroristes émaillent par ailleurs l’année 2020. Celui des attentats de janvier 2015 (contre ...

• LE PROCÈS DES DROITS DE L'HOMME. GÉNÉALOGIE DU SCEPTICISME DÉMOCRATIQUE (J. Lacroix et J.-Y. Planchère)

  • Écrit par Marie GARRAU
  • 1 079 mots

  Quelle place devrait avoir la référence aux droits de l’homme dans une politique progressiste et démocratique ? Cette question constitue l’arrière-plan des analyses du livre, riche et stimulant, de Justine Lacroix et Jean-Yves Pranchère, Le Procès des droits de l’homme. Généalogie du scepticisme...

• MANUEL DES INQUISITEURS, Nicolau Eymerich - Fiche de lecture

  • Écrit par Louis SALA-MOLINS
  • 1 123 mots
  • 1 média
  La troisième partie étale la procédure inquisitoriale proprement dite dans toute sa splendide rigueur, sa froide efficacité, son horreur absolue : l'installation du tribunal, le déploiement de son style comminatoire, la mise en route de l'enquête, l'ordre de dénonciation, les indulgences, la préparation...

• PÉNALE PROCÉDURE

  • Écrit par Jean DANET
  • 6 510 mots

  De nos jours, les images audiovisuelles des procès pénaux ne donnent de la procédure qu'une connaissance furtive, un aperçu des coulisses d'un rituel. Pourtant, depuis longtemps – la description de la cité en paix sur le bouclier d'Achille, du chant xviii de L'Iliade, en...

• PSYCHOLOGIE ET JUSTICE

  • Écrit par Fanny VERKAMPT
  • 4 431 mots
  ...responsabilité du mis en cause (suspect) dans les faits incriminés, de nombreux facteurs extralégaux peuvent influencer le déroulement et l’issue d’un procès. Les chercheurs en psychologie se sont alors penchés sur les processus de persuasion, de complaisance et de dissuasion à l’œuvre, non pas simplement...

• VACCINATION

  • Écrit par Françoise SALVADORI, Laurent-Henri VIGNAUD
  • 7 743 mots
  • 7 médias
  ...des négociations plus difficiles avec les États et ONG, des droits de propriété renforcés dans le cadre d’un marché mondial globalement plus libéral. On assiste aussi à un recours croissant à la justice par des citoyens s’estimant victimes d’accidents vaccinaux, bien que souvent sans preuves scientifiques...

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