PATRIMOINE CULTUREL ET CONFLITS ARMÉS

Les premiers principes se dégagent dès l’Antiquité, lorsque les attentats au cours des guerres contre les sites et monuments heurtaient avant tout un ordre spirituel et appelaient à la protection des sites religieux. Cette première étape conceptuelle de la nécessité de protection du patrimoine est ainsi résumée par l'historien grec Polybe (202-126 environ av. J.-C.), selon lequel « la destruction inutile de temples, statues et autres objets sacrés est une action de fou ».

Ce n’est qu’aux xvi^e et xvii^e siècles que les premières références à la protection des biens culturels apparurent également chez des juristes internationaux. Le plus remarquable d’entre eux fut, au xvi^e siècle, l’écrivain polonais, Jacques Przyluski (Jacobus Prilusius), qui avança l'idée que tout belligérant devait respecter une œuvre d'art en elle-même et non plus seulement en raison de son caractère religieux. À l’aune de cette préoccupation internationale de plus en plus partagée, les traités de Westphalie en 1648 consacrèrent un jalon marquant du choix des États d’inclure dans les traités de paix des clauses stipulant la restitution à leur lieu d'origine des archives, mais aussi des œuvres d'art, qui auraient été spoliées ou déplacées au cours d'une guerre.

Au xix^e siècle, les premières sources, notamment nationales, de la réglementation des hostilités s’attachent à définir des normes pour la protection des valeurs humaines. Ainsi, les Instructions de 1863 pour les armées en campagne des États-Unis d'Amérique, rédigées à la demande d’Abraham Lincoln, spécifient la préservation des œuvres d'art, bibliothèques ou instruments de grand prix au même titre que celle des hôpitaux. Elles incitent, en outre, à les protéger de tout dommage dès lors que ce dernier ne serait pas absolument inévitable.

Ces textes ont fortement influencé le développement du droit militaire des autres pays (ordre juridique national) [...]