INSTITUTES

CIVIL DROIT

  • Écrit par 
  • Muriel FABRE-MAGNAN
  •  • 9 077 mots

Dans le chapitre « Le droit romain »  : […] Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex , recueil des constitutions impériales, c'est-à-dire des réponses aux questions posées à l'empereur ; le Digeste (enc […] […] Lire la suite

CODIFICATION

  • Écrit par 
  • Guy BRAIBANT
  •  • 6 903 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Les origines de la codification »  : […] La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.), du nom d'une ville, le plus complet et le plus intéressant est le célèbre Code d'Hammourabi […] […] Lire la suite

JUSTINIEN DROIT

  • Écrit par 
  • Jehan de MALAFOSSE
  •  • 1 288 mots

Dans le chapitre « Une œuvre immense de codification »  : […] L'œuvre de compilation réalisée sous le règne de Justinien recouvre un triple domaine : législatif (Code et Novelles), doctrinal (Digeste ou Pandecte) et pédagogique (Institutes). L'ensemble est désigné sous le nom de Corpus juris civilis . Le Code , publié en 529, contient une abondante série de lois de Justinien, ainsi que certaines constitutions dues à ses prédécesseurs. Les plus anciennes date […] […] Lire la suite

ROMAIN DROIT

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 6 341 mots

Dans le chapitre « Les codifications »  : […] À partir du iv e  siècle, les constitutions impériales deviennent la seule source créatrice de droit. Leur importance et leur nombre, leur échelonnement au cours du siècle rendaient cependant leur utilisation difficile. Dès le début du iii e  siècle, des commentaires avaient tenté d'en dégager quelques aspects essentiels. À la fin du iii e  siècle, des entreprises privées, les Codes grégorien et h […] […] Lire la suite