OFFICES ROYAUX

ANCIEN RÉGIME

  • Écrit par 
  • Jean MEYER
  •  • 19 083 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « XVIe siècle »  : […] Les brillantes études de R. Mousnier ont démontré l'ancienneté de l'idée de la monarchie absolue, qui remonterait au xii e  siècle. L'absolutisme doctrinal du Moyen Âge ne se réalise cependant « que de façon momentanée, non continue, intermittente ». La « modernité », toute relative, du xvi e  siè […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/ancien-regime/#i_3842

BOURGEOISIE FRANÇAISE

  • Écrit par 
  • Régine PERNOUD
  • , Universalis
  •  • 7 675 mots

Dans le chapitre « Les bourgeois, fonctionnaires du roi »  : […] Pour s'en tenir à la France, elle apparaît déjà nettement sous le règne de Charles VII et de Louis XI comme un État centralisé : le réseau des routes, qui, dans la seconde moitié du xv e  siècle, s'organise autour de Paris traduit concrètement cette centralisation. Deux institutions essentielles à la puissance souveraine ont été mises en place dès […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/bourgeoisie-francaise/#i_3842

CHANCELIER

  • Écrit par 
  • Solange MARIN
  •  • 627 mots

D'abord officier de justice subalterne sous l'Empire romain, le chancelier doit son nom aux barreaux ( cancelli ) qui, dans les cours de justice, séparaient le tribunal du public. À l'époque mérovingienne, il est appelé référendaire. C'est un clerc qui fait fonction de scribe, et l'office peut être rempli par plusieurs titulaires. Dès l'avènement des Carolingiens, le chancel […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/chancelier/#i_3842

CONNÉTABLE

  • Écrit par 
  • Jean FAVIER
  •  • 387 mots

Étymologiquement, comte de l'écurie ( comes stabuli ), officier domestique de la cour royale des Carolingiens. Placé, à l'origine, sous l'autorité du sénéchal, le connétable a charge de la cavalerie, dont l'importance ne cesse de croître à partir du milieu du viii e  siècle. Dans l'armée féodale ( ost ), […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/connetable/#i_3842

ÉCHEVIN

  • Écrit par 
  • Frédéric BLUCHE
  •  • 509 mots

À l'époque carolingienne, les échevins ( scabini ) étaient les notables désignés par le peuple pour assister le comte à son tribunal. On appela ainsi à partir du xii e siècle les notables élus par les habitants et en fait, le plus souvent, par l'oligarchie dirigeante pour former autour du maire le conseil des villes de commu […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/echevin/#i_3842

ÉTATS GÉNÉRAUX, France

  • Écrit par 
  • Yves DURAND
  •  • 3 096 mots

Dans le chapitre « 1614 : le triomphe des officiers »  : […] Les états de 1614 sont convoqués pour essayer de résoudre les problèmes posés par la régence qui suit la mort d'Henri IV. Le gouvernement est pris entre deux exigences contradictoires : les officiers veulent sauver le droit annuel qui leur permet l'hérédité des charges (édit de la Paulette) et les gentilshommes souhaitent au contraire pouvoir accéder librement aux offices. Les princes profitent d […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/etats-generaux-france/#i_3842

FRANCE (Histoire et institutions) - Formation territoriale

  • Écrit par 
  • Yves DURAND
  •  • 12 872 mots
  •  • 7 médias

Dans le chapitre « Le renforcement de l'unité du royaume »  : […] La France des xvi e et xvii e  siècles est un ensemble fort disparate. Les pays d'états sont jaloux de privilèges que n'ont pas ou n'ont plus les pays d' élections (représentation des trois ordres, consentement à l'impôt). Les coutumes comme les langues varient de province à province. Chaque vill […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/france-histoire-et-institutions-formation-territoriale/#i_3842

FRANCE (Histoire et institutions) - L'État monarchique

  • Écrit par 
  • Jehan de MALAFOSSE
  •  • 7 583 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Les cadres administratifs »  : […] Au début du Moyen Âge, on constate une tendance permanente des agents de l'État à s'assurer un droit personnel à l'exercice de leurs fonctions. « L'agent exerçait une fonction rémunératrice comme s'il exploitait une terre du roi, il la tenait à fief et la patrimonialité des fiefs assurait à la fonction fieffée le maximum de stabilité ; mais avec une indépendance aussi grande, la fonction était ma […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/france-histoire-et-institutions-l-etat-monarchique/#i_3842

HÔTEL DU ROI

  • Écrit par 
  • Solange MARIN
  •  • 440 mots

Ensemble des services domestiques attachés à la personne du roi, l'hôtel du roi est pour les Capétiens ce qu'était le Palais pour les Mérovingiens et les Carolingiens. Il comprend le sénéchal ou dopifer, maître de l'hôtel, qui a la haute main sur l'approvisionnement et sur la bonne marche de l'ensemble ; le connétable, chargé des étables et des écuries (et, par extension, de la cavalerie) et qui e […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/hotel-du-roi/#i_3842

INTENDANTS

  • Écrit par 
  • Jean MEYER
  •  • 2 868 mots

Née des excès et des dangers suscités par la vénalité des offices, l'intendance possède une histoire longue et complexe. On peut y distinguer trois périodes principales : de la fin du xv e siècle jusque vers 1634-1637, une série de tâtonnements dégage progressivement l'« intendant » du corps des « commissaires » ; de 1634 à 1670, l'évolution se p […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/intendants/#i_3842

MAÎTRE DES REQUÊTES

  • Écrit par 
  • Frédéric BLUCHE
  •  • 440 mots

Comme le marque jusqu'à la fin de l'Ancien Régime leur titre anachronique, les maîtres des requêtes de l'hôtel du roi ont une origine commensale. Membres de la maison du monarque et magistrats tout ensemble, ils avaient à la fin du Moyen Âge et au début des Temps modernes l'audition et l'expédition des requêtes adressées au roi et ils exerçaient leur magistrature aux « plaids de la porte ». Appelé […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/maitre-des-requetes/#i_3842

NOTAIRE, Ancien Régime

  • Écrit par 
  • Jean FAVIER
  •  • 476 mots

Titre recouvrant des fonctions très différentes selon qu'il s'agit du notaire de chancellerie ou du notaire public. Le premier se rencontre déjà dans toutes les administrations de l'Antiquité et n'est autre chose qu'un scribe. Dès le haut Moyen Âge, la chancellerie des différents souverains comprenait des notaires, placés dans la chancellerie carolingienne sous l'autorité de l'archichancelier. Aut […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/notaire-ancien-regime/#i_3842

PAULETTE

  • Écrit par 
  • Frédéric BLUCHE
  •  • 342 mots

Nom donné, d'après celui de son initiateur, le traitant Charles Paulet, au célèbre édit de décembre 1604 consacrant la transmission et l'hérédité des offices par la création d'un « droit annuel ». Le xvi e siècle français connaissait déjà, outre la vénalité traditionnelle, une manière d'hérédité des charges, mais celle-ci demeurait coutumière, ca […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/paulette/#i_3842

PHILIPPE IV LE BEL (1268-1314) roi de France (1285-1314)

  • Écrit par 
  • Jacques LE GOFF
  •  • 5 052 mots

Dans le chapitre « Les fonctionnaires royaux »  : […] Une des causes de l'échec de Philippe le Bel en matière d'impôt est l'impuissance de l'administration à en fixer l'assiette. La monarchie était incapable de connaître le chiffre de la population, la richesse des individus et du pays, de réunir les renseignements indispensables à un gouvernement rationnel. Les gens capables, notamment par leurs compétences juridiques, d'aider la monarchie préfèrent […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/philippe-iv-le-bel/#i_3842

POLICE SOUS L'ANCIEN RÉGIME

  • Écrit par 
  • Vincent MILLIOT
  •  • 4 124 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « La longévité du pluralisme provincial »  : […] Le préambule de l'édit d'octobre 1699, qui institue des offices de lieutenants-généraux de police pour toutes les villes de juridiction royale, évoque l'institution parisienne et les bienfaits que les habitants de la capitale en ont retirés. Officiellement, Louis XIV veut faire bénéficier les villes principales du royaume de cette disposition censée mettre fin au maquis des juridictions concurren […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/police-sous-l-ancien-regime/#i_3842

PRÉVÔT

  • Écrit par 
  • Solange MARIN
  •  • 370 mots

Agent du pouvoir seigneurial dans la France féodale, le prévôt (ou praepositus ) est une sorte d'intendant doté de pouvoirs étendus : il administre, juge, perçoit les multiples taxes et amendes au nom du seigneur. Il représente aussi les premiers Capétiens sur le domaine royal, mais ses abus de pouvoir et les plaintes des populations qui s'ensuivent décident le roi à le place […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/prevot/#i_3842

SÉNÉCHAL

  • Écrit par 
  • Solange MARIN
  •  • 244 mots

Doyen des serviteurs du palais sous les deux premières dynasties et le plus important des grands officiers de la Couronne sous le règne des premiers Capétiens (avec le titre de dapifer ), le sénéchal dirige l'hôtel du roi et l'administration du domaine ; c'est le chef effectif de l'armée et il a la haute main sur les prévôts. En réalité, le sénéchal a des pouvoirs comparables […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/senechal/#i_3842

VÉNALITÉ DES OFFICES

  • Écrit par 
  • Frédéric BLUCHE
  •  • 768 mots

L'office est primitivement une fonction confiée par le roi à l'un de ses serviteurs pour la gestion du domaine. Lorsque s'affirme le pouvoir monarchique, l'office se transforme en délégation partielle de l'autorité du souverain. Au xv e  siècle, une part importante de ces fonctions sont devenues viagères sans que le roi ait pu leur conserver leur […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/venalite-des-offices/#i_3842