POLICE SOUS L'ANCIEN RÉGIME

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La longévité du pluralisme provincial

Le préambule de l'édit d'octobre 1699, qui institue des offices de lieutenants-généraux de police pour toutes les villes de juridiction royale, évoque l'institution parisienne et les bienfaits que les habitants de la capitale en ont retirés. Officiellement, Louis XIV veut faire bénéficier les villes principales du royaume de cette disposition censée mettre fin au maquis des juridictions concurrentes et des pouvoirs policiers enchevêtrés. Mais la motivation première de cette décision est probablement financière, après la guerre de la Ligue d'Augsbourg (1688-1697) qui a épuisé le trésor royal. Dans les faits, la mesure change peu de chose, sinon rien, aux systèmes policiers traditionnels dans les villes françaises. Sa réception est contrastée.

Certains intendants – ainsi à Lyon ou à Toulouse – y voient un moyen pour réorganiser les pouvoirs de police dans des villes dominées par des magistrats puissants. Mais en Provence ou en Dauphiné, leurs homologues plaident en faveur du maintien des institutions existantes et d'une police de style municipal. Pour conserver leurs prérogatives policières, nombre de villes rachètent les offices de lieutenants-généraux de police et les rattachent à l'Hôtel de Ville, à l'instar de Lyon, Toulouse, Marseille, Perpignan, Bayonne, Autun, Saint-Quentin... Le mouvement se poursuit au long du xviiie siècle à Rennes, Nantes, Angers, Brest, Moulins, Limoges. La mesure n'est pas appliquée dans toutes les provinces, dans les Flandres par exemple. Certains pays d'états procèdent à un rachat global de ces offices pour exempter les villes de leur ressort : c'est le cas de la Provence ou encore de l'Alsace. Paradoxalement, les plus grandes cités contournent l'édit de 1699 et ce sont les villes de moindre importance qui sont dotées de l'institution nouvelle. Là, des cours de justice (bailliage ou présidial) récupèrent l'office – ainsi à Riom, à Clermont, à Troyes. L'édit donne des pouvoirs très larges aux lieutenants-généraux de police et cette création, loin de simp [...]


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Pour citer l’article

Vincent MILLIOT, « POLICE SOUS L'ANCIEN RÉGIME », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 21 septembre 2020. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/police-sous-l-ancien-regime/