POLICE SOUS LA RÉVOLUTION ET L'EMPIRE

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Les créations institutionnelles du Directoire (1795-1799)

La chute de Robespierre en juillet 1794, puis la fin du gouvernement révolutionnaire provoquent de nouvelles transformations pour la police. Le personnel policier est une des cibles de la « réaction thermidorienne » de l'an III (septembre 1794). Le contrôle direct de la police par la Convention s'accentue. Le Comité de sûreté générale devient la principale autorité de police. Avec la suppression de la Commune de Paris, la police de la capitale passe sous l'autorité d'une « commission exécutive » nommée par ce Comité, dite Commission des administrations civiles, police et tribunaux. Les quarante-huit comités révolutionnaires sont remplacés par douze comités de surveillance d'arrondissement, également sous sa coupe, qui assurent la police politique.

Cependant, le régime du Directoire est à l'origine d'importantes innovations, marquées par une volonté de clarification, qui tranchent avec la période de la Terreur. Sur le plan conceptuel, la police ne se confond plus avec l'exercice du gouvernement, mais devient un instrument de maintien de l'ordre. La promulgation du Code des délits et des peines (3 brumaire an IV, 25 octobre 1795) est l'aboutissement de la réflexion menée depuis 1789, qu'il synthétise.

Le Directoire crée pour la première fois un ministère de la Police générale (12 nivôse an IV, 2 janvier 1796). Paris n'est plus un modèle à reproduire, mais devient pour la première fois le véritable centre de coordination de l'institution. La capitale est dotée d'une administration policière centralisée, le Bureau central du canton de Paris, dirigé par trois administrateurs et un commissaire du Directoire. Les commissaires de police, rendus obligatoires depuis 1795 dans toutes les villes de plus de cinq mille habitants, ne sont plus élus, mais nommés par le gouvernement, comme les juges de paix.

L'image de la police du Directoire fut longtemps mauvaise, car elle était associée aux provocations contre les opposants politiques, à la valse de ses ministres (neuf en trois ans) [...]

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Écrit par :

  • : maître de conférences en histoire moderne à l'université de Paris-I-Panthéon-Sorbonne

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Vincent DENIS, « POLICE SOUS LA RÉVOLUTION ET L'EMPIRE », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 11 septembre 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/police-sous-la-revolution-et-l-empire/