PRIVILÈGE DU ROI

CENSURE

  • Écrit par 
  • Julien DUVAL
  •  • 6 226 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « La censure royale »  : […] L'écrit est également utilisé contre le pouvoir temporel. Dès le xvi e  siècle, l'imprimé joue dans toute l'Europe un rôle crucial dans les luttes politiques, en particulier au travers des libelles et des placards. Les opposants au Prince y formulent souvent avec violence leurs attaques. Les monarques s'inquiètent par ailleurs des écrits qui contr […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/censure/#i_17259

CONTREFAÇON

  • Écrit par 
  • Alain BLANCHOT, 
  • Albert CHAVANNE, 
  • Daniel HANGARD
  •  • 9 772 mots

Dans le chapitre « La patrimonialisation d'un droit intellectuel »  : […] L'idée que les biens incorporels puissent constituer une propriété est en effet restée étrangère aux mondes romain et médiéval ; son essor est intimement liée aux progrès des techniques et de l'individualisme. Sous les figures de l'artiste et de l'inventeur, l'individu s'est vu reconnaître par l'État, protecteur du commerce, des arts et des lettres, un droit de propriété « intellectuelle » sur se […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/contrefacon/#i_17259

LIVRE

  • Écrit par 
  • Jacques-Alexandre BRETON, 
  • Henri-Jean MARTIN, 
  • Jean TOULET
  •  • 26 563 mots
  •  • 4 médias

Dans le chapitre « Le temps de la réformation catholique »  : […] Pareille mutation ne pouvait aller sans provoquer des contrecoups. En 1539-1543 et 1569-1571, des grèves ont lieu à Paris qui prennent parfois l'allure de crises de surproduction. Après l'euphorie de la Renaissance, l'expansion apparaît de plus en plus freinée. Alertés par les crises de la Réforme, les pouvoirs, le religieux comme le séculier, entreprennent de mettre en tutelle la presse à imprim […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/livre/#i_17259

MARQUE, droit

  • Écrit par 
  • Francine WAGNER
  •  • 11 823 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Premières définitions médiévales et modernes »  : […] La première étude juridique portant sur les marques émane du juriste italien Bartole (Bartolo da Sassoferrato, 1314-1357). Vers la fin de sa vie, dans un court traité resté célèbre sur les insignes et les armoiries –  De insigniis et armis  –, il répertorie les questions soulevées par leur essor : qui a le dr […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/marque-droit/#i_17259

PLAGIAT

  • Écrit par 
  • Hélène MAUREL-INDART
  •  • 5 722 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Une notion à géométrie variable »  : […] Étymologiquement, le terme plagiat vient du grec plagios , « oblique », « rusé ». Cependant, le plagiaire ( plagiarius ), dans la Rome antique, désignait un voleur non pas de mots mais d’esclaves ou d’enfants destinés à l’esclavage. Le plagiaire était condamné au fouet par la loi Fabia de plagiariis . On a cru à tort qu’il existait […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/plagiat/#i_17259

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

  • Écrit par 
  • Bernard FAU
  •  • 6 883 mots

Dans le chapitre « Droits sur les créations nouvelles »  : […] Le droit de propriété industrielle sur les créations nouvelles procède, dès son origine, d'une protection octroyée par l'autorité. Cette protection est d'abord une grâce du prince, puis devient une sorte de convention passée avec l'autorité publique. Sous l'Ancien Régime, le droit des créations nouvelles ne se fait jour qu'assez tardivement. Comme celui de la propriété littéraire, avec lequel il p […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/propriete-industrielle/#i_17259

TABAC

  • Écrit par 
  • Olivier JUILLIARD
  • , Universalis
  •  • 7 749 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Une expansion continue »  : […] En 1492, Colomb découvre l'Amérique... et le tabac qui va se répandre rapidement en Espagne et au Portugal puis dans le reste de l'Europe. La plante est alors supposée avoir une vertu médicinale. On la respire, on la fume, on la suce, on la boit même en décoction. Dès 1520, les Européens entreprennent d'en faire la culture, et très vite organisent le déplacement d'esclaves noirs comme main-d'œuvre […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/tabac/#i_17259