SOUS-SOL LÉGISLATION DU

MINES, Antiquité gréco-romaine

  • Écrit par 
  • Claude DOMERGUE
  •  • 12 790 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Le droit des mines »  : […] Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, Les Revenus , écrit au iv e  siècle : l'auteur suggère que, pour augmenter ses recettes, l'État, entre autre […] Lire la suite


Affichage 

Partage de la mer du Nord entre puissances riveraines

Partage de la mer du Nord entre puissances riveraines

dessin

Le partage de la mer du Nord entre les puissances riveraines Bien que les eaux soient encore internationales au-delà d'une certaine distance des côtes, les puissances riveraines se sont déclarées souveraines sur le fond de la mer, qui a été partagé entre elles selon la règle de la plus... 

Crédits : Encyclopædia Universalis France

Afficher

Partage de la mer du Nord entre puissances riveraines

Partage de la mer du Nord entre puissances riveraines
Crédits : Encyclopædia Universalis France

dessin