PATRIMOINE, droit et économie

ANTHROPOLOGIE DU PATRIMOINE

  • Écrit par 
  • Cyril ISNART
  •  • 4 694 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Les usages sociaux du patrimoine »  : […] Le second axe d’analyse interroge non plus la fabrication du patrimoine, mais les usages et les destins sociaux, politiques et identitaires de ces corpus d’objets qualifiés de patrimoniaux. Dans ce cas, l’anthropologie se consacre à identifier les acteurs qui entrent en contact avec ces objets, depuis les touristes jusqu’aux personnes qui s’approprient ces artefacts. On peut alors facilement trace […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/anthropologie-du-patrimoine/#i_81538

ANTIQUITÉ - Le droit antique

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 11 962 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « La famille »  : […] La famille athénienne classique est monogame. L'autorité du mari, théoriquement étendue, est en fait limitée par les mœurs. Cependant la situation de la femme est défavorisée. Elle est beaucoup moins mêlée à la vie politique et sociale qu'elle ne semble l'avoir été dans la société homérique, et surtout dans la société crétoise du milieu du II e  millénaire. La femme n'a pa […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/antiquite-le-droit-antique/#i_81538

CIVIL DROIT

  • Écrit par 
  • Muriel FABRE-MAGNAN
  •  • 9 088 mots

Dans le chapitre « Le droit des biens »  : […] C'est le troisième « pilier » du droit civil. Il régit les richesses à la disposition de l'homme. Le droit des biens détermine par exemple la composition du patrimoine, classiquement défini depuis les travaux d'Aubry et de Rau au xix e   siècle comme une universalité juridique, c'est-à-dire un ensemble de biens et de dett […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-civil/#i_81538

COMMERCIAL DROIT

  • Écrit par 
  • Yves GUYON
  •  • 5 739 mots

Dans le chapitre « Les biens en droit commercial »  : […] Le droit commercial ne se préoccupe guère des immeubles, parce que ceux-ci, en raison de leur nature même, ne font l'objet que de transactions peu fréquentes. Tout au plus l'achat de terrains en vue de les revendre en l'état, c'est-à-dire sans y avoir construit, est-il un acte de commerce depuis une loi du 9 juillet 1970. Le domaine d'élection du droit commercial est celui des meubles. Les meubles […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-commercial/#i_81538

COUPLE

  • Écrit par 
  • Jean-Jacques LEMOULAND
  •  • 5 050 mots

Dans le chapitre « Évolution du mariage »  : […] Le mariage n'est pas défini dans le Code civil et il ne l'a jamais été. A minima, la doctrine s'accordait pour considérer qu'il s'agit de l'union solennelle d'un homme et d'une femme, source de droits et d'obligations. Le Code civil fixe les conditions de formation du mariage, ses effets ainsi que les modalités de sa dissolution. À tous les niveaux, mais dans des proportions variables, les modif […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/couple/#i_81538

DROIT - Théorie et philosophie

  • Écrit par 
  • Jean DABIN
  •  • 20 060 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Classement des droits subjectifs »  : […] Il est impossible et vain de donner une énumération des droits subjectifs tant sont multiples les intérêts qu'ils peuvent recouvrir. C'est dire qu'il n'est pas de l'essence du droit subjectif d'être préconstitué, défini d'avance par la loi, la coutume, la jurisprudence. En raison des progrès de la science et de l'évolution sociale, des intérêts nouveaux surgissent qui, peu à peu, par le travail de […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-theorie-et-philosophie/#i_81538

ÉPARGNE

  • Écrit par 
  • Didier DAVYDOFF
  •  • 7 537 mots
  •  • 3 médias

Dans le chapitre « La structure du patrimoine des ménages : vue globale »  : […] Les ménages détiennent un patrimoine d'actifs réels (principalement immobiliers) et financiers, qui est le résultat de leur effort d'épargne antérieur, des transferts en capital et des effets de valorisation, comme l'évolution des prix de l'immobilier et celle des cours de Bourse. Si l'on fait abstraction de l'effet de valorisation, la fin du xx e […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/epargne/#i_81538

FAMILLE - Sociologie

  • Écrit par 
  • Rémi LENOIR
  •  • 5 316 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Déclin de la « famille patrimoniale », montée de la famille éducative »  : […] Toutes ces mesures ont pour point commun de prendre acte des transformations des rapports familiaux qui ne sont pas sans relation avec l'évolution des fondements économiques et sociaux des structures familiales depuis plus d'un siècle. En effet, si l'assise patrimoniale de la famille reste prédominante dans les fractions économiques des classes moyennes (commerçants, agriculteurs) et supérieures ( […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/famille-sociologie/#i_81538

FAMILLE - Le droit de la famille

  • Écrit par 
  • Catherine LABRUSSE-RIOU
  • , Universalis
  •  • 6 941 mots

Dans le chapitre « Relations familiales patrimoniales »  : […] Les problèmes pécuniaires occupent une grande place dans le droit familial, non seulement parce que le droit et la sanction juridiques s'exercent plus aisément sur les biens que sur les personnes, mais surtout parce que la fonction de solidarité entre les membres d'une même famille se manifeste essentiellement sur le plan matériel. La famille n'étant pas une personne morale, elle n'a point de pat […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/famille-le-droit-de-la-famille/#i_81538

LIQUIDITÉ MONÉTAIRE

  • Écrit par 
  • André CHAÎNEAU
  •  • 3 563 mots
  •  • 1 média

Chaque agent économique possède un bilan. Le passif recense les diverses sources de financement des emplois énumérés à l'actif qui seul importe pour cette étude. En effet, la notion de préférence pour la liquidité est indissociable de celle de structure des emplois des ressources, c'est-à-dire de la structure de l'actif. De ce dernier, un classement tripartite peut être proposé. Il y a d'abord les […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/liquidite-monetaire/#i_81538

MARIAGE

  • Écrit par 
  • Catherine CLÉMENT, 
  • Catherine LABRUSSE-RIOU, 
  • Marie-Odile MÉTRAL-STIKER
  • , Universalis
  •  • 11 551 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Les relations conjugales »  : […] Le mariage est aussi un état de vie. Bien que le droit ne joue qu'un rôle assez négligeable dans la vie du couple qui serait le lieu privilégié du non-droit, bien que les relations conjugales soient d'abord des relations affectives et sociales plus que des relations juridiques, la société a néanmoins besoin du droit pour forger le statut de la famille dont le couple est à l'origine, déterminer les […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/mariage/#i_81538

PATRIMOINE MONUMENTAL

  • Écrit par 
  • André CHASTEL
  •  • 11 461 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « L'aspect juridique et social  »  : […] L'aspect juridique de la notion de patrimoine n'est certes pas négligeable. Le patrimoine est lié à l'héritage qui est, si l'on peut dire, l'instrument légal, institutionnel, ou mieux le véhicule social des données en question : biens, terres, constructions, objets. Mais les espèces patrimoniales sont moins une propriété, comme on tend trop vite à le croire, qu'une possession, et une possession q […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/patrimoine-monumental/#i_81538

PLAGIAT

  • Écrit par 
  • Hélène MAUREL-INDART
  •  • 5 722 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Plagiat et contrefaçon »  : […] Le plagiat a longtemps bénéficié de l’indifférence des juges. Une longue tradition répugnait à attribuer aux créations intellectuelles une valeur économique. En outre, les juristes ont éprouvé une grande difficulté à concevoir une propriété relative à une œuvre immatérielle. La terminologie juridique a longtemps hésité avant de se fixer, entre plagiat et contrefaçon. Jusqu’à la loi de 1957 sur le […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/plagiat/#i_81538

REVENUS ET PATRIMOINE DES MÉNAGES, France

  • Écrit par 
  • Alain BIHR, 
  • Roland PFEFFERKORN
  •  • 4 545 mots
  •  • 3 médias

Dans le chapitre «  Les inégalités de patrimoine »  : […] Les patrimoines des ménages diffèrent tant par leurs montants que par leurs structures. […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/revenus-et-patrimoine-des-menages-france/#i_81538


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France : comparaison des structures patrimoniales par catégorie sociale

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Montant, en milliers de francs, et structure, en pourcentage, du patrimoine privé brut des différentes catégories sociales en 1992 (source : INSEE, enquête « Actifs financiers », 1992) 

Crédits : Encyclopædia Universalis France

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France : valeur des patrimoines par catégorie sociale et par revenu

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Montant, en milliers de francs, des patrimoines nets moyen et médian selon les différentes catégories sociales et les différentes tranches de revenus annuels en 1998 (source : INSEE, enquête « Patrimoine ») 

Crédits : Encyclopædia Universalis France

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France : comparaison des structures patrimoniales par catégorie sociale
Crédits : Encyclopædia Universalis France

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France : valeur des patrimoines par catégorie sociale et par revenu
Crédits : Encyclopædia Universalis France

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